Electricité Clauses Exemplaires

Electricité. La prise en charge du coût des contrats de fourniture électrique est traitée conformément aux dispositions de l’article 4.2.5 et selon la situation de chaque site répertoriée aux Conditions Particulières. La fourniture électrique faisant l’objet d’un contrat de fourniture contracté par TIGF sera répercuté annuellement au Distributeur pour chaque Raccordement desservi jusqu’à la date de son Démantèlement, sur la base des justificatifs des coûts engagés.
Electricité. Chaque usager est tenu de vérifier la conformité de ses installations. Il doit également veiller à brancher des appareils conformes aux règles de sécurité et dont la puissance correspond à l'ampérage choisi. Il sera demandé une indemnité pour le dérangement en cas de disjonction. Celui-ci sera effectué uniquement pendant les heures d’ouverture du bureau
Electricité. Charges locatives incluses dans le prix de la location: 45 KW/H d’électricité par semaine, l’eau froide et le gaz pour la gazinière.
Electricité. Chauffage Taxe habitation Accès internet
Electricité. Code EAN (18 caractères) 15 34
Electricité. La fourniture de l'eau et de l’électricité est incluse dans le prix de la location.
Electricité. La fourniture de l'électricité est incluse dans le prix de la location dans la limite de 6 kW/ jour pour le petit gîte et 19 kW/ jour pour le grand gîte, soit 25 kW/ jour pour l’ensemble des 2 gîtes, cette limite étant bien supérieure à une utilisation "normale " des équipements mis à disposition. Les installations électriques ne sont pas en mesure de recevoir le moindre appareil de chauffage électrique et provoqueraient une coupure immédiate et par suite de graves dommages et dé-paramétrage du système d’alarme de la maison ainsi qu’à tout le système filtration et solaire de la piscine. Toute utilisation est absolument interdite et engagerait la responsabilité totale du locataire. Le non- respect de cette clause entraînerait la rupture immédiate du contrat et la responsabilité totale du locataire. Seuls les sèche-cheveux sont autorisés. Les 2 gites de l'avenue Danton ne sont loués que du 1er mai au 15 septembre en période d'été et ne sont donc pas chauffés quelque soit la météo .toutefois en accord avec les locataires et le propriétaire le chauffage fuel pourra être allumé dans la grande maison et dans le petit gite et sera à régler en supplément de la location en fin de séjour - par définition il est non compris dans le prix de la location sauf mention spécifique précisé sur le contrat. Le bungalow d'été n'a pas de chauffage et les locataires en acceptent le principe quelque soit la météo. L’absence de chauffage n'e peut pas être un motif d'annulation. L’utilisation de l’insert du grand salon est absolument interdite car couplé au chauffage central. Son allumage provoquerait une grave explosion. Seul celui du petit gîte à air pulsé, est utilisable : le bois sera réglé en fin de séjour selon utilisation en supplément de la location. La piscine est chauffée par un chauffage solaire, la température de l'eau est donc fonction de la météo. En cas d'impossibilité d'utiliser la piscine par suite d'une température de l'eau anormalement froide, aucune compensation financière ni remplacement par du chauffage pour les habitations ne pourra être demandée par le locataire.
Electricité. Les dépenses d’électricité des parties communes et parties privatives de l’immeuble.
Electricité. L’installation et la réparation d’installations électriques ne seront réalisées que par du personnel qualifié. Tous les équipements répondent aux normes de RGPT et du RGIE. En ce qui concerne les accords pour la distribution d’électricité, l’on peut s’adresser au responsable du chantier. Les cabines sont installées et entretenues conformément à la législation et le plan d’implantation. Elles restent toujours fermées. Les raccordements ne peuvent être effectués qu’avec des prises adaptées. En cas de réception obligatoire par un organisme agréé, une copie du rapport de l’installation sera fournie à la direction de chantier.
Electricité. Ministère des Postes, Télécommunications et Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication,