Temps de réponse Clauses Exemplaires

Temps de réponse. (Round Trip Time) : ASPSERVEUR France garantit que les temps de réponse (RTT) moyens ne doivent excéder: 120 ms Europe vers US/New York, 60 ms Europe, vers Europe, 33 ms France vers France.
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Temps de réponse. 4.5.1 Les livrables devront garantir des temps de réponse suivants dans l’environnement de production du client (conditions cumulatives) :
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Temps de réponse. 48 heures ouvrées − Support téléphonique (priorité 4) – Temps de réponse : 5 jours ouvrées La Hotline permet d’apporter du support sur plusieurs niveaux : − Support pour les utilisateurs − Diagnostic du dysfonctionnement − Reconfiguration et paramétrage, − Interfaces de programmation applicatives telles que SDK (Software Development Kit), API (Application Programming Interface), développements des couches bas niveau, − Système d’exploitation fourni avec le matériel Ce service inclut la possibilité pour le Client, d’appeler de manière illimitée Coppernic pour la résolution des problèmes liés à des dysfonctionnements constatés sur le matériel, propriété du Client, fourni par Coppernic et couvert par un Contrat de Services en cours, au moment de la panne. Ce service de hotline inclut le support du logiciel développé par Coppernic. En aucun cas Coppernic ne peut intervenir sur des applications tierces qu’il n’aurait pas fournies. La Hotline est disponible de 9h00 à 18h00 (GMT+1) du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés. ⏵ Le Client pourra entrer en contact par téléphone avec le Support Technique en composant le numéro suivant : +00 (0)0 00 00 00 69 ⏵ Le Client pourra entrer en contact par email avec le Support Technique à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx ⏵ Le Client pourra faire une demande de support sur le site internet de Coppernic à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxxxxxxxx.xx/xxxxxxx-xx/ Coppernic met à la disposition du Client, via son application internet, l’historique des tickets Hotline, des réparations matériels et des éventuelles interventions sur site. Le Client a connaissance des limites de l’assistance téléphonique comme moyen de résolution des problèmes. Il ne peut donc exiger une remise en état systématique de son matériel. Le Client a connaissance de sa responsabilité dans les manipulations qu’il effectue sur les équipements ou sur les logiciels en sa possession. Coppernic ne peut être tenu pour responsable en cas de manipulation non conforme. Coppernic s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour apporter une réponse au Client et à lui proposer, le cas échéant, la création d’un RMA. Option Masterisation des Terminaux Cette option peut être achetée avec ou sans Contrat de Maintenance. Le montant est indiqué dans la Proposition Commerciale. Dans le cas où le Client achète à Coppernic une prestation de Masterisation, Coppernic renverra les Équipements réparés masterisés, c’est-à-dire avec la configuration du termi...
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Temps de réponse. Le Fournisseur assure un temps de réponse qui dépendra de la connexion internet et de la sollicitation du serveur utilisé.
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Temps de réponse. Le temps de Réponse à l'Incident est défini comme le temps écoulé entre la notification de l'Incident à XXXXXX.XXX et la confirmation de réception par XXXXXX.XXX, ce qui implique les actions suivantes : • Confirmation de la demande d’assistance par la voie de réception. • Attribution du numéro de rapport d’incidence et attribution d’un technicien adapté à la gestion du problème.
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Temps de réponse. S’entend du temps qui s’écoule, dans l’environnement de production du client, entre une saisie du client sur l'équipement TIC objet d’un contrat spécifique de service de support et de maintenance avec le fournisseur et le moment où l'équipement TIC en question a exécuté l’opération requise.
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Temps de réponse. S’entend du temps qui s’écoule, dans l’environnement de production du client, entre une saisie du client sur le système informatique ou le logiciel objet d’un contrat spécifique de service de support et de maintenance avec le fournisseur et le moment où le système informatique ou le logiciel en question a exécuté l’opération requise.
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Temps de réponse. Xxxxxx s’engage à déployer tous les efforts commercialement raisonnables afin de respecter les temps de réponse suivants :
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Temps de réponse min/avg/max/stddev = 20.896/21.190/21.484/0.294 ms · Temps chargement moyen de la page complète: 4s . Uptime moyen: 99,99%
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  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Période d’essai Article 5

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Défaut de paiement A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur des intérêts de 1% du prix d’adjudication par mois de retard ainsi que des frais de recouvrement. Toute intervention de notre avocat afin de recouvrement entrainera des frais à la charge de l’acquéreur d’un montant minimum de 500 euros. Tout mois de retard entamé génère l’application des pénalités. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de réitération des enchères régie par l›article L 321- 14 du Code de Commerce. Dans le cadre de la réitération des enchères, l’opérateur de ventes est en droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur réitération des enchères, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères. L’opérateur de ventes se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même, l’opérateur de ventes se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente. L’opérateur de ventes est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du SYMEV 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx.