Règles de sécurité. La réalisation de l’interview / la captation audiovisuelle ou sonore et d’image fixe ne pourra avoir pour effet de contrevenir aux règles de sécurité et d’évacuation en vigueur dans l’établissement.
Règles de sécurité. Pour toutes les Formations avec un Instructeur et se tenant en présentiel, le Client doit veiller à ce que tous les participants respectent les règles de sécurité en vigueur sur le lieu de la formation, y compris mais sans s'y limiter, les réglementations de sécurité et de prévention des accidents. Les participants ne peuvent pas utiliser de supports de stockage de données sur l'équipement du centre de formation dans le cadre d'une Formation avec Instructeur sans l'accord préalable de Siemens.
Règles de sécurité. 13.1 Pour autant que le Prestataire ait accès aux locaux de SIX et/ou aux systèmes de données et d’information de SIX, le Prestataire s’engage à se conformer à toute règle d’accès ou de sécurité.
13.2 Le Prestataire informera tous les membres de son personnel et les tiers impliqués dans l’exécution du Contrat de leur obligation de se conformer aux règles d’accès et de sécurité, et leur imposera formellement de se conformer au présent accord. Tous les membres du personnel du Prestataire amenés à passer du temps dans les locaux de SIX et qui utilisent les informations commerciales et données de SIX ainsi que ses équipements informatiques et sa documentation sont tenus de signer le formulaire « Code de conduite du personnel externe » (disponible sur : xxxx://xxx.xxx- xxxxx.xxx/xxx/xxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- conditions/rules_external_personnel_en.pdf). Le Prestataire conservera un dossier des formulaires signés qu’il transmettra à SIX à sa première demande.
13.3 Pour autant que le Prestataire ait accès aux systèmes d’information de SIX, ce dernier sera en droit de surveiller, enregistrer et analyser les activités du Prestataire dans les systèmes d’information.
Règles de sécurité. 13.1 Pour autant que le fournisseur ait accès aux locaux de SIX et/ou aux systèmes de données et d’information de SIX, le fournisseur s’engage à se conformer à toute règle d’accès ou de sécurité.
13.2 Le fournisseur informera tous les membres de son per- sonnel et les tiers impliqués dans l’exécution du Contrat de leur obligation de se conformer aux règles d’accès et de sécurité, et leur imposera formellement de se conformer au présent accord. Tous les membres du personnel du fournisseur amenés à passer du temps dans les locaux de SIX et qui utilisent les informations commerciales et données de SIX ainsi que ses équipements informatiques et sa documentation sont tenus de signer le formulaire « Code de conduite du personnel externe » (disponible sur: xxxx://xxx.xxx- xxxxx.xxx/xxx/xxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- conditions/rules_external_personnel_en.pdf ). Le fournisseur conservera un dossier des formulaires signés qu’il transmettra à SIX à sa première demande.
13.3 Pour autant que le fournisseur ait accès aux systèmes d’information de SIX, ce dernier sera en droit de surveiller, enregistrer et analyser les activités du fournisseur dans les systèmes d’information.
Règles de sécurité. 15.1 Lorsque le Fournisseur a accès aux locaux de SIX et/ou aux systèmes de données ou d’information de SIX, le Fournisseur s’engage à se conformer à toute règle d’accès ou de sécurité imposée par SIX.
15.2 Le Fournisseur est tenu d’informer l’ensemble des membres de son personnel impliqué dans l’exécution du Contrat en ce qui concerne leur obligation de conformité avec les règles de sécuri- té spécifiées, et leur imposera formellement de se conformer auxdites règles.
Règles de sécurité. 19.1 Lorsque le Fournisseur a accès aux locaux de SIX et/ou aux systèmes de données et d’information de SIX, le Fournisseur s’engage à se conformer à toute règle d’accès ou de sécurité imposées par SIX.
19.2 Le Fournisseur informera tous les membres de son personnel et les tiers impliqués dans l’exécution du Contrat de leur obligation de se conformer aux règles d’accès et de sécurité, et leur imposera formellement de se conformer au présent accord. Tous les membres du personnel du Fournisseur amenés à passer du temps dans les locaux de SIX et qui utilisent les informations commerciales et données de SIX ainsi que ses équipements informatiques et sa documentation sont tenus de signer le formulaire
Règles de sécurité. 2.2.1 Le vélo est réputé être en parfait état de fonctionnement à sa remise et conforme à la réglementation en vigueur lors de sa location.
2.2.2 Les équipements sont fixés selon les normes de sécurité.
2.2.3 L’utilisateur du Cyclotan est tenu d’en faire bon usage et de respecter les consignes de sécurité en vigueur et notamment, sans que la liste ne soit exhaustive : - utilisation interdite lors de conditions météorologiques rudes (neige, fortes pluies, vent fort, etc.), - utilisation dans des conditions de nature à endommager le Cyclotan ou pouvant mettre en péril l’utilisateur ou les tiers, - transport interdit de passagers ou d’animaux, - tout démontage ou tentative de démontage ainsi que toute modification de tout ou partie du vélo ; plus généralement, toute utilisation anormale, inhabituelle et abusive du Cyclotan. Sont strictement interdits : - Les sièges pour le transport d’enfants, - les remorques pour le transport de matériels et/ou d’animaux.
2.2.4 L’utilisateur est tenu de se conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur, et en particulier au code de la route. Il lui est, en outre, recommandé : - d’adapter sa distance de freinage en fonction des circonstances - de porter un casque homologué (norme CE) et des vêtements fluorescents et adaptés, - d’effectuer si nécessaire le réglage de la selle pour l’adapter à sa morphologie, - Il pourvoira à l’entretien de base du Cyclotan et en particulier au fonctionnement des dispositifs d’éclairage (notamment remplacement des piles) et au gonflage des pneus (3,5 bars).
Règles de sécurité. A/ le permissionnaire ou son représentant est tenu de : B/ le permissionnaire ou son représentant est tenu de veiller au respect par le loueur de :
Règles de sécurité. Afin de maintenir un environnement de travail et de vie sûr au sein du Site, la Société prévoit des règles de sécurité qui doivent être suivies par l’ensemble du personnel et des sous-traitants du Maître d’œuvre. Le Maître d’œuvre respectera les règles de sécurité, et veillera à la conformité de l’ensemble de ses Sous-traitants vis-à-vis de ces règles. Le non respect des règles de sécurité du site entraînera le retrait du site. En outre, le fait d’être impliqué ou complice dans une activité considérée inadéquate (par ex. le vol, le vandalisme, le harcèlement ou les menaces) donnera lieu à une enquête et les personnes impliquées pourront être expulsées du site si des preuves raisonnables existent. Nonobstant la conformité requise vis-à-vis des règles de sécurité, le Maître d’œuvre est responsable de la sécurité de ses travailleurs, de leurs effets personnels, outils, matériaux et Équipements sur le Site (et de ceux arrivant sur le Site ou qui le quittent). L’ensemble des petits outils ou de l’Équipement de construction appartenant au Maître d’œuvre doivent être clairement identifiés en tant que tels. Les outils, y compris les outils personnels, et les effets personnels font l’objet d’inspections et de vérifications aux différents portails de sécurité. Des badges d’identification personnelle doivent être fournis au Personnel du Maître d’œuvre en conjonction avec le programme d’orientation sur le Site et de sécurité pour le Personnel travaillant directement ou indirectement sous la supervision du Maître d’œuvre. Ces badges doivent être portés de façon visible par ces employés, à tout moment lorsqu’ils se trouvent sur le Site. Le Personnel sans badge d’identité se verra refuser l’accès au Site. Les frais de remplacement pour les Badges d’identité perdus ou endommagés ou ceux qui ne sont pas retournés à l’achèvement des services ou suite à la démobilisation du Personnel seront de 50,00 USD par badge et pris en charge par le Maître d’œuvre.
Règles de sécurité. Consulter la notice d’emploi élaborée par le fabricant