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NON COUVERTS Clauses Exemplaires

NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas les dommages consécutifs à la perte de contrôle du véhicule assuré en circulation du fait de l’action d’un vent dont la vitesse dépassait 100 km/h au moment du sinistre🖈. Vous ne pouvez pas revendiquer le bénéfice de la garantie en cas d’incendie ou d’explosion à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol🖈. Seule la garantie Vol et tentative de vol🖈 (article 11) est applicable.
NON COUVERTS. Outre les exclusions spécifiques à chacun des événements couverts et celles prévues à l’article 30, nous ne garantissons pas le vol des marchandises🖈 et de l’outillage🖈commis : • par vos préposés🖈 pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par un conducteur habituel🖈 désigné aux Conditions particulières🖈, ou avec leur complicité, • dans le véhicule assuré, s’il est bâché ou non entièrement clos, sauf si le vol a lieu après effraction🖈 du local privé fermé🖈, dans lequel il est stationné. Le symbole🖈renvoie à un terme
NON COUVERTSNous ne garantissons pas : • le vol : - des montres et des bijoux, - des effets personnels commis :
NON COUVERTSNous ne garantissons pas : • le vol du véhicule assuré survenu alors que : - vous n’avez pas fermé et verrouillé les portières et autres ouvertures du véhicule,
NON COUVERTSNous ne garantissons pas le bris des baies fixes, ouvrantes ou coulissantes de la cellule du camping-car. Nous n’intervenons pas en cas de réparation ou de remplacement des glaces consécutif : • à un vol ou une tentative de vol du véhicule ou d’élément(s), d’accessoire(s), d’aménagement(s) de celui-ci ou d’objets divers à l’intérieur de celui-ci,
NON COUVERTSNous ne garantissons pas le vol ou la tentative de vol des accessoires et aménagements du véhicule assuré commis : • par vos préposés pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par un conducteur habituel désigné aux Conditions Particulières, ou avec leur complicité, • dans ce véhicule, s’il est bâché ou non entièrement clos, sauf si le vol a lieu après effraction du local fermé à clef, privé, dans lequel il est stationné.
NON COUVERTSNous ne garantissons pas les dommages occasionnés au véhicule assuré en mouvement en cas de choc contre un véhicule en stationnement.
NON COUVERTSNous ne garantissons pas les dommages occasionnés par un animal à l’habitacle du véhicule assuré.
NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas : • le vol ou la tentative de vol🖈 du véhicule assuré commis par vos préposés🖈 pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par toute personne ayant la qualité d'assuré, à l’exception du locataire au titre de l’extension Mise en location du véhicule assuré visée à l’article 7, ou avec leur complicité, • les dommages résultant d’un acte de vandalisme🖈 (événement couvert lorsque la garantie Dommages accidents🖈 - vandalisme-événements naturels a été souscrite), • la remise du véhicule assuré et/ou de ses clefs🖈 à un tiers🖈 afin qu’il l’essaie en vue de son achat éventuel, hors de votre présence sur le véhicule assuré, • le vol des équipements de protection🖈 du conducteur. Cette exclusion ne s’applique pas lorsque la garantie Équipements de protection🖈du conducteur (article 23) a été souscrite et qu’ils sont dérobés en même temps que le véhicule assuré dans les conditions précisées à l’article 11-2 A, • le vol ou la tentative de vol🖈 du véhicule assuré consécutif à une opération d’échange, • le vol du véhicule assuré ou de ses éléments🖈survenu alors que : - vous avez laissé les clefs🖈 du véhicule dans, sur, sous ou à proximité immédiate de ce dernier, - vous n'avez pas fait usage, en plus du dispositif antivol éventuellement monté par le constructeur, d'un antivol mécanique agréé « SRA » ou « NF », - vous n'avez pas respecté les obligations spécifiques de lutte contre le vol lorsque celles-ci sont prévues aux Conditions Particulières🖈 ou dans une clause annexe « Clause de Protection Vol », sous réserve des dispositions prévues à l’article 11-2 A-2 en cas de vol avec violence ou menace, par ruse🖈 ou abus de confiance🖈.