Droits de tiers Clauses Exemplaires

Droits de tiers. Hormis les cas de cession autorisée, aucune condition du présent Contrat n’est censée conférer un avantage à une tierce partie ni être applicable à cette tierce partie.
Droits de tiers. Le Client doit lire et comprendre les droits de licence associés à tous les produits tiers que le Client utilise pour créer une skill ou un processus à l'aide du Service Cloud. SAP ne sera tenu responsable d'aucune violation de droits de licence de tiers réalisée par le Client lors de son utilisation du Service Cloud.
Droits de tiers. Vous n’êtes, en aucun cas, autorisé à conclure un accord avec un tiers affectant les droits d’Apple ou engageant Apple d’une façon quelconque, ni à rendre public un tel accord, sans le consentement écrit préalable d’Apple.
Droits de tiers. Les stipulations du présent Contrat ne confèrent aucun bénéfice et ne peuvent être invoqués par ou opposés à des personnes ou à des entités qui n’y sont pas parti, à l’exception des Sociétés Affiliées qui ont conclu un Descriptif des Prestations et sont considérées comme Parties au présent Contrat aux fins de ce Descriptif des Prestations.
Droits de tiers. Les parties confirment qu’aucune disposition du présent Contrat ne conférera ou ne prétendra conférer à un tiers un droit d’appliquer une clause du présent Contrat pour les besoins de la Contracts (Rights of Third Parties) Xxx 0000 (loi sur les contrats, droits de tiers).
Droits de tiers. Tous les éléments couverts par un droit de propriété intellectuelle qui n’appartiennent pas à la Société mais figurent néanmoins sur le Site du fait de ce dernier sont la propriété de leur titulaire respectif et font l’ob- jet d’une licence d’utilisation au profit de la Société. Ils sont également protégés par la législation.
Droits de tiers. Le Logiciel peut inclure les programmes de tierces parties non affiliées à Kodak (notamment Adobe Systems Incorporated). Ces entités sont des bénéficiaires tiers de ce Contrat et peuvent faire exécuter les dispositions du Contrat relatives à leurs droits sur le Logiciel. SI LE LOGICIEL EST OU CONTIENT UNE EXTENSION POUR QUARKXPRESS® (MACINTOSH®), IL NE PEUT ÊTRE UTILISÉ QU'AVEC UNE VERSION ENREGISTRÉE ET VALIDE DE QUARKXPRESS. Kodak n’a aucune obligation de fournir des Mises à jour logicielles pour les logiciels tiers.
Droits de tiers. Les dispositions du Contrat bénéficient aux seules parties, et à aucun tiers. Ainsi, aucune personne non partie au présent Contrat ne disposera de droits au titre du droit applicable pour se prévaloir d’une quelconque clause du Contrat.
Droits de tiers. Votre Application ou le Produit intégré à votre application et les Objets de l’application ne doivent pas violer ou détourner la propriété intellectuelle ou les droits personnels d’un quelconque tiers. Vous êtes et serez, à vos frais exclusifs, responsable de vous procurer, consigner et conserver tous les droits, agréments et consentements et de payer toutes redevances de licence (y compris, notamment, les redevances de représentation publique versées aux éditeurs de musique et/ou aux organismes chargés de collecter les droits de représentation et tout autre montant, frais et/ou contrepartie associés à la fourniture de musiques ou vidéos (et tout contenu intégré à celles-ci) dans et par le biais de votre Application, les Objets de votre application ou le Produit intégré à votre application) et de vous engager à respecter toutes obligations de signalement associées et relatives.
Droits de tiers. Ce LOGICIEL peut contenir des logiciels de tierces parties énumérés sous URL (“Logiciel tiers”). Si vous utilisez le Logiciel tiers, vous êtes également tenu à respecter les conditions générales d’application, exposées sous URL. En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat et les dispositions du Logiciel tiers, les dispositions du Logiciel tiers seront applicables dans la mesure où vous utilisez le Logiciel tiers. La Société décline toute responsabilité envers de tels Logiciels tiers. xxxxx://xxxxxxxxx.xxx/xxx/xxx/xxxxxxx/xxx/xxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx.xxxx