Déchets. 13.1. Le tri des ordures est obligatoire conformément à la loi. Des poubelles sont mises à disposition. Merci de respecter les consignes de tri.
Déchets. Chaque stand possède une poubelle visible et accessible au public et procède à l’élimination de ses déchets et de ceux générés par ses clients.
Déchets. Chaque utilisateur devra prendre en charge le traitement des déchets ménagers et autres. La mairie remettra des sacs verts pré-payés pour les déchets ménagers, pour toute personne extérieure à la commune au tarif de : 5€ le sac de 50l 10€ le sac de 100l. Ces sacs seront à ramener ou à déposer devant la mairie. Pour les personnes de la commune, les ordures ménagères seront à ramener dans leur foyer.
Déchets. Le CLIENT s’engage à ne pas laisser tout ou une partie de ses biens ou de son matériel hors du box et à enlever ses déchets et détritus du site. POCOBOX Sàrl se réserve le droit de facturer l’évacuation des déchets non évacués.
Déchets. Le Client s’engage à ne pas laisser tout ou partie de ses iens ou de son matériel hors du ox et à enlever ses déchets et détritus du site. . O en STOC se réserve le droit de facturer l’évacuation des déchets encombrants non évacués, ou si les déchets type ordures ménagères sont laissés à des endroits non autorisés. Dans ce cas, cette facturation sera de cent (100) euros TTC par heure d’intervention avec un minimum de facturation de cinquante
Déchets. Le FOURNISSEUR s’engage à organiser et à assurer à ses frais, conformément à la législation et dans le respect des obligations figurant dans les autorisa- tions et de celles du DONNEUR D’ORDRE, le déblaie- ment, le tri, le stockage, la reprise et l’élimination des déchets, fûts, récipients, emballages etc. de toute nature.
Déchets. Le Fournisseur doit minimiser les ordures et autres déchets (et limiter l'accès aux conteneurs afférents) en vertu de la Commande. Sauf indication contraire de l'Acheteur, le Fournisseur doit enlever, transporter et éliminer ces déchets et ordures tel qu’approuvé par l'Acheteur d'une manière sûre et respectueuse de l'environnement (et conformément à la loi applicable).
Déchets. Le Preneur s'engage à se conformer aux textes en vigueur sur la détention, la garde, le stockage, le transport, l'installation, l'élimination et l'utilisation de déchets, substances, matières et matériels dangereux et/ou polluants, et fera son affaire personnelle, sans recours contre le Bailleur, du paiement de tous frais et dommages et intérêts qui résulteraient de toutes actions de l'administration ou d'un tiers quelconque tant à l'encontre du Preneur que du Bailleur.
Déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets résultants de ses travaux dans les conditions applicables dans l’entreprise du maître d’œuvre.
Déchets. Le tri des déchets est obligatoire. Les déchets en matières organiques seront déposés dans le composteur (en respect des consignes). Les ordures ménagères doivent être déposées dans des sacs, dans les bacs à ordures ménagères près de la réception. Les autres déchets TRIÉS seront déposés dans les conteneurs sélectifs (verres et emballages) à la sortie du camping.