Locaux. L’ARTISTE-AUTEUR s’engage à user paisiblement des locaux mis à sa disposition en les conservant en bon état et à signaler tout dysfonctionnement observé.
Locaux. Descriptif des locaux mis à disposition (surface, caractère de jouissance exclusive ou partagé, etc. ) : ☐ lieu de recherche ou d’activité de création : …………………… ☐ lieu d’hébergement : Décrire ici le type de logement (hôtel, studio meublé, gîte, chez l'habitant, etc.) : Décrire ici le confort (chambre seule ou partagée, salle de bains privative ou partagée, présence d'une cuisine, présence d'une cuisine partagée ou pas, linge de lit fourni, linge de toilette fourni, présence d'un lave-linge, présence d'une connexion internet, etc.) : Les locaux mis gracieusement à la disposition de L’ARTISTE-AUTEUR par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE conformément à l’article 1 ci-avant font l’objet d’un état des lieux au début et à la fin de la Résidence en présence de L’ARTISTE- AUTEUR. Ces locaux sont dès le début de la résidence librement accessibles à L’ARTISTE- AUTEUR, sous réserve du respect des horaires d’accès qui sont imposés à tous les occupants du lieu. L’ARTISTE-AUTEUR ne peut accéder aux locaux de recherche ou d’activité de création en dehors des horaires habituels prévus qu’avec l’accord formel de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L'ARTISTE-AUTEUR dispose d’un jeu de clés à restituer à la fin de la Résidence ou des codes d’accès à son espace de recherche ou d’activité de création. Si le lieu d’hébergement n’est pas administré par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE, une copie de la réservation de l’hébergement mis à la disposition de L’ARTISTE- AUTEUR est communiquée à ce dernier avant le début de la Résidence d’artiste- auteur.
Locaux. La construction principale, ses dépendances et annexes contiguës, fermées à clé, comprises dans le bâtiment, à occupation régulière et contenant les biens assurés. La fermeture provisoire décidée par une entreprise, afin d’amener son personnel à composer dans un conflit du travail.
Locaux. -Etats des lieux : Il est obligatoirement procédé à 2 états des lieux, les RDV sont pris avec le ou la responsable de la salle (dans le cas de locations successives, le ou la responsable de la salle impose l’heure du RDV) : ♦ Avant la location : dès réception du courrier de confirmation de réservation et dans un délai minimum de 2 jours avant la location, le demandeur prend contact avec le ou la responsable afin de convenir d’un rendez-vous. Dans le cas où le demandeur ne présente pas, la réservation est annulée. ♦ Après la location : les deux parties établissent l’état des l’état des lieux constatant les dommages et observations éventuels. Dans le cas où le demandeur ne se présente pas, l’état des lieux établi par le ou la responsable de la salle fait foi.
Locaux. Appartement Maison Autre : Adresse : Surface : Nb de pièces :
Locaux. Appartement Type 2 Surface : 56.43 m2 Nombre de pièces principales : 2 Désignation des locaux et équipements privatifs : Lot N° 347 Immeuble les Glières - 1er Étage Adresse des locaux : N° 0 xxx Xxxx Xxxxxx - 74100 Annemasse M. Jean-Xxxxxxxxxx XXXXXXX 560 Rte de Cry
Locaux. Aucun bâtiment n’est mis à disposition par la commune de Le Haillan dans le cadre des activités mutualisées. Un forfait d’entretien tel que défini dans la délibération n°2015/0533 du 25 septembre 2015 relative au financement de la mutualisation est calculé.
Locaux. Chaque organisation syndicale dispose d’un local situé dans les locaux du siège social de NORAUTO, conformément aux dispositions légales. Le local de chaque organisation syndicale sera aménagée avec les fournitures suivantes: PC, internet, imprimante, ligne téléphonique, bureaux et chaises, matériels de bureau.
Locaux. Dans le cas où le MANDATAIRE utilise des locaux du MANDANT, celui-ci lui facturera mensuellement (ou trimestriellement) la somme de _______ (____________) € HT.
Locaux. Dans tous les locaux utilisés par l’association, les adhérents doivent se conformer aux règles et usages locales et veiller à la bonne occupation des lieux. Il est donc interdit de fumer dans les locaux ainsi que dans les espaces de tir de l’association. Le Conseil d’Administration fixe la liste des personnes ayant accès librement aux installations (il sera précisé dans quelles conditions sont délivrées les clés, passes, le montant de la caution..). Les adhérents ne respectant plus les conditions d’obtention des clés, conditions établies par le Conseil d’Administration, sont tenus de les remettre en main propre au Président de l’association. Toute reproduction des clés est interdite, le non-respect de cette règle entraînera une exclusion immédiate de l’association et/ou un refus d’obtention d’une licence au sein de l’association les saisons suivantes. Les conditions d’accès à des personnes licenciées étrangères à l’association (membres d’un autre club, FFH, etc..) sont définies au cas par cas avec le Comité Directeur de l’association. Les archers restent responsables de leurs biens laissés dans l’enceinte des locaux.