LICENCE LOGICIELLE Clauses Exemplaires

LICENCE LOGICIELLE. Tous les logiciels mis à disposition dans le cadre du présent contrat (le « Logiciel sous licence ») sont concédés sous licence et non vendus. Ils sont soumis à toutes les conditions du Contrat de licence de logiciel (tel que défini ci-dessous). Tous les logiciels sont mis à disposition à la condition expresse que l'utilisateur final du logiciel signe et remette à Honeywell la version alors en vigueur et applicable du contrat de licence de logiciel standard d'Honeywell, du contrat de licence d'utilisateur final (le « CLUF »), ou d'un contrat de licence de logiciel que Honeywell juge satisfaisant à sa seule discrétion (dans chaque cas, le « Contrat de licence de logiciel »). Le Client est tenu de s'assurer que tout Logiciel sous Licence fourni à un utilisateur final en vertu du présent Contrat est soumis au Contrat de Licence de Logiciel. Nonobstant toute autre disposition du présent Contrat ou de tout autre document ou instrument, les conditions du Contrat de licence de logiciel régissent et remplacent toutes les conditions incompatibles ou contradictoires dans la mesure où elles concernent le Logiciel. Le paiement de tous les logiciels mis à disposition dans le cadre du présent contrat est dû et payable au moment où l'utilisateur final du logiciel signe le contrat de licence de logiciel.
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LICENCE LOGICIELLE. Indépendamment du Type de licence que Vous avez achetée et acquittée, et qui figure sur la facture ou le devis établi par Transoft, les dispositions et clauses suivantes Vous sont applicables ainsi qu’à tout accès ou utilisation du Logiciel par vos soins, par les Utilisateurs autorisés ou par les autres personnes se réclamant de Vous ou prétendant agir par votre intermédiaire :
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LICENCE LOGICIELLE. Le cas échéant, l'Acheteur se verra accorder une licence limitée pour l'utilisation de tout Logiciel strictement en vertu du contrat de licence fourni par le fabricant du Produit ou du Logiciel, et l'Acheteur sera lié par et se conformera à toutes les conditions de licence relatives à ce Produit ou Logiciel et s'assurera que son Client les respecte en permanence. Le cas échéant, sauf accord écrit contraire, le Logiciel associé à un Produit fait l'objet d'une licence et n'est pas vendu à l'Acheteur. L'Acheteur devra respecter les obligations suivantes, et fera en sorte que son Client respecte les mêmes obligations : (i) se conformer à toutes les lois, réglementations, normes du secteur et droits de tiers applicables en rapport avec son accès au Logiciel et à son utilisation de celui-ci ; (ii) accepter et respecter toutes les obligations contenues dans le contrat de licence fourni par le fabricant du Produit ou du Logiciel ; et
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  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................