Infrastructure Clauses Exemplaires

Infrastructure. Art. 4 La description de l'infrastructure ferroviaire
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Infrastructure. 7.1 Le Service est assuré par le datacenter Amazon AWS dans les régions européennes.
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Infrastructure. Chaque stand vient avec son propre matériel, y compris les rallonges électriques. La Foire Ô Mômes est équipée de toilettes à l’intérieur de la salle des fêtes. Une table de présentation est mise à votre disposition par l’union des sociétés locales de Val- de-Travers. Vous pouvez en faire la demande auprès du comité. Des tables destinées aux repas des visiteurs sont mises à disposition du public en intérieur et en extérieur.
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Infrastructure. Sauf indication contraire concernant la Formation avec Instructeur en présentiel, le Client doit disposer d'un équipement suffisant, d'un accès à Internet et de toute autre ressource nécessaire pour accéder aux Services d’Apprentissage ou les utiliser.
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Infrastructure. L’infrastructure réseaux et internet du client final est hors de portée de A.R.Telecom. La mise en conformité est de la responsabilité du client final et doit-être adaptée par celui-ci au fur et à mesure des évolutions de ses besoins.
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Infrastructure a. Le Propriétaire bénéficie d'une place dans la sellerie du Centre.
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Infrastructure liste des gares et points d’arrêt par gestionnaire.
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Infrastructure liste des parkings dont la gestion a été confiée à la SNCB.
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  • Règlement Les Réservations du Service sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport sont payables à la Réservation par carte bancaire uniquement, au moyen d'une transaction sécurisée basée sur la technologie de sécurisation SSL. La liste des cartes bancaires autorisées est indiquée sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport et peut régulièrement être modifiée. Les règlements sont encaissés dès la réception et la validation de la commande par le Client. En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas d’absence de paiement, la Réservation est annulée. La facture correspondante à la Réservation sera datée de la date du séjour et sera adressée au Client par voie électronique. Tous frais bancaires non prévus, quels qu’ils soient, mis à la charge du CaRT à la suite du paiement, sont à la charge du Client. le CaRT se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.