Conduite Clauses Exemplaires

Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. Rocket Software fournira au Licencié un préavis avant chaque audit. Un tel audit devra être planifié dès que raisonnablement possible et, en tout état de cause, dans un délai ne devant pas être supérieur à sept (7) jours consécutifs suivant la réception du préavis. Le Licencié permettra à Rocket Software d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. Rocket Software respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.
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Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. OT avisera le Licencié de chaque audit sept (7) jours avant son exécution. Le Licencié permettra à OT d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. OT respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.
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Conduite. Le Prestataire s’engage à fournir ses services en accord avec les politiques et valeurs développées par HI et en coordination avec l’équipe technique de HI. Le Code de Conduite et les Politiques Institutionnelles HI sont jointes (6 annexes) au présent contrat. Le Prestataire doit s’abstenir de toute activité de promotion, y compris la promotion de convictions idéologiques, religieuses ou philosophiques contraires aux principes de neutralité et d’apolitisme de HI.
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Conduite. Les membres du personnel doivent s’abstenir de tout acte et, en particulier, de toute déclaration ou activité publique susceptible d’être préjudiciable à la CPS ou à leur statut de fonctionnaires internationaux. Ils n’ont pas à renoncer à leur sentiment national ni à leurs convictions politiques ou religieuses, mais ils doivent à tout moment garder à l’esprit leur devoir de réserve et de tact. Il leur appartient en particulier de se montrer respectueux des coutumes et cultures locales avec lesquelles ils sont amenés à entrer en contact dans l’exercice de leurs fonctions.
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Conduite. En fournissant des Services, le Fournisseur doit (et doit assurer que ses représentants en fasse de même): (i) agir manière professionnelle et compétente; (ii) respecter toutes les directives raisonnables et le règlements du site d'Orica et de ses sociétés affiliées (c'est-à-dire toute société qui contrôle directement ou indirectement Orica, qui est sous le contrôle direct ou indirect d’Orica, ou partage directement ou indirectement la même société mère avec Orica); et (iii) et respecter toutes les lois. Si le Fournisseur sous-traite tout ou partie des Services, il reste responsable des actes et omissions du sous-traitant comme s'il était le fournisseur, il examinera le sous-traitant et s’assurera que celui-ci respectera ses obligations en vertu des clauses 18,19, 20, et 21.
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Conduite. Vous reconnaissez par la présente les points suivants et vous y consentez : o (a) En général. Vous vous engagez à n'accomplir, permettre ou autoriser aucun usage abusif, frauduleux ou illicite du Système CraneSTAR Diag. Vous vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires au contrôle et à la prévention de tout usage abusif, frauduleux ou illicite du Système CraneSTAR Diag. L'usage abusif, frauduleux et/ou illicite du Système CraneSTAR Diag inclut, sans s'y limiter : (i) l'accès aux communications et/ou à l'information du Système CraneSTAR Diag ou leur corruption ou perturbation, y compris, sans s'y limiter, par restructuration, altération ou établissement d'une connexion non autorisée au Système CraneSTAR Diag ou de tout Équipement ou installations afférentes, ou par tentative, permission ou aide à toute autre personne d'agir de la sorte ; et/ou (ii) l'usage du Système CraneSTAR Diag de telle manière que l'usage par d'autres Personnes en soit excessivement perturbé.
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Conduite. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Services, du Contenu de Vos ordinateurs notamment du Contenu téléchargé, transféré, édité publiquement, traité ou saisi dans les Services, de Si CLOUD SOLUTIONS fournit une traduction anglaise de la version française des Conditions, Vous reconnaissez que cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement et que la version française de ces Conditions régit les relations contractuelles entre Vous et CLOUD SOLUTIONS. Si la version française des Conditions et la version anglaise se contredisent, la version en langue française est prioritaire.
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Conduite. Le Locataire confiera la conduite du véhicule exclusivement à des conducteurs âgés d’au moins de 21 ans, ou titulaires d’un permis de conduire en état de validité depuis 3 ans et moins de 75 ans, correspondant au tonnage et à la catégorie du véhicule. Les conducteurs seront autorisés par le Loueur en qualité de conducteur agréé. Les conducteurs devront se conformer strictement aux instructions du Loueur concernant la bonne utilisation du véhicule. Le Loueur pourra demander le remplacement immédiat du conducteur qui ne se conformerait pas à ces instructions ou aux règles de conduite prévues par le Code de la route et les règlements de Police en vigueur ou dont la conduite s’avèrerait défectueuse.
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Conduite. Vous avez la garde juridique du Véhicule dès la conclusion du Contrat de Location, et en êtes responsable jusqu’à la restitution conforme du Véhicule, des clés et papiers du Véhicule, ainsi que des équipements supplémentaires. Vous vous engagez à en prendre soin et à en faire un usage normal et prudent. Sont notamment considérés comme des usages anormaux du Véhicule : - L’utilisation du Véhicule non conforme à sa destination (telle que, de manière non limitative, erreur de carburant, casse de l’embrayage suite à une mauvaise utilisation, mauvaise appréciation du gabarit du Véhicule, circulation en dépit des alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, modification apportée au Véhicule), - La circulation en dehors des voies carrossables, - L’utilisation du Véhicule pour fournir, à titre onéreux, un service de transport de personnes (pour une activité de taxi ou de VTC par exemple) ou de marchandises (pour une activité payante de déménagements ou de livraisons par exemple), - Le transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, - L’utilisation du Véhicule pour l’apprentissage de la conduite, - L’utilisation du Véhicule dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives automobiles (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires de rallye, - La conduite du Véhicule en état d’ébriété ou sous l’influence de narcotiques, de drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, - La sous-location du Véhicule à un tiers, - La dégradation volontaire du véhicule.
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  • Modalités financières La cession, consentie à l'article 4-1 ci-dessus, l’est à titre gratuit.

  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.