Variation Clauses Exemplaires

Variation. 25.1 Le bon de commande ne sera pas modifié à moins qu’une telle variation ne soit convenue par écrit par les parties.

Variation. Aucune modification du Contrat ne sera effective à moins qu'elle ne soit faite par écrit et signée par les parties (ou leurs représentants autorisés).

Variation. Sauf en ce qui concerne les modifications apportées conformément à la clause 20, l’Accord ne doit pas être modifié ou amendé sans un accord écrit et signé par vous et par nous, par les représentants respectifs et dûment autorisés de chaque partie.

Variation. Any variation of the Contract only has effect if it is in writing and signed by you and us (or our respective authorised representatives).

Variation. BullionStar may amend or vary these Terms and Conditions at any time by posting a revised version on its website. The revised version will be effective upon posting. For any material changes, the Customer will be notified with 7 days prior notice using the Customer’s registered e‐mail address on the Customer’s BullionStar account.

Variation. 7.1 Aucune modification du présent Accord ne sera effective si elle n'est pas faite par écrit et signée par les parties (ou leurs représentants autorisés).

Variation. À l'exception des dispositions des présentes Conditions générales d'activité, aucune modification du Contrat ne sera effective à moins qu’elle ne soit acceptée par écrit et signé par les Parties (ou leurs représentants autorisés).

Variation. Les tarifs d’accès au réseau de 5 TELECOM France sont sujets à fluctuation selon les conditions du marché. 5 TELECOM France se réserve le droit de modifier ses tarifs, moyennant un préavis d’un mois. Si le client n’accepte pas les nouveaux tarifs, il devra notifier son refus à 5 TELECOM France, sous dix jours à compter de la réception du préavis, et par lettre recommandée avec accusé de réception. Le contrat se trouvera alors résilié quinze jours après la réception par 5 TELECOM France de la notification.

Variation. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé des parties. La rémunération du Contractant ne pourra excéder le montant maximum fixé dans le Bon de Commande sans un écrit par lequel Xxxxxxx autorise expressément cette augmentation. Le Contractant admet qu’il n’aura pas le droit de chercher à acquérir des sommes supplémentaires basées sur le quantum meruit* ou toute autre théorie du droit, quel que soit le travail qu’il effectue relativement au Contrat.

Variation. 13.1. Nous pouvons modifier le présent contrat, y compris les frais et les limites, en vous donnant un préavis d'au moins deux mois par e-mail (à condition que vous nous ayez fourni une adresse e-mail à jour) et nous veillerons à ce que la version la plus récente soit toujours disponible sur le portail de gestion des comptes. 13.2. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications apportées au contrat, vous pouvez à tout moment, pendant la période de préavis de deux mois, résilier votre contrat et fermer votre compte conformément au paragraphe 9.2 à ce moment-là, sans frais. Toutefois, si vous ne résiliez pas pendant cette période, vous serez réputé les avoir acceptées et les modifications s'appliqueront à vous. 13.3. Dans certains cas, nous pouvons apporter des modifications au présent contrat sans avoir à vous en informer à l'avance. Il s'agit de changements auxquels vous vous attendez probablement en raison de la nature du produit ou du service, ou qui ne vous dérangeront pas parce qu'ils vous sont favorables. Nous ne sommes pas tenus de vous informer personnellement à l'avance lorsque l'un des événements suivants se produit : 13.3.1. Si le changement est en votre faveur, si nous réduisons vos frais, si nous rendons le présent accord plus équitable pour vous, ou si nous introduisons un nouveau service ou une nouvelle fonction dont vous pouvez bénéficier. 13.3.2. Nous apportons un changement parce qu'une modification de la loi ou du règlement nous oblige à le faire avant une date donnée et que nous n'avons pas le temps de vous en informer. 13.4. Si une partie du présent contrat est incompatible avec une exigence réglementaire, nous ne nous appuierons pas sur cette partie mais la traiterons comme si elle reflétait effectivement l'exigence