Intervenants au contrat Clauses Exemplaires

Intervenants au contrat. Les organismes assureurs
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Intervenants au contrat. Le Souscripteur : la personne physique qui souscrit le contrat « Frontière Efficiente ». L’Assuré : personne sur laquelle repose le risque de décès. L'Assuré est le Souscripteur. L’Assureur : APICIL Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 114.010.000 euros dont le siège social est 00, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx – 69300 CALUIRE et CUIRE, inscrite au RCS LYON sous le n° 440 839 942. Le Bénéficiaire en cas de vie : le Souscripteur, qui percevra le capital ou la rente à l'échéance du contrat. Le Bénéficiaire en cas de décès : personne(s) désignée(s) par le Souscripteur pour recevoir la prestation prévue en cas de décès de l’Assuré.
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont :
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Boursorama Banque, (44, xxx xxxxxxxxxxx XX00000 00000 Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxx Xxxxx), dont l’objet social est entre autre la commercialisation de produits d’assurance vie, de capitalisation, ainsi que tout contrat portant garantie d’un capital défini ou d’une rente dans un cadre individuel ou collectif. L’Adhérent : toute personne physique adhérant au contrat Xxxxxxxxxx Vie sur laquelle repose les garanties du contrat. L’Assureur : Generali Vie, société du groupe Generali. Le Bénéficiaire en cas de vie : l’Assuré. Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : personne(s) désignée(s) par l’Adhérent pour recevoir la prestation en cas de décès de l’Assuré.
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : KAORI Association déclarée sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 000, xxx xx XXX - 00000 Xxxxx, qui a pour but a pour principale vocation d’apporter à ses adhérents des solutions en matière de prévoyance, d’épargne et de retraite. Elle les représente dans le cadre des contrats groupe à adhésion individuelle et facultative qu’elle a souscrits auprès des assureurs, sise 00, xxx xxx xxxxxxxx xx Xxxxx - 00000 XXXXX Xxxxx 00. L’Adhérent : Toute personne physique adhérant au contrat Kaori Vie sur laquelle repose les garanties de l’adhésion.
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Personne physique qui a signé le bulletin de souscription, choisi les caractéristiques de son contrat et dénommée sous le vocable « Vous » dans les Conditions Générales. L’Assureur : Spirica dont le siège social est situé 50-56 rue de la Procession – 00000 XXXXX, société d’assurance vie, entreprise régie par le Code des Assurances.
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Personne physique qui a signé le bulletin de souscription, choisi les caractéristiques de son contrat et désigné le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès et dénommée sous le vocable « Vous » dans les Conditions Générales. L’Assuré : Personne physique sur laquelle repose le risque garanti par l’Assureur. Son décès ou sa survie à un moment déterminé conditionne la prestation de l’Assureur. L’Assuré est généralement la même personne que le Souscripteur. L’Assureur : Spirica dont le siège social est situé 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx – 00000 XXXXX, société d’assurance vie, entreprise régie par le Code des Assurances. Le Bénéficiaire en cas de vie : L’Assuré. Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : Personne(s) désignée(s) par le Souscripteur pour recevoir la prestation prévue en cas de décès.
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Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : • Le Souscripteur : Bourse Direct, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 €. RCS Paris B 408 790 608. Siège social : 000 xxx Xxxxx-Xxxxxx - 00000 Xxxxx. Société agréée en qualité de prestataire de services d’investissement par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (xxxxx://xxxx.xxxxxx-xxxxxx.xx). Courtier d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n°08044344 (xxx.xxxxx.xx). • L’Adhérent : Toute personne physique adhérant au contrat Bourse Direct Horizon sur laquelle repose les garanties de l’adhésion. • L’Assureur : Generali Vie. • Le Bénéficiaire en cas de vie : L’Assuré. • Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : Personne(s) désignée(s) par l’Adhérent pour recevoir la prestation en cas de décès de l’Assuré.
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Intervenants au contrat 
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  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Conclusion du contrat La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants :

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • FORMATION DU CONTRAT Le présent contrat ne devient ferme et définitif qu’après l’encaissement des arrhes correspondant à 25% du montant de la location. Une fois la réservation effectuée et le contrat établi, toutes modifications du contrat entraîne la perte des arrhes au profit du propriétaire. 30 jours avant la date d’arrivée le preneur s’engage à verser le solde du prix de la location. Pour tout contrat souscrit moins d’un mois avant le début du séjour, la totalité des sommes dues devra être intégralement versée, à réception du présent contrat. Le défaut de versement du solde dans les délais ci-dessus entraîne de facto la résiliation du contrat, les sommes versées restant acquises au propriétaire sans préjudice d’une action en dédommagement. Le preneur prendra possession des lieux au plus tôt à 17h00 le jour du début de la location, soit la date d’arrivée figurant au contrat, et restituera les lieux au plus tard à 10h le jour de la fin de la location, soit la date de départ figurant au contrat. Nos prix s’entendent toutes taxes comprises et incluent la mise à disposition du logement, charges comprises (eau, électricité, chauffage), à l’exception de la taxe de séjour, payable directement sur place. Les remises et promotions ne sont pas cumulables et sont soumises à conditions et disponibilités. Les prix et réductions sont susceptibles de varier en fonction de notre politique tarifaire.