Dispositions complémentaires. Sauf clause contraire dans le présent contrat, les dispositions légales pertinentes du droit du contrat de travail (CO) et de la Loi sur le travail (LTr) ainsi que le règlement d'études de l'univer- sité s'appliquent.
Dispositions complémentaires. Dispositif de stockage d’énergie : <oui> ou <non> Tout autre dispositif de production d’électricité de secours (groupe électrogène, …) ne doit servir qu’aux besoins propres du site en cas d’ilotage ou d’interruption de fourniture par Enedis.
Dispositions complémentaires. Dans le cadre du développement de xSocial, XTB pourrait s’engager dans une coopération rémunérée avec certains Clients en ce qui concerne la publication de leurs Profils. Les règles de coopération sont disponibles sur le site web XTB. Les Profils Publics ne réalisent, en aucun cas, une activité d’influence commercial par voie électronique telle que défini par la loi n°2023-451 du 9 juin 2023, dite
Dispositions complémentaires. (A préciser le cas échéant) ……………
Dispositions complémentaires. 19 Annexe 1 Liste des entreprises contractantes 20 Annexe 2 Exigences imposées à une tierce partie chargée de la vérification et à l'expert
Dispositions complémentaires. 34 Modification du Contrat 34 Modifications d’une Annexe spécifique à une Partie 35 Modification des données de contact sur la Plateforme Digitale 35
Dispositions complémentaires. 4.2.1. Les garanties Vol et Dégâts matériels
Dispositions complémentaires. Ces dispositions complètent les ‘Conditions minimales de l’assurance de la responsabilité civile obligatoire’.
Dispositions complémentaires. En cas de litige, seul le tribunal de Bacau sera compétent, sauf une solution à l’amiable.
Dispositions complémentaires. La nullité d'une ou de plusieurs de ces dispositions n'affecte pas la validité des autres clauses. Dans ce cas, la clause qui se rapproche le plus de l'objet du contrat se substitue aux dispositions invalides.