DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS Clauses Exemplaires

DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS. Dans ce Contrat, à moins que le contexte le requiert ou à moins d’être expressément prévu, les expressions suivantes auront les significations prévues ci-dessous :
DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS. A moins qu’un sens différent ne leur soit attribué dans l’Avenant n°2 (y compris dans son exposé préalable), les termes et expressions commençant par une majuscule, ont la même signification que dans le Contrat. La définition suivante est ajoutée à l’Article 1.1 (Définitions) du Contrat :
DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS. A moins qu’un sens différent ne leur soit attribué dans l’Avenant n°3 (y compris dans son exposé préalable et ses Annexes), les mots commençant par une majuscule non définis dans l’Avenant n°3 ont la même signification que dans le Contrat de Partenariat et ses Annexes. Les règles d’interprétation figurant dans le Contrat de Partenariat s’appliquent au présent Avenant n°3 au même titre que si elles y figuraient.
DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS. Les termes et expressions commençant par une majuscule employés dans le présent Avenant n°3, y compris son préambule et ses comparutions, ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS. Le terme «

Related to DEFINITIONS ET INTERPRETATIONS

  • DEFINITIONS Au sens des présentes Conditions Générales, les termes ci-après sont définis comme suit:

  • Définitions 1.1 Le terme «

  • Définition Constitue une réclamation, l’expression de votre mécontentement ou de votre insatisfaction à notre égard. Une demande de service ou de presta- tion, une demande d’information ou de clarification ou une demande d’avis n’est pas considérée comme une réclamation.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.