Intervenants au contrat. Les organismes assureurs
Intervenants au contrat. Organismes assureurs • Les souscripteurs :
Intervenants au contrat. Le Souscripteur : la personne physique qui souscrit le contrat « Frontière Efficiente ». L’Assuré : personne sur laquelle repose le risque de décès. L'Assuré est le Souscripteur. L’Assureur : APICIL Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 114.010.000 euros dont le siège social est 00, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx – 69300 CALUIRE et CUIRE, inscrite au RCS LYON sous le n° 440 839 942. Le Bénéficiaire en cas de vie : le Souscripteur, qui percevra le capital ou la rente à l'échéance du contrat. Le Bénéficiaire en cas de décès : personne(s) désignée(s) par le Souscripteur pour recevoir la prestation prévue en cas de décès de l’Assuré.
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont :
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Boursorama Banque, (44, xxx xxxxxxxxxxx XX00000 00000 Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxx Xxxxx), dont l’objet social est entre autre la commercialisation de produits d’assurance vie, de capitalisation, ainsi que tout contrat portant garantie d’un capital défini ou d’une rente dans un cadre individuel ou collectif. L’Adhérent : toute personne physique adhérant au contrat Xxxxxxxxxx Vie sur laquelle repose les garanties du contrat. L’Assureur : Generali Vie, société du groupe Generali. Le Bénéficiaire en cas de vie : l’Assuré. Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : personne(s) désignée(s) par l’Adhérent pour recevoir la prestation en cas de décès de l’Assuré.
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : KAORI Association déclarée sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 000, xxx xx XXX - 00000 Xxxxx, qui a pour but a pour principale vocation d’apporter à ses adhérents des solutions en matière de prévoyance, d’épargne et de retraite. Elle les représente dans le cadre des contrats groupe à adhésion individuelle et facultative qu’elle a souscrits auprès des assureurs, sise 00, xxx xxx xxxxxxxx xx Xxxxx - 00000 XXXXX Xxxxx 00. L’Adhérent : Toute personne physique adhérant au contrat Kaori Vie sur laquelle repose les garanties de l’adhésion.
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Personne physique qui a signé le bulletin de souscription, choisi les caractéristiques de son contrat et dénommée sous le vocable « Vous » dans les Conditions Générales. L’Assureur : Spirica dont le siège social est situé 50-56 rue de la Procession – 00000 XXXXX, société d’assurance vie, entreprise régie par le Code des Assurances.
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : Le Souscripteur : Personne physique qui a signé le bulletin de souscription, choisi les caractéristiques de son contrat et désigné le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès et dénommée sous le vocable « Vous » dans les Conditions Générales. L’Assuré : Personne physique sur laquelle repose le risque garanti par l’Assureur. Son décès ou sa survie à un moment déterminé conditionne la prestation de l’Assureur. L’Assuré est généralement la même personne que le Souscripteur. L’Assureur : Spirica dont le siège social est situé 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx – 00000 XXXXX, société d’assurance vie, entreprise régie par le Code des Assurances. Le Bénéficiaire en cas de vie : L’Assuré. Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : Personne(s) désignée(s) par le Souscripteur pour recevoir la prestation prévue en cas de décès.
Intervenants au contrat. Les intervenants au contrat sont : • Le Souscripteur : Bourse Direct, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 €. RCS Paris B 408 790 608. Siège social : 000 xxx Xxxxx-Xxxxxx - 00000 Xxxxx. Société agréée en qualité de prestataire de services d’investissement par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (xxxxx://xxxx.xxxxxx-xxxxxx.xx). Courtier d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n°08044344 (xxx.xxxxx.xx). • L’Adhérent : Toute personne physique adhérant au contrat Bourse Direct Horizon sur laquelle repose les garanties de l’adhésion. • L’Assureur : Generali Vie. • Le Bénéficiaire en cas de vie : L’Assuré. • Le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès : Personne(s) désignée(s) par l’Adhérent pour recevoir la prestation en cas de décès de l’Assuré.
Intervenants au contrat