Droits de tiers Clauses Exemplaires

Droits de tiers. Hormis les cas de cession autorisée, aucune condition du présent Contrat n’est censée conférer un avantage à une tierce partie ni être applicable à cette tierce partie.
Droits de tiers. Le Client doit lire et comprendre les droits de licence associés à tous les produits tiers que le Client utilise pour créer une skill ou un processus à l'aide du Service Cloud. SAP ne sera tenu responsable d'aucune violation de droits de licence de tiers réalisée par le Client lors de son utilisation du Service Cloud.
Droits de tiers. Vous n’êtes, en aucun cas, autorisé à conclure un accord avec un tiers affectant les droits d’Apple ou engageant Apple d’une façon quelconque, ni à rendre public un tel accord, sans le consentement écrit préalable d’Apple.
Droits de tiers. Le LOGICIEL peut inclure des logiciels tiers répertoriés au niveau de l'adresse URL ci-dessous (les “logiciels tiers”). Si vous utilisez les logiciels tiers, vous devez également respecter les conditions applicables définies au niveau de l'adresse URL ci-dessous. En cas de litige entre les conditions du présent contrat et les conditions des logiciels tiers, les conditions des logiciel tiers s'appliquent à l'utilisation des logiciels tiers. La société n'assume aucune responsabilité concernant les logiciels tiers.
Droits de tiers. Les stipulations du présent Contrat ne confèrent aucun bénéfice et ne peuvent être invoqués par ou opposés à des personnes ou à des entités qui n’y sont pas parti, à l’exception des Sociétés Affiliées qui ont conclu un Descriptif des Prestations et sont considérées comme Parties au présent Contrat aux fins de ce Descriptif des Prestations.
Droits de tiers. Votre Application ou le Produit intégré à votre application et les Objets de l’application ne doivent pas violer ou détourner la propriété intellectuelle ou les droits personnels d’un quelconque tiers. Vous êtes et serez, à vos frais exclusifs, responsable de vous procurer, consigner et conserver tous les droits, agréments et consentements et de payer toutes redevances de licence (y compris, notamment, les redevances de représentation publique versées aux éditeurs de musique et/ou aux organismes chargés de collecter les droits de représentation et tout autre montant, frais et/ou contrepartie associés à la fourniture de musiques ou vidéos (et tout contenu intégré à celles-ci) dans et par le biais de votre Application, les Objets de votre application ou le Produit intégré à votre application) et de vous engager à respecter toutes obligations de signalement associées et relatives.
Droits de tiers. 20.1 Personne d’autre qu'une partie au présent contrat, ses successeurs et ses ayants droit autorisés n'a le droit d’exécuter l’un de ses termes.
Droits de tiers. 5.1. Cette APPLICATION peut contenir des logiciels de tierces parties énumérés à l’adresse URL ci-dessous (“Logiciel tiers”). Si vous utilisez le Logiciel tiers, vous êtes également tenu à respecter les conditions générales d’application, exposées sous URL. En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat et les dispositions du Logiciel tiers, les dispositions du Logiciel tiers seront applicables dans la mesure où vous utilisez le Logiciel tiers. La Société décline toute responsabilité envers de tels Logiciels tiers.
Droits de tiers. Ce LOGICIEL peut contenir des logiciels de tierces parties énumérés sous URL (“Logiciel tiers”). Si vous utilisez le Logiciel tiers, vous êtes également tenu à respecter les conditions générales d’application, exposées sous URL. En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat et les dispositions du Logiciel tiers, les dispositions du Logiciel tiers seront applicables dans la mesure où vous utilisez le Logiciel tiers. La Société décline toute responsabilité envers de tels Logiciels tiers. xxxxx://xxxxxxxxx.xxx/xxx/xxx/xxxxxxx/xxx/xxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx.xxxx
Droits de tiers. FBN et chaque client conviennent qu’ils s’abstiendront de mettre en gage, de grever d’une charge, d’hypothéquer, de transférer ou d’aliéner des actifs donnés en garantie ou d’accorder autrement tout droit à un tiers sur les actifs donnés en garantie.