Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. OT avisera le Licencié de chaque audit sept (7) jours avant son exécution. Le Licencié permettra à OT d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. OT respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.
Conduite. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Services, du Contenu de Vos ordinateurs notamment du Contenu téléchargé, transféré, édité publiquement, traité ou saisi dans les Services, de Si CLOUD SOLUTIONS fournit une traduction anglaise de la version française des Conditions, Vous reconnaissez que cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement et que la version française de ces Conditions régit les relations contractuelles entre Vous et CLOUD SOLUTIONS. Si la version française des Conditions et la version anglaise se contredisent, la version en langue française est prioritaire.
Conduite. Les membres du personnel doivent s’abstenir de tout acte et, en particulier, de toute déclaration ou activité publique susceptible d’être préjudiciable à la CPS ou à leur statut de fonctionnaires internationaux. Ils n’ont pas à renoncer à leur sentiment national ni à leurs convictions politiques ou religieuses, mais ils doivent à tout moment garder à l’esprit leur devoir de réserve et de tact. Il leur appartient en particulier de se montrer respectueux des coutumes et cultures locales avec lesquelles ils sont amenés à entrer en contact dans l’exercice de leurs fonctions.
Conduite. Le Locataire confiera la conduite du véhicule exclusivement à des conducteurs âgés d’au moins de 21 ans, ou titulaires d’un permis de conduire en état de validité depuis 3 ans et moins de 75 ans, correspondant au tonnage et à la catégorie du véhicule. Les conducteurs seront autorisés par le Loueur en qualité de conducteur agréé. Les conducteurs devront se conformer strictement aux instructions du Loueur concernant la bonne utilisation du véhicule. Le Loueur pourra demander le remplacement immédiat du conducteur qui ne se conformerait pas à ces instructions ou aux règles de conduite prévues par le Code de la route et les règlements de Police en vigueur ou dont la conduite s’avèrerait défectueuse. Le locataire n’est pas garanti pour les marchandises transportées.
Conduite. En fournissant des Services, le Fournisseur doit (et doit assurer que ses représentants en fasse de même): (i) agir manière professionnelle et compétente; (ii) respecter toutes les directives raisonnables et le règlements du site d'Orica et de ses sociétés affiliées (c'est-à-dire toute société qui contrôle directement ou indirectement Orica, qui est sous le contrôle direct ou indirect d’Orica, ou partage directement ou indirectement la même société mère avec Orica); et (iii) et respecter toutes les lois. Si le Fournisseur sous-traite tout ou partie des Services, il reste responsable des actes et omissions du sous-traitant comme s'il était le fournisseur, il examinera le sous-traitant et s’assurera que celui-ci respectera ses obligations en vertu des clauses 18,19, 20, et 21.
Conduite. Vous avez la garde juridique du Véhicule dès la conclusion du Contrat de Location, et en êtes responsable jusqu’à la restitution conforme du Véhicule, des clés et papiers du Véhicule, ainsi que des équipements supplémentaires. Vous vous engagez à en prendre soin et à en faire un usage normal et prudent. Sont notamment considérés comme des usages anormaux du Véhicule : - L’utilisation du Véhicule non conforme à sa destination (telle que, de manière non limitative, erreur de carburant, casse de l’embrayage suite à une mauvaise utilisation, mauvaise appréciation du gabarit du Véhicule, circulation en dépit des alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, modification apportée au Véhicule), - La circulation en dehors des voies carrossables, - L’utilisation du Véhicule pour fournir, à titre onéreux, un service de transport de personnes (pour une activité de taxi ou de VTC par exemple) ou de marchandises (pour une activité payante de déménagements ou de livraisons par exemple), - Le transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, - L’utilisation du Véhicule pour l’apprentissage de la conduite, - L’utilisation du Véhicule dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives automobiles (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires de rallye, - La conduite du Véhicule en état d’ébriété ou sous l’influence de narcotiques, de drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, - La sous-location du Véhicule à un tiers, - La dégradation volontaire du véhicule.
Conduite. Les audits seront conduits pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Licencié de façon excessive. Rocket Software fournira au Licencié un préavis avant chaque audit. Un tel audit devra être planifié dès que raisonnablement possible et, en tout état de cause, dans un délai ne devant pas être supérieur à sept (7) jours consécutifs suivant la réception du préavis. Le Licencié permettra à Rocket Software d’effectuer des copies des archives pertinentes du Licencié. Rocket Software respectera toutes les réglementations sur la protection des données personnelles applicables.