MOYENS. Le Service est accessible par le réseau Internet par l’intermédiaire d’une connexion internet. OVH commercialise une offre de messagerie collaborative élaborée sur la base de la solution Microsoft® Exchange. Le Service présente à la fois des fonctionnalités de Messagerie électronique mais également un espace de travail collaboratif permettant l’échange de fichiers, la mise en place de calendriers personnels, etc… A ce titre, OVH rappelle qu'en raison de la haute technicité du Service, il ne saurait être soumis à ce titre qu'à une obligation de moyen.
MOYENS. Dans le cadre de la fourniture du Service, OVH met à la disposition du Client un Serveur Privé Virtuel disposant de ressources dédiées (partitions de disque dur) et des ressources (mémoire vive et processeur) correspondant au Serveur Hôte et partagées par les différents Serveurs privés virtuels installés sur ce dernier. En raison de la haute technicité du Service, OVH ne saurait être soumise à ce titre qu'à une obligation de moyen. La plate-forme serveur d’OVH où sera installé le Serveur Privé Virtuel est accessible pour le Client ainsi que pour le grand public par l’intermédiaire du réseau Internet. Pendant toute la durée de la location du Serveur Privé Virtuel, OVH met à la disposition du Client l'accès à des moyens de communication lui permettant d’accéder au Service.
MOYENS. Dans le cadre de la fourniture du Service, OVH met à la disposition du Client un Dedicated Cloud composé de ses Datacentres Virtuels, disposant d’un réseau privé et sécurisé. En raison de la haute technicité du Service, OVH ne saurait être soumis à ce titre qu'à une obligation de moyen. Le Client confirme posséder l’ensemble des connaissances techniques nécessaires à assurer une administration correcte d’un service de Virtualisation tel que le Dedicated Cloud proposé par OVH. Le Client est seul administrateur des Datacentres Virtuels composant son Dedicated Cloud. OVH se limite à des actions de maintenance sur l'Infrastructure et se charge de la fourniture d'énergie ainsi que de la connexion réseau au Dedicated Cloud du Client. Le Client s'engage à utiliser le Service, et notamment les ressources réseau qui lui sont allouées, en bonne intelligence. En cas d'utilisation anormale des ressources de l'Infrastructure engendrée par ce Service, OVH se réserve le droit d'interrompre le Dedicated Cloud du Client d'après les dispositions prévues par l'article 7 des présentes.
MOYENS. L’accompagnement social assuré par la structure accompagnatrice bénéficiera du soutien financier de l’Etat à hauteur d’un forfait défini par l’instruction NOR XXXX0000000X du 22 mars 2022 relative à l’accès à l’hébergement et au logement des personnes déplacées d’Ukraine et bénéficiaires de la protection temporaire. Les modalités dans lesquelles le ménage hébergé contribue aux frais communs (charges, restauration) sont fixées conjointement par le ménage accueillant et le ménage hébergé, et précisées en Annexe 2 (Participation aux frais)
MOYENS. Le CLIENT s'engage à mettre à la disposition du PRESTATAIRE tous moyens nécessaires à l'exécution des prestations, notamment ceux qui seront précisés dans le Plan Qualité de Service, auxquels pourront s'ajouter d'autres moyens que LE PRESTATAIRE jugerait nécessaires à la bonne exécution des prestations. Le CLIENT assurera également au PRESTATAIRE : ❑ Les accès aux machines, infrastructures, réseaux, systèmes d’exploitation et logiciels nécessaires à la réalisation des prestations à la date indiquée par LE PRESTATAIRE à qui le CLIENT garantit le bon fonctionnement de ces éléments. ❑ La disponibilité des personnels compétents sur les environnements, plateformes, logiciels, progiciels et outils avec lesquels le Logiciel devra interagir et cela, suivant un planning décidé entre les Parties en début de Sprint. Tout manquement à cette obligation donnera lieu à un amendement des engagements du PRESTATAIRE et du Contrat. Le CLIENT aura la charge de tous les coûts de locaux, d’énergie, de réseaux, d’infrastructure et de tous autres éléments qui ne sont pas expressément à la charge du PRESTATAIRE aux termes du Contrat.
MOYENS. 19. Le directeur de thèse et le directeur du cycle d’études doctorales doivent définir les moyens permettant la réalisation du travail et leurs modalités de mise en œuvre. A cet effet, il est souhaitable que le doctorant participe à des ateliers où il peut présenter l’avancée de son travail de thèse. Le directeur de thèse lui garantit l’accès aux mêmes facilités que les chercheurs pour accomplir son travail de recherche (équipements, documentation, encadrement, séminaires et conférences).
MOYENS. 5.1 La direction des travaux a, à tout moment, le droit de contrôler les activités, d’interdire l’utilisation de matériel, outils et/ou méthodes de travail dangereux et de faire cesser les travaux, lorsqu’elle considère que les travaux eux-mêmes ou la méthode d’exécution sont dangereux.
MOYENS. Cette formation est dispensée sous forme de cours et de travaux pratiques. Elle nécessite un exercice régulier dans une bibliothèque. Dans le cas de stagiaire bénévole : La commune, la communauté de communes ou l’association de s’engage à assurer le stagiaire en responsabilité civile dans son activité au sein de la bibliothèque.
MOYENS. Chaque année un Contrat de Destination Annuel précisera les conditions de mise en œuvre des engagements énoncés ci-dessus en fixant le plan d’actions et le plan de financement.
MOYENS. DE PAIEMENT L’Acheteur dispose de plusieurs moyens de paiement : Par cartes bancaires et cartes de paiement : Atalante accepte les cartes bancaires et les cartes de paiement suivantes dans ses points de vente, sur son site Internet (site sécurisé) ou lors d’une réservation passée par téléphone : - la carte bleue nationale ; - la carte Visa, Visa Premier, Visa Platinum, Visa Infinite, et Visa Electron ; - la carte Eurocard/MasterCard ; Dans certains cas à la demande exclusive nationaux belges ou suisses, Atalante peut être amené à imposer le virement bancaire comme solution alternative au paiement de la commande. Les frais liés à cette opération restent à la charge de l’acheteur. Les coordonnées bancaires transmises lors de la commande sont cryptées selon les normes en vigueur.