Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, les services municipaux informeront dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, la CCCGS informera dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, la CCOL informera dans les meilleurs délais le Président de l’association.
Indisponibilité du véhicule. Dans le cas où Plouhinec Automobiles se retrouve dans l’impossibilité de louer le Véhicule au Locataire à la date prévue de la location, Plouhinec Automobiles s’engage à rembourser intégralement les sommes perçues au titre de l’acompte versé par le Locataire.
Indisponibilité du véhicule. Dans le cas où Xxxxxx Transport Vtc ne peut pas mettre à disposition le Véhicule prévu dans la commande, les sommes déjà versées seront intégralement remboursées sans recours ni indemnité pour le préjudice éventuellement causé. Toutefois, l’acompte sera conservé si les deux parties s’entendent sur la mise à disposition d’un autre Véhicule (sous réserve de disponibilité) ou le report de la Prestation à une date ultérieure à convenir avec le Client. En cas de panne ou accident au cours de la réalisation de la Prestation rendant indisponible le Véhicule, le montant dû de la commande sera calculé au prorata du temps passé sans recours ni indemnité pour le préjudice causé. Aucun recours ni indemnité pour le préjudice causé en cas de retard du Véhicule ne sauraient être accepté à moins que les deux parties s’entendent sur un règlement à l’amiable du différent.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, l'OMS informera dans les meilleurs délais le référent de l'association.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le Relais Vie Associative informera dans les meilleurs délais le référent de l’association/Commune/CCAS mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le service jeunesse informera dans les meilleurs délais le maire de la commune ou le président de l’association.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le Service Jeunesse informera dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas d’indisponibilité fortuite de votre véhicule*, nous accordons automatiquement les garanties de ce dernier (sauf garantie Indemnisation +) au véhicule* de remplacement, loué ou emprunté par le souscripteur* ou le propriétaire du véhicule* assuré. La garantie est acquise dès l’envoi à la Macif d’une demande écrite l’informant du remplacement et mentionnant, sous peine de réduction des indemnités*, les différences du véhicule* de remplacement par rapport à celui assuré. La réintégration du véhicule* remplacé doit faire l’objet d’une demande préalable expresse.