Conduite Clauses Exemplaires

Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. OT fournira au Licencié un préavis avant chaque audit. Un tel audit devra être planifié dès que raisonnablement possible et, en tout état de cause, dans un délai ne devant pas être supérieur à sept (7) jours consécutifs suivant la réception du préavis. Le Licencié permettra à OT d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. OT respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.
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Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. Rocket Software fournira au Licencié un préavis avant chaque audit. Un tel audit devra être planifié dès que raisonnablement possible et, en tout état de cause, dans un délai ne devant pas être supérieur à sept (7) jours consécutifs suivant la réception du préavis. Le Licencié permettra à Rocket Software d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. Rocket Software respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.
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Conduite. Vous avez la garde juridique du Véhicule dès la conclusion du Contrat de Location, et en êtes responsable jusqu’à la restitution conforme du Véhicule, des clés et papiers du Véhicule, ainsi que des équipements supplémentaires. Vous vous engagez à en prendre soin et à en faire un usage normal et prudent. Sont notamment considérés comme des usages anormaux du Véhicule : - L’utilisation du Véhicule non conforme à sa destination (telle que, de manière non limitative, erreur de carburant, casse de l’embrayage suite à une mauvaise utilisation, mauvaise appréciation du gabarit du Véhicule, circulation en dépit des alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, modification apportée au Véhicule), - La circulation en dehors des voies carrossables, - L’utilisation du Véhicule pour fournir, à titre onéreux, un service de transport de personnes (pour une activité de taxi ou de VTC par exemple) ou de marchandises (pour une activité payante de déménagements ou de livraisons par exemple), - Le transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, - L’utilisation du Véhicule pour l’apprentissage de la conduite, - L’utilisation du Véhicule dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives automobiles (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires de rallye, - La conduite du Véhicule en état d’ébriété ou sous l’influence de narcotiques, de drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, - La sous-location du Véhicule à un tiers, - La dégradation volontaire du véhicule.
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Conduite. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Services, du Contenu de Vos ordinateurs notamment du Contenu téléchargé, transféré, édité publiquement, traité ou saisi dans les Services, de Si CLOUD SOLUTIONS fournit une traduction anglaise de la version française des Conditions, Vous reconnaissez que cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement et que la version française de ces Conditions régit les relations contractuelles entre Vous et CLOUD SOLUTIONS. Si la version française des Conditions et la version anglaise se contredisent, la version en langue française est prioritaire.
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Conduite. Le Prestataire s’engage à fournir ses services en accord avec les politiques et valeurs développées par HI et en coordination avec l’équipe technique de HI. Le Code de Conduite et les Politiques Institutionnelles HI sont jointes (6 annexes) au présent contrat. Le Prestataire doit s’abstenir de toute activité de promotion, y compris la promotion de convictions idéologiques, religieuses ou philosophiques contraires aux principes de neutralité et d’apolitisme de HI.
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Conduite. En fournissant des Services, le Fournisseur doit (et doit assurer que ses représentants en fasse de même): (i) agir manière professionnelle et compétente; (ii) respecter toutes les directives raisonnables et le règlements du site d'Orica et de ses sociétés affiliées (c'est-à-dire toute société qui contrôle directement ou indirectement Orica, qui est sous le contrôle direct ou indirect d’Orica, ou partage directement ou indirectement la même société mère avec Orica); et (iii) et respecter toutes les lois. Si le Fournisseur sous-traite tout ou partie des Services, il reste responsable des actes et omissions du sous-traitant comme s'il était le fournisseur, il examinera le sous-traitant et s’assurera que celui-ci respectera ses obligations en vertu des clauses 18,19, 20, et 21.
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Conduite. Le Locataire confiera la conduite du véhicule exclusivement à des conducteurs âgés d’au moins de 21 ans, ou titulaires d’un permis de conduire en état de validité depuis 3 ans et moins de 75 ans, correspondant au tonnage et à la catégorie du véhicule. Les conducteurs seront autorisés par le Loueur en qualité de conducteur agréé. Les conducteurs devront se conformer strictement aux instructions du Loueur concernant la bonne utilisation du véhicule. Le Loueur pourra demander le remplacement immédiat du conducteur qui ne se conformerait pas à ces instructions ou aux règles de conduite prévues par le Code de la route et les règlements de Police en vigueur ou dont la conduite s’avèrerait défectueuse.
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Conduite. Les membres du personnel doivent s’abstenir de tout acte et, en particulier, de toute déclaration ou activité publique susceptible d’être préjudiciable à la CPS ou à leur statut de fonctionnaires internationaux. Ils n’ont pas à renoncer à leur sentiment national ni à leurs convictions politiques ou religieuses, mais ils doivent à tout moment garder à l’esprit leur devoir de réserve et de tact. Il leur appartient en particulier de se montrer respectueux des coutumes et cultures locales avec lesquelles ils sont amenés à entrer en contact dans l’exercice de leurs fonctions.
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Conduite. Vous reconnaissez par la présente les points suivants et vous y consentez : o (a) En général. Vous vous engagez à n'accomplir, permettre ou autoriser aucun usage abusif, frauduleux ou illicite du Système CraneSTAR Diag. Vous vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires au contrôle et à la prévention de tout usage abusif, frauduleux ou illicite du Système CraneSTAR Diag. L'usage abusif, frauduleux et/ou illicite du Système CraneSTAR Diag inclut, sans s'y limiter : (i) l'accès aux communications et/ou à l'information du Système CraneSTAR Diag ou leur corruption ou perturbation, y compris, sans s'y limiter, par restructuration, altération ou établissement d'une connexion non autorisée au Système CraneSTAR Diag ou de tout Équipement ou installations afférentes, ou par tentative, permission ou aide à toute autre personne d'agir de la sorte ; et/ou (ii) l'usage du Système CraneSTAR Diag de telle manière que l'usage par d'autres Personnes en soit excessivement perturbé.
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  • Général Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • RESERVE DE PROPRIETE Le Prestataire ou l’organisme de financement conserve la propriété des Matériels commandés jusqu’au paiement intégral du prix par le Client, en principal et intérêt, la remise de traite ou tout autre titre créant une obligation de payer ne constituant pas un paiement. La livraison des Matériels emporte automatiquement transfert des risques au profit du Client. En cas de mise en redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire du Client, les Matériels livrés pourront être revendiqués conformément aux dispositions de l’article L624-9 du Code de Commerce dans les trois (3) mois suivant la publication du jugement ouvrant la procédure. Il est expressément interdit au Client de les donner en garantie ou d’en disposer notamment pour les revendre ou les transformer. En cas de saisie opérée par des tiers sur ces marchandises, le Client est tenu d’en informer aussitôt le Prestataire. En tout état de cause, le Client supportera les conséquences financières de la perte ou de la détérioration du Matériel tant qu’il reste la propriété du Prestataire. La résiliation du Contrat pour quelle que cause que ce soit, emporte application de plein droit de cette clause de réserve de propriété. En cas d’inexécution totale ou partielle de l’obligation de payer le prix, le Client a l’obligation de restituer, à ses frais et immédiatement, les Matériels au Prestataire dès que le Prestataire aura manifesté de façon formelle et non équivoque sa volonté de se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété. Le Prestataire et/ou son transporteur sont autorisés à pénétrer pendant les heures ouvrées du Client dans les locaux où se trouvent les Matériels, pour procéder à leur enlèvement. En cas de reprise des Matériels, les acomptes ou fractions du prix qui auront été versés par le Client seront conservés par le Prestataire à titre de dommages et intérêts. Les Matériels mis à disposition passent, nonobstant la clause de réserve de propriété dont bénéficie le Prestataire, sous la garde du Client dès la livraison à charge pour lui de les assurer contre tout dommage. Conformément à l’article 3 de la loi du 12 Mai 1980, le Client fera figurer sur une ligne distincte à l’actif de son bilan, les marchandises objet de la présente réserve de propriété. Le Prestataire se réserve le droit de modifier les caractéristiques du Matériel figurant sur ses tarifs ou de cesser la vente de la Solution en respectant un préavis raisonnable et en proposant au Client un produit ou service de substitution.

  • Lois applicables SFR prend les mesures propres à assurer la pro- tection et la confidentialité des DCP en sa pos- session concernant les Clients et les traite dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de la réglementation européenne en vigueur sur la protection des DCP (« Réglementation »).

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Autorité de contrôle L’autorité chargée du contrôle est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – ACPR – 00 xxx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx XXXXX 00.