Règles de sécurité Clauses Exemplaires

Règles de sécurité. La réalisation de l’interview / la captation audiovisuelle ou sonore et d’image fixe ne pourra avoir pour effet de contrevenir aux règles de sécurité et d’évacuation en vigueur dans l’établissement.
Règles de sécurité. 15.1 Lorsque le Fournisseur a accès aux locaux de SIX et/ou aux systèmes de données ou d’information de SIX, le Fournisseur s’engage à se conformer à toute règle d’accès ou de sécurité imposée par SIX.
Règles de sécurité. Le CLIENT s’engage à ne jamais fumer dans l’IMMEUBLE ou dans le BOX. Il respectera les consignes de sécurité et de protection incendie affichée dans l’IMMEUBLE. En cas de négligence du CLIENT entrainant le déclenchement de l’alarme incendie et l’intervention d’un tiers afin de réinitialiser le système, une somme forfaitaire de cent dix (110) euros TTC lui sera facturée. Il veillera à laisser les issues de secours dégagées et à ne jamais masquer ni gêner l’accès aux extincteurs, RIA, détecteurs de fumée, armoires électriques, etc. Il ne laissera dépasser aucun objet du BOX de manière à prévenir tout incendie et assurer le bon fonctionnement des dispositifs d’éclairage et/ou de protection incendie. Le CLIENT préviendra au préalable la SOCIETE de tout stockage d’objets dont le poids est supérieur à 500 kg/m2. Le CLIENT n’installera aucune machine dans son BOX et n’effectuera aucun travail par point chaud dans l’enceinte de l’IMMEUBLE.
Règles de sécurité. Consulter la notice d’emploi élaborée par le fabricant - Si vous portez un implant électronique (pacemaker,pompe à insuline,neurostimulateur…),éloigner l’équipement terminal radioélectrique en fonctionnement d’au moins 15 cm de cet implant, en raison des risques d’interférences. Il vous est recommandé de parler de ce sujet avec votre médecin car celui-ci connaît les caractéristiques de votre appareil médical. - Ne pas utiliser de terminaux radioélectriques en conduisant. Cela constitue en effet un réel facteur d’accident grave. - Respecter les restrictions d’usage spécifiques à certains lieux (hôpital, avion…). - Il est nécessaire de respecter les consignes de sécurité propres à certains lieux et d’éteindre votre équipement chaque fois que cela vous est demandé. - Si votre terminal est équipé de la fonction baladeur, ne pas écouter de la musique à pleine puissance. Cela peut dégrader l’audition de façon irrémédiable. POUR EN SAVOIR PLUS : xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxxx.xx xxx.xxxxx.xx
Règles de sécurité. Toutes personnes séjournant au moins une nuit sur le terrain de camping doit, au préalable, présenter ses pièces d’identités et remplir les formalités exigées. Aucun mineur non accompagné de ses parents n’est admis à séjourner sur le terrain de camping. Les usagers du terrain de camping doivent se soumettre aux contrôles d’identification de l’établissement, par le port obligatoire du bracelet et de l’autocollant du véhicule, afin de faciliter la tâche du personnel chargé de cette mission.
Règles de sécurité. IBM applique des règles de confidentialité et de sécurité qui sont publiées et communiquées aux employés IBM. IBM exige une formation à la confidentialité et la sécurité pour les personnes dans le monde entier qui prennent en charge les centres de données IBM et gère une équipe de sécurité se consacrant à la sécurité des informations. Les règles et normes de sécurité IBM sont examinées et ré- évaluées tous les ans. Les incidents de sécurité IBM sont traités conformément à une procédure détaillée de réponse après incident.
Règles de sécurité. Le Client est responsable de la garde, de la conservation et de la confidentialité des identifiants, codes, certificats et de l’utilisation des cartes CAP ou des clés USB ainsi que de la confidentialité des codes qui y sont associés, utilisés dans le cadre de la Prestation. Le Client répond de ses salariés, collaborateurs et mandataires comme de lui-même et à ce titre est chargé de leur communiquer les termes du présent contrat et de s’assurer du respect des nécessaires règles de sécurité applicables. Il appartient au Client de s’assurer notamment :  De l’adéquation à ses besoins du Service et des caractéristiques de l’abonnement ;
Règles de sécurité. Le locataire reconnait avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité rappelées en Annexe 3 du présent contrat de location et d’utilisation, et s’engage à les appliquer.
Règles de sécurité. 2.2.1 Le vélo est réputé être en parfait état de fonctionnement à sa remise et conforme à la réglementation en vigueur lors de sa location.
Règles de sécurité. Le locataire reconnait avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité rappelées en Annexe 1 du présent contrat de location et d'utilisation, et s'engage à les appliquer.