Forfait. Le Gardien versera à la Fédération un forfait annuel en contrepartie de la mise à disposition des matériels et ustensiles de cuisine nécessaires à son activité accessoire de restauration ainsi que d'un logement. Ce versement fera l'objet d’un justificatif établi par la Fédération. Ce forfait sera obligatoirement actualisé à chaque amélioration des conditions de gardiennage, apport important au matériel de cuisine. Ce forfait s’élèvera à - 15 000 euros pour la saison 2017, Le règlement du forfait se fera en 3 fois à la fin des mois de Juin, Juillet et Août.
Forfait. L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et à heure fixe. Le forfait annuel comprend 35 séances hors vacances scolaires, du 7septembre 2020 au 26juin 2021. L’inscription au forfait annuel et le règlement s’effectuent en une fois. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées. Tout changement d’horaire doit être validé par l’accueil uniquement ou sur proposition de l’enseignant. Dès le 2eme forfait annuel dans une même famille, une remise de 5% sera appliquée sur le forfait annuel le moins élevé.
Forfait. Le prix du Forfait Freebox correspondant à l’offre souscrite par l’Abonné, indiqué dans la Brochure Tarifaire, est facturé à l’Abonné sur une base forfaitaire et mensuelle, terme à échoir, excepté pour le premier mois dont la facturation s’effectue prorata temporis à terme échu et reportée sur la facture émise dans le mois suivant.
Forfait. Le prix du Forfait Free Haut Débit, indiqué dans la Brochure Tarifaire, est facturé à l’Usager sur une base forfaitaire et mensuelle, payable d'avance. En cas de non-utilisation ou d'utilisation partielle du Forfait par l’Usager, la facturation mensuelle reste inchangée. En cas d'inscription en cours de mois, la facturation du premier mois s'effectue selon la règle du prorata temporis. Elle est reportée sur la facturation du mois suivant et vient s’ajouter à celle-ci.
Forfait. L’inscription au forfait est souscrite pour une année à compter du lundi 3 septembre 2018 au dimanche 23 juin 2019, hors vacances scolaires et comprenant les jours fériés. Nous proposons plusieurs facilités de paiement : La totalité du forfait et la licence fédérale en septembre. (directement au bureau ou par paiement en ligne) Echelonner le montant comme vous le souhaitez en chèques, la totalité de la facture en septembre à donner au bureau. Paiement en ligne par mois ou virement automatique avec un chèque de caution non encaissé du montant global en septembre. En cas d’interruption de règlement le chèque de caution sera encaissé. Il s’agit de facilité de paiement le forfait ne peut être interrompu en cours d’année ! En cas d’inscription en cours d’année, le forfait sera calculé au prorata des séances restantes.
Forfait. Le SDIS 81 n’est pas assujetti à la TVA.
Forfait. Tout forfait non excusé en temps utile (de combattants ou d’équipes ayant obtenu leur qualification officielle) pourra amener les comités directeurs concernés à prendre des sanctions, suspensions...
Forfait. Tout Concurrent dont la(les) voiture(s) est(sont) dans l’impossibilité de prendre le départ pour quelque raison que ce soit (ou qui a de bonnes raisons de penser que sa(ses) voiture(s) ne sera(ont) pas prête(s) pour prendre le départ) doit en informer le Directeur d’Épreuve, le Collège des Commissaires Sportifs et le Délégué Technique le plus tôt possible. Le droit d’inscription ne sera pas remboursé.