Déchets Clauses Exemplaires
Déchets. Chaque utilisateur devra prendre en charge le traitement des déchets ménagers et autres. La mairie remettra des sacs verts pré-payés pour les déchets ménagers, pour toute personne extérieure à la commune au tarif de : 5€ le sac de 50l 10€ le sac de 100l. Ces sacs seront à ramener ou à déposer devant la mairie. Pour les personnes de la commune, les ordures ménagères seront à ramener dans leur foyer.
Déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets résultants de ses travaux dans les conditions applicables dans l’entreprise du maître d’œuvre.
Déchets. Chaque stand possède une poubelle visible et accessible au public et procède à l’élimination de ses déchets et de ceux générés par ses clients.
Déchets. Les déchets doivent être déposés aux endroits prévus à cet effet. La Commune de Blonay tient à sensibiliser les organisateurs sur le fait qu’il est essentiel de garantir le meilleur tri possible de tous les déchets recyclables produits sur le lieu de la manifestation (PET, papier, aluminium, verre, carton, huiles, etc.).
Déchets. Le tri des déchets est obligatoire. Les déchets en matières organiques seront déposés dans le composteur (en respect des consignes). Les ordures ménagères doivent être déposées dans des sacs, dans les bacs à ordures ménagères près de la réception. Les autres déchets TRIÉS seront déposés dans les conteneurs sélectifs (verres et emballages) à la sortie du camping.
Déchets. Si des déchets au sens de la législation de l'Union européenne ou d'autres lois applicables en matière de déchets proviennent des Biens et/ou services du Fournisseur, le Fournisseur est tenu de recycler et d'éliminer ces déchets à ses propres frais et conformément à la législation sur les déchets. Toute responsabilité, en vertu des lois sur les déchets, est transférée au Fournisseur lorsque des déchets sont produits.
Déchets. Les déchets doivent être évacués par le locataire, y compris les verres vides.
Déchets. À la fin de sa durée de vie, jetez l'appareil, y compris la batterie, conformément à la réglementation locale en matière de traitement et de recyclage des déchets, dans le respect de l'environnement.
Déchets. Les déchets de terrassement seront évacués hors du site, une copie du bordereau de décharge sera à remettre au maître d’œuvre.
Déchets. Le Client s’engage à ne pas laisser tout ou partie de ses iens ou de son matériel hors du ox et à enlever ses déchets et détritus du site. . O en STOC se réserve le droit de facturer l’évacuation des déchets encombrants non évacués, ou si les déchets type ordures ménagères sont laissés à des endroits non autorisés. Dans ce cas, cette facturation sera de cent (100) euros TTC par heure d’intervention avec un minimum de facturation de cinquante