Locaux. Descriptif des locaux mis à disposition (surface, caractère de jouissance exclusive ou partagé, etc. ) : ☐ lieu de recherche ou d’activité de création : …………………… ☐ lieu d’hébergement : Décrire ici le type de logement (hôtel, studio meublé, gîte, chez l'habitant, etc.) : Décrire ici le confort (chambre seule ou partagée, salle de bains privative ou partagée, présence d'une cuisine, présence d'une cuisine partagée ou pas, linge de lit fourni, linge de toilette fourni, présence d'un lave-linge, présence d'une connexion internet, etc.) : Les locaux mis gracieusement à la disposition de L’ARTISTE-AUTEUR par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE conformément à l’article 1 ci-avant font l’objet d’un état des lieux au début et à la fin de la Résidence en présence de L’ARTISTE- AUTEUR. Ces locaux sont dès le début de la résidence librement accessibles à L’ARTISTE- AUTEUR, sous réserve du respect des horaires d’accès qui sont imposés à tous les occupants du lieu. L’ARTISTE-AUTEUR ne peut accéder aux locaux de recherche ou d’activité de création en dehors des horaires habituels prévus qu’avec l’accord formel de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L'ARTISTE-AUTEUR dispose d’un jeu de clés à restituer à la fin de la Résidence ou des codes d’accès à son espace de recherche ou d’activité de création. Si le lieu d’hébergement n’est pas administré par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE, une copie de la réservation de l’hébergement mis à la disposition de L’ARTISTE- AUTEUR est communiquée à ce dernier avant le début de la Résidence d’artiste- auteur.
Locaux. L’ARTISTE-AUTEUR s’engage à user paisiblement des locaux mis à sa disposition en les conservant en bon état et à signaler tout dysfonctionnement observé.
Locaux. La construction principale, ses dépendances et annexes contiguës, fermées à clé, comprises dans le bâtiment, à occupation régulière et contenant les biens assurés. Fermeture provisoire décidée par une entreprise, afin d’amener son personnel à composer dans un conflit du travail.
Locaux. L’ARTISTE-AUTEUR s’engage à user paisiblement des locaux mis à sa disposition en les conservant en bon état et à signaler tout dysfonctionnement observé. L’ARTISTE-AUTEUR s’engage à prendre soin des matériels et équipements listés en ANNEXE 4 qui lui sont prêtés, ainsi qu’à n’effectuer aucune modification ou réparation de ces matériels sans accord préalable de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L’état du matériel et des équipements sera vérifié en début et en fin de Résidence par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L’ARTISTE- AUTEUR s’engage à signaler toute casse survenue ou dysfonctionnement observé pendant la résidence. L’ARTISTE-AUTEUR accepte de participer à des rencontres avec les publics, tel que prévu à l’article 1.
Locaux. Chaque organisation syndicale dispose d’un local situé dans les locaux du siège social de NORAUTO, conformément aux dispositions légales. Le local de chaque organisation syndicale sera aménagée avec les fournitures suivantes: PC, internet, imprimante, ligne téléphonique, bureaux et chaises, matériels de bureau.
Locaux. -Etats des lieux : Il est obligatoirement procédé à 2 états des lieux, les RDV sont pris avec le ou la responsable de la salle (dans le cas de locations successives, le ou la responsable de la salle impose l’heure du RDV) : ♦ Avant la location : dès réception du courrier de confirmation de réservation et dans un délai minimum de 2 jours avant la location, le demandeur prend contact avec le ou la responsable afin de convenir d’un rendez-vous. Dans le cas où le demandeur ne présente pas, la réservation est annulée. ♦ Après la location : les deux parties établissent l’état des l’état des lieux constatant les dommages et observations éventuels. Dans le cas où le demandeur ne se présente pas, l’état des lieux établi par le ou la responsable de la salle fait foi.
Locaux. Appartement Maison Autre : Adresse : Surface : Nb de pièces :
Locaux. Appartement Type 2 Surface : 56.43 m2 Nombre de pièces principales : 2 Désignation des locaux et équipements privatifs : Lot N° 347 Immeuble les Glières - 1er Étage Adresse des locaux : N° 0 xxx Xxxx Xxxxxx - 74100 Annemasse M. Jean-Xxxxxxxxxx XXXXXXX 560 Rte de Cry
Locaux. Aucun bâtiment n’est mis à disposition par la commune de Le Haillan dans le cadre des activités mutualisées. Un forfait d’entretien tel que défini dans la délibération n°2015/0533 du 25 septembre 2015 relative au financement de la mutualisation est calculé.
Locaux. Dans le cas où le MANDATAIRE utilise des locaux du MANDANT, celui-ci lui facturera mensuellement (ou trimestriellement) la somme de _______ (____________) € HT.