MOYENS. Le Service est accessible par le réseau Internet par l’intermédiaire d’une connexion internet. OVH commercialise une offre de messagerie collaborative élaborée sur la base de la solution Microsoft® Exchange. Le Service présente à la fois des fonctionnalités de Messagerie électronique mais également un espace de travail collaboratif permettant l’échange de fichiers, la mise en place de calendriers personnels, etc… A ce titre, OVH rappelle qu'en raison de la haute technicité du Service, il ne saurait être soumis à ce titre qu'à une obligation de moyen.
MOYENS. Dans le cadre de la fourniture du Service, OVH met à la disposition du Client un Serveur Privé Virtuel disposant de ressources dédiées (partitions de disque dur) et des ressources (mémoire vive et processeur) correspondant au Serveur Hôte et partagées par les différents Serveurs privés virtuels installés sur ce dernier. En raison de la haute technicité du Service, OVH ne saurait être soumise à ce titre qu'à une obligation de moyen. La plate-forme serveur d’OVH où sera installé le Serveur Privé Virtuel est accessible pour le Client ainsi que pour le grand public par l’intermédiaire du réseau Internet. Pendant toute la durée de la location du Serveur Privé Virtuel, OVH met à la disposition du Client l'accès à des moyens de communication lui permettant d’accéder au Service.
MOYENS. L’accompagnement social assuré par la structure accompagnatrice bénéficiera du soutien financier de l’Etat à hauteur d’un forfait défini par l’instruction NOR XXXX0000000X du 22 mars 2022 relative à l’accès à l’hébergement et au logement des personnes déplacées d’Ukraine et bénéficiaires de la protection temporaire. Les modalités dans lesquelles le ménage hébergé contribue aux frais communs (charges, restauration) sont fixées conjointement par le ménage accueillant et le ménage hébergé, et précisées en Annexe 2 (Participation aux frais)
MOYENS. Dans le cadre de la fourniture du Service, OVH met à la disposition du Client un Dedicated Cloud composé de ses Datacentres Virtuels, disposant d’un réseau privé et sécurisé. En raison de la haute technicité du Service, OVH ne saurait être soumis à ce titre qu'à une obligation de moyen. Le Client confirme posséder l’ensemble des connaissances techniques nécessaires à assurer une administration correcte d’un service de Virtualisation tel que le Dedicated Cloud proposé par OVH. Le Client est seul administrateur des Datacentres Virtuels composant son Dedicated Cloud. OVH se limite à des actions de maintenance sur l'Infrastructure et se charge de la fourniture d'énergie ainsi que de la connexion réseau au Dedicated Cloud du Client. Le Client s'engage à utiliser le Service, et notamment les ressources réseau qui lui sont allouées, en bonne intelligence. En cas d'utilisation anormale des ressources de l'Infrastructure engendrée par ce Service, OVH se réserve le droit d'interrompre le Dedicated Cloud du Client d'après les dispositions prévues par l'article 7 des présentes.
MOYENS. La plate-forme serveur de Agence netcom où sera installé le site Internet du CLIENT est accessible pour le grand public par le réseau Internet au moyen de stations connectées au réseau Internet. En outre, le CLIENT disposera d’un logiciel dénommé espace d’administration ou CMS lui permettant de modifier à distance le contenu de son site Internet, ajouter des articles, voir suivre quotidiennement les visites. Pendant toute la durée de la location et de l'hébergement du site Internet du CLIENT, Agence netcom met à la disposition du CLIENT l'accès à une assistance technique ou commerciale par, mail xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx ou encore par téléphone au 00.00.00.00.00
MOYENS. Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat financier à la hauteur de :
2.1. □ CHF 100.- (cent francs suisses) le soutien pour un sourire
2.2. □ CHF 1'000.- (mille francs suisses) de beaux remerciements dans le livre « A l’hôpital autrement sans peur et en s’amusant »
2.3. □ CHF 10'000.- (mille francs suisses) partenariat privilégié en sus d’apparaitre dans le livre et sur les habits des bénévoles, l’association s’engage à distribuer des éléments promotionnels lors des manifestations qu’elle organise et des différentes rencontres qu’elle fera durant deux ans
2.4. □ CHF 50'000.- (mille francs suisses) partenariat d’exclusivité l’association offre l’exclusivité de son livre et l’extension de sa commercialisation durant 2 ans
2.5. Tout autre montant et idées sont les bienvenus.
MOYENS. Le Prestataire fait son affaire des moyens nécessaires à l’exécution des Prestations visées en Annexe 1, qu’il détermine et modifie librement. Le personnel affecté à la réalisation de la prestation dans le cadre du Contrat reste sous la seule autorité et responsabilité du Prestataire ou de toute société qu’il se serait substitué. Le personnel du Prestataire sera à tout moment reconnu comme préposé des sociétés XEROX ou ACTICALL, selon les cas, et restera sous son contrôle administratif et hiérarchique. Le Personnel du Prestataire assurant la réalisation des Prestations ne recevra des directives que du Responsable de production désigné par XEROX ou par ACTICALL. Le Prestataire fait sien les problèmes d’horaires et d’effectifs et pour l’observation de la législation du travail, relative notamment à la durée de travail, aux repos hebdomadaire et éventuellement complémentaires et aux congés annuels ou autres. Le prestataire fait son affaire personnelle des accidents de trajet ou du travail qui pourraient survenir à ses préposés du fait ou à l’occasion du Contrat ainsi que du règlement de toutes cotisations sociales exigibles afférentes à son Personnel.
MOYENS. Il appartient au Client d’activer par l’intermédiaire de son interface de gestion, son Espace Fidélité.
MOYENS. Le dimensionnement de l'accompagnement mis en place sera fonction du nombre de salariés concernés. Par ailleurs un Chef de Projet sera désigné dans le cadre de la mission, afin d'assurer la cohérence des démarches et méthodologies et de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement de l'accompagnement des salariés. Au sein de l’EMC, les salariés pourront disposer des moyens suivants : espaces individuels de travail avec téléphone, ordinateur équipé d'Internet et d'un système de gestion des offres ; salle de réunion de formation mise à disposition pour les ateliers ; salle de documentation avec annuaires professionnels, journaux et presse régionale, nationale et spécialisée ; photocopieuse, imprimante, fax, ... Les moyens seront ajustés en fonction du nombre de salariés actifs accompagnés au sein de l’EMC.
MOYENS. 5.1 La direction des travaux a, à tout moment, le droit de contrôler les activités, d’interdire l’utilisation de matériel, outils et/ou méthodes de travail dangereux et de faire cesser les travaux, lorsqu’elle considère que les travaux eux-mêmes ou la méthode d’exécution sont dangereux.
5.2 Chaque Intervenant ne travaillera qu’avec le matériel agréé et contrôlé.