EXCLUSIVITE. Le projet pourra être soutenu par d’autres sociétés, sous réserve que ces dernières ne soient pas concurrentes de la Société. Avant d’accepter un nouveau mécène, l’Association devra demander l’accord préalable et écrit de la Société.
EXCLUSIVITE. INTER PARFUMS confie a SAGATRANS l'exclusivite des operations de stockage des produits finis ci-apres definis (<< Produits >>)et de logistique decrites au present contrat a l'exclusion de toutes prestations complementaires. Les Parties conviennent que cette exclusivite est consentie et acceptee tant que SAGATRANS sera en mesure, pendant toute la duree de ce contrat, d'offrir a INTER PARFUMS une structure, des equipements, des moyens en personnel et materiels necessaires afin de repondre a la demande de capacite de stockage d'INTER PARFUMS conformement a la reglementation en vigueur. Les parties conviennent expressement que par derogation a cette exclusivite, INTER PARFUMS se reserve le droit, lorsque les circonstances le requierent, notamment l'urgence, la localisation a l'etranger des usines de production d'articles promotionnels, de prendre en charge par ses propres moyens l'expedition de ses Produits a la sortie des usines et d'exclure en consequence le chiffre d'affaires afferent a cette commande du calcul de la remuneration de SAGATRANS telle que definie a l'article 12.
EXCLUSIVITE. Le Client déclare et garantit qu'il n'est lié par aucun i) accord ayant pour objet ou pour effet l'implantation dans sa structure de Santé d'Ecrans audiovisuels de quelque sorte que ce soit ; ii) engagement de quelque nature que ce soit, qui empêcherait ou générait la parfaite exécution des présentes. Le Client consent expressément, à titre exclusif, au Prestataire l'implantation d'Ecrans audiovisuels de toute nature, et ce pour la durée du Contrat. Ainsi, le Client s'engage à ne pas implanter quelque support audiovisuel (ex : Ecrans) dans l’ES à ne pas consentir à quelque tiers que ce soit le droit d'implanter dans l’ES, à titre gratuit ou onéreux, temporairement ou de manière définitive, quelque support audiovisuel que ce soit.
EXCLUSIVITE. En aucun cas le présent Contrat ne saurait conférer une quelconque exclusivité au Contractant, La Poste restant, en toutes hypothèses, libre de proposer une convention comparable à ses clients.
EXCLUSIVITE. 3-1 Pendant toute la Durée d’exclusivité de fixation, l’ARTISTE enregistrera exclusivement pour le compte de la SOCIETE. Il ne pourra, en aucun cas, enregistrer pour le compte d'une personne physique ou morale autre que la SOCIETE, ni pour son propre compte.
3-2 Il est précisé que sont compris dans l’exclusivité de fixation prévue à l’article 3.1, outre les
3-3 Compte tenu des investissements consentis par la SOCIETE pour la production et la promotion des enregistrements de l'ARTISTE produits dans le cadre du présent contrat, l’ARTISTE s’interdit, à l’expiration de la Durée d’exclusivité de fixation, d'enregistrer, produire, distribuer ou vendre, soit
EXCLUSIVITE. 7.1 Le Directeur Artistique devra accorder tout le temps nécessaire à la bonne exécution du présent contrat, sans être toutefois astreint à y affecter la totalité de son temps disponible.
EXCLUSIVITE. 9.1 Le Fournisseur sera le fournisseur exclusif du Client s’agissant des Produits et, sous réserve de l’Article 7.10, le Client ne pourra acheter aucun de ces Produits auprès d’un tiers pendant la Durée du Contrat.
EXCLUSIVITE. Compte tenu des responsabilités en matière environnementale mises à la charge du prestataire par la législation en vigueur, le producteur s’engage, pendant toute la durée de la présente convention, à ne pas conclure avec quelques tiers que ce soient d’accords commerciaux ayant le même objet et concède en conséquence à titre exclusif au prestataire la réalisation des prestations,
EXCLUSIVITE. En raison de l'exclusivité accordée à certains prestataires, notamment les agences d'hôtesses et les traiteurs référencés, le CLIENT ne pourra faire appel à des prestataires autres que ceux de VINCI STADIUM.
EXCLUSIVITE. L'occupant bénéficie de l'exclusivité de l'occupation des locaux occupés. Cependant, et pour des cas ponctuels très limités dans le temps (spectacles, événements) il pourra être apporté dérogation à ce principe d'exclusivité, en accord avec l'occupant.