Véhicule de remplacement le jour du départ prévu – lieu de convocation de l’organisateur Véhicule de remplacement : le jour du retour prévu de voyage (lieu de dispersion du groupe) Si l’immobilisation du véhicule est supérieure à 24 heures ou que la durée de réparation est supérieure à 8 heures ou que le véhicule volé n’est pas retrouvé dans les 48 heures, nous prenons en charge un véhicule de remplacement de catégorie équivalente au véhicule immobilisé pour une durée maximale de 3 jours consécutifs, et dans tous les cas uniquement pendant la durée de l’immobilisation.
Véhicule de remplacement. A la suite d’un événement garanti, nous garantissons le remboursement des frais engagés pour la location d’un véhicule de remplacement : - à la suite d’un accident ou d’un incendie, pendant la durée technique des réparations déterminée après expertise sans excéder 8 jours, - à la suite d’un vol, tant que votre véhicule n’est pas retrouvé, sans excéder 30 jours. Lorsque le véhicule volé est retrouvé, vous devez nous en informer. Si le véhicule volé est retrouvé endommagé, il est alors assimilé à un véhicule accidenté. La garantie est alors interrompue au titre du vol, et accordée pour une durée maximale de 8 jours au titre de l’accident matériel. Notre garantie est plafonnée à un montant qui figure sur vos conditions particulières ou sur votre dernier appel de cotisation.
Véhicule de remplacement. NISSAN Assistance fournit au conducteur du Véhicule, un véhicule de remplacement jusqu’à ce que le Véhicule soit réparé ou pour une durée maximale de trois jours ouvrés. Le véhicule de remplacement sera un véhicule Nissan de catégorie équivalente au véhicule concerné, dans la limite des disponibilités locales. Les frais liés au carburant, aux contraventions et aux péages et équivalents sont à la charge de l'Assuré. • Hébergement : Si le conducteur du Véhicule souhaite attendre que le Véhicule soit réparé, NISSAN Assistance organise et prend en charge les frais d’hôtel incluant le petit-déjeuner pour le Conducteur et ses passagers, dans une limite de trois nuitées dans un hôtel trois étoiles ou équivalent (dans la limite des disponibilités locales). • Rapatriement du Véhicule : Si le Véhicule ne peut être réparé dans les trois jours ouvrés, NISSAN Assistance organise et prend en charge le rapatriement du Véhicule, du conducteur, des passagers et des bagages au domicile du conducteur ou jusqu'au site du Concessionnaire habituel.
Examples of Véhicule de remplacement in a sentence
A défaut de disponibilité d’un Véhicule de remplacement chez le Distributeur ou Atelier Agréé FIAT réparateur, FREETOGO AS- SISTANCE organise la mise à disposition d’un véhicule de location de catégorie au plus équivalente, selon les modalités précisées à CONDI- TIONS D’UTILISATION DU VÉHICULE DE LOCATION.
La mise à disposition d’un Véhicule de remplacement est liée à la durée d’Immobilisation du Véhicule déterminée par le Distributeur ou Ate- lier Agréé FIAT réparateur.
Ce Véhicule de remplacement sera fourni par le Distributeur ou Atelier Agréé FIAT en charge des travaux parmi ses véhicules de cour- toisie.
En cas de Panne, pour toute intervention en garantie, si la réparation du Véhicule par le Distributeur ou Atelier Agréé FIAT nécessite plus de TROIS heures de main d’œuvre selon le Barème des temps, FREETOGO ASSISTANCE organise la mise à dis- position du Bénéficiaire, dans la limite des disponibilités locales, d'un Véhicule de remplacement de catégorie au plus équiva- lente à celle du Véhicule immobilisé pendant 4 jours maximum.
Si des jours fériés ou un weekend sont inclus dans la période des 4 jours, la durée de mise à disposition du Véhicule de remplacement sera prolongée d’autant de jours.
More Definitions of Véhicule de remplacement
Véhicule de remplacement telles que stipulées à l'article 8 ci-avant, • En cas de non-respect par le Locataire de l'une ou l'autre de ses obligations prévues au titre de l'assurance, telles que stipulées à l'article 9 ci-avant, • En cas de non-respect par le Locataire de l'une ou l'autre de ses obligations prévues au titre du paiement du loyer ou de toute autre somme, telles que stipulées à l'article 10 ci-avant, • En cas de restitution anticipée du Véhicule faisant l'objet d'un Contrat de Location selon la Formule avec engagement de durée, sans l'accord préalable du Loueur tel que prévu à l'article 15.1 ci-avant, • En cas de sous-location du Véhicule par le Locataire sans l'accord préalable, exprès et écrit du Loueur et selon les modalités fixées par ce dernier, comme prévu à l'article 19ci-après ; • En cas d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de justice, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire à l'encontre du Locataire au cours du Contrat de Location, sous réserve des dispositions législatives et réglementaires impératives régissant ces procédures ; • En cas de mise en péril des droits du loueur ; • En cas de dissolution, disparition, ou radiation du Locataire au cours du Contrat du Location, sous réserve des dispositions législatives et réglementaires impératives applicables à ces situations ; • Dans tous les cas où une clause essentielle du Contrat de Location n'aurait pas été respectée par l'une ou l'autre des parties ;
Véhicule de remplacement événements couverts et durées maximales de mise à disposition Événements accidentels Initiale Essentiel sans option avec option sans option avec option – 7 jours – 7 jours Vol du véhicule avec disparition – 20 jours – 20 jours Panne – 7 jours – 7 jours
Véhicule de remplacement. (si l’option a été souscrite). Au terme des réparations en cas de panne, erreur de carburant, accident, incendie, crevaison, perte / casse / vol/ enfermement / défaillance des clefs ou de la carte de démarrage du véhicule, tentative de vol ou vol déclaré aux autorités concernées, nous mettons à votre disposition ou à une personne de votre choix résidant en France métropolitaine un billet de train 1 ère classe ou avion de ligne classe éco, pour aller récupérer le véhicule réparé. Cette prestation n’est pas cumulable avec la prestation « rapatriement du véhicule (étranger) ». A l’étranger durant votre voyage et en cas de panne, accident, incendie, tentative de vol ou vol de véhicule à l’étranger déclaré aux autorités concernées, et si la durée des réparations prévue par le garagiste excède 72 h ou 3 jours, nous organisons et prenons en charge le rapatriement du véhicule depuis le garage où il est immobilisé vers le garage de votre choix proche de votre domicile en France métropolitaine, jusqu’à concurrence de 5 000 € TTC, dans la limite de la valeur argus du véhicule avant l’événement. En cas d’impossibilité de déposer le véhicule dans le garage désigné, nous choisissons un garage parmi les plus proches de votre domicile. Dans les 24 h suivant la demande de transport, vous devrez nous adresser une lettre recommandée indiquant l’état descriptif du véhicule avec mention des dégâts et avaries, assorti d’une liste des objets transportés à l’intérieur du véhicule ainsi qu’une procuration nous autorisant à effectuer les démarches nécessaires au transport. Nous ne pouvons être tenus pour responsables du vol ou de la détérioration des bagages, matériels et objets personnels qui auraient été laissés dans le véhicule lors du transport. Le transport et l’acheminement de matériel sont soumis à la réglementation du fret de marchandises qui interdit notamment l’acheminement de matières dangereuses ou corrosives. Nous mettons tout en œuvre pour rapatrier votre véhicule dans les meilleurs délais mais ne pouvons être tenus responsables des retards qui ne nous seraient pas imputables. Cette prestation n’est pas cumulable avec les prestations « Abandon du véhicule »,
Véhicule de remplacement. Le Locataire à la possibilité de souscrire ou non la prestation « Véhicule de remplacement » auprès du Loueur. Les frais de mise à disposition d'un véhicule de remplacement, toutes les démarches et tous les frais liés à cette prestation resteront à la charge exclusive du Locataire. Le contenu de cette prestation est détaillé à la convention d'assistance conclue par ROULENLOC auprès de la société OPTEVEN, et dont le Locataire pourra bénéficier dans le cadre de la souscription à la prestation « Véhicule de remplacement ». La convention d'assistance figure en annexe 2 aux présentes Conditions Générales de Location. Le Loueur prendra en charge les frais de mise à disposition d'un véhicule de remplacement dans les conditions définies à l'annexe 2 ci-après.
Véhicule de remplacement. (article 25) Durées maximum indiquées aux Conditions Particulières selon la nature de l’événement, la formule de garanties souscrite et le niveau choisi : À défaut de mise à disposition d’un véhicule de remplacement, prise en charge des frais journaliers engagés par vous à concurrence de 30 e par jour d’immobilisation, sur présentation de justificatifs. Panne mécanique (article 26) Article 34 des Conditions Générales relatif à l’estimation des dommages et à leurs modalités d’indemnisation. À concurrence du plafond par année d’assurance (d’échéance annuelle à échéance annuelle, précisée aux Conditions Particulières) indiqué aux Conditions Particulières. Lorsque la garantie Panne mécanique est souscrite en cours de contrat et que le véhicule, déjà assuré, a plus de 48 mois écoulés depuis sa 1re mise en circulation, elle est accordée 60 jours calendaires après la date d’effet indiquée aux Conditions Particulières.
Véhicule de remplacement. (page 24)
Véhicule de remplacement. 2 L’assurance casco est valable pour un véhicule de remplacement équivalent et reste en vigueur, hors cou- verture casco «collision», pour le véhicule remplacé.