EXCLUSIVITE. Le projet pourra être soutenu par d’autres sociétés, sous réserve que ces dernières ne soient pas concurrentes de la Société. Avant d’accepter un nouveau mécène, l’Association devra demander l’accord préalable et écrit de la Société.
EXCLUSIVITE. INTER PARFUMS confie a SAGATRANS l'exclusivite des operations de stockage des produits finis ci-apres definis (<< Produits >>)et de logistique decrites au present contrat a l'exclusion de toutes prestations complementaires. Les Parties conviennent que cette exclusivite est consentie et acceptee tant que SAGATRANS sera en mesure, pendant toute la duree de ce contrat, d'offrir a INTER PARFUMS une structure, des equipements, des moyens en personnel et materiels necessaires afin de repondre a la demande de capacite de stockage d'INTER PARFUMS conformement a la reglementation en vigueur. Les parties conviennent expressement que par derogation a cette exclusivite, INTER PARFUMS se reserve le droit, lorsque les circonstances le requierent, notamment l'urgence, la localisation a l'etranger des usines de production d'articles promotionnels, de prendre en charge par ses propres moyens l'expedition de ses Produits a la sortie des usines et d'exclure en consequence le chiffre d'affaires afferent a cette commande du calcul de la remuneration de SAGATRANS telle que definie a l'article 12.
EXCLUSIVITE. Le Client déclare et garantit qu'il n'est lié par aucun i) accord ayant pour objet ou pour effet l'implantation dans sa structure de Santé d'Ecrans audiovisuels de quelque sorte que ce soit ; ii) engagement de quelque nature que ce soit, qui empêcherait ou générait la parfaite exécution des présentes. Le Client consent expressément, à titre exclusif, au Prestataire l'implantation d'Ecrans audiovisuels de toute nature, et ce pour la durée du Contrat. Ainsi, le Client s'engage à ne pas implanter quelque support audiovisuel (ex : Ecrans) dans l’ES à ne pas consentir à quelque tiers que ce soit le droit d'implanter dans l’ES, à titre gratuit ou onéreux, temporairement ou de manière définitive, quelque support audiovisuel que ce soit.
EXCLUSIVITE. Le Titulaire est détenteur, jusqu’à la fin normale ou anticipée du présent Contrat, d’un droit exclusif pour assurer les Missions visées à l’article I.2.2 ci-dessus, entrant dans le Périmètre de service défini à l’article I.2.3 ci-dessus, sous réserve toutefois des stipulations des articles VI.5 (Mise en régie) et VI.6 (Mesures d’urgence) du présent Contrat.
EXCLUSIVITE. Le collecteur garantit à l’organisme dépositaire ne pas faire l'objet d'un contrat d'exclusivité interdisant la présente autorisation.
EXCLUSIVITE. 9.1 Le Fournisseur sera le fournisseur exclusif du Client s’agissant des Produits et, sous réserve de l’Article 7.10, le Client ne pourra acheter aucun de ces Produits auprès d’un tiers pendant la Durée du Contrat.
EXCLUSIVITE. Le mandat de recouvrement confié par le client doit être exclusif. Le client s'interdit de s'ingérer dans la conduite du dossier sans concertation préalable avec PROGIR et à ce titre, l'autorise à réclamer au débiteur, outre le principal de la créance, des intérêts et dommages compensatoires, à titre transactionnels, en phase amiable, et soumis à l'appréciation d'un Juge en phase judiciaire. Les éventuels accessoires recouvrés en sus du principal resteront acquis à PROGIR à titre de complément d'honoraires. PROGIR ne saurait être tenu pour responsable des échecs de son action. Pour cette raison, aucune indemnité ne saurait lui être réclamée.
EXCLUSIVITE. La Convention n’implique pas d’exclusivité de collaboration entre les Parties. Par conséquent, chacune des Parties pourra établir des collaborations avec d’autres personnes morales ou physiques dans le domaine de recherche concerné par les travaux de la Convention sous réserve : o de respecter le traitement des Informations Confidentielles telles que définies dans la Convention ; o de ne pas compromettre le bon déroulement du programme de travail du Projet selon la Convention.
EXCLUSIVITE. 3-1 Pendant toute la Durée d’exclusivité de fixation, l’ARTISTE enregistrera exclusivement pour le compte de la SOCIETE. Il ne pourra, en aucun cas, enregistrer pour le compte d'une personne physique ou morale autre que la SOCIETE, ni pour son propre compte.
EXCLUSIVITE. En raison de l'exclusivité accordée à certains prestataires, notamment les agences d'hôtesses et les traiteurs référencés, le CLIENT ne pourra faire appel à des prestataires autres que ceux de VINCI STADIUM.