Lots Clauses Exemplaires

Lots. Les Prestations sont divisées en différents Lots précisés dans les Conditions Particulières. En particuliers, pour chaque Lot, les Conditions Particulières précisent : - les aspects techniques des Prestations comprises dans ledit Lot incluant un descriptif des Livrables et Développements Spécifiques correspondants aux dites Prestations, - la date estimée d’achèvement du Lot, ladite date étant également celle à laquelle les Livrables et Développements Spécifiques correspondants devront être livrés au Client. - le prix des Prestations inclues dans ledit Lot conformément à l’Article 3 ci-dessous.
Lots. Le Participant lauréat du « Grand Prix Musical » se verra offrir l’enregistrement phonographique de sa Composition Musicale ainsi que l’enregistrement du clip afférent, d’une valeur commerciale d’environ 15.000 (quinze mille) euros. Il est précisé que le tournage du clip aura lieu au sein du parc locatif du groupe ACTION LOGEMENT, ce que les Participants acceptent expressément. De plus, le Participant bénéficiera d’un accompagnement pour inscrire son œuvre à la Sacem (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique) et ainsi protéger ses droits d’auteur. La dotation du « Prix Coup de Cœur » ainsi que du « Prix Parc Action Logement », si ceux-ci sont attribués, est laissée à la discrétion de la Société Organisatrice et n’aura en tout état de cause pas de valeur commerciale.
Lots. B1. Sous réserve de la description contractuelle imprimée en caractères gras ou majuscules dans la rubrique concernant le lot dans le catalogue de vente en ligne (voir section C ci-dessous), les lots sont susceptibles d’être d’occasion, dans un état variable, offerts à des fins d’exposition ou d’appréciation en tant qu’objets uniquement et sont vendus à l’acheteur «en l’état», avec tous les défauts et imperfections. Les illustrations et les photographies des lots ne servent qu’à des fins d’identification. Une photographie ou une illustration peut ne pas refléter fidèlement les couleurs ou l’état réel du lot. Il vous appartient de vous assurer de tous les aspects d’un lot, y compris son auteur, son attribution, son état, sa provenance, son histoire, son contexte, son authenticité, son style, sa période, son âge, son caractère convenable, sa qualité, son aptitude à la circulation (le cas échéant), son origine, sa valeur et son prix de vente estimé (y compris le prix au marteau). De plus amples informations sur nos descriptions de lots et sur les limitations de la responsabilité de Bonhams figurent à la section L.2 ci-dessous.
Lots. La dévolution des marchés des travaux sera traitée par corps d’état séparés. L’ensemble des appels d’offres sera effectué conformément aux règles internes du Maître d’Xxxxxxx et notamment à son Règlement financier. Les corps de métiers concernés par les Missions pourront être : Lot 1 : Gros œuvre - Maçonnerie - Plâtrerie – Isolation – Carrelage - Faïence
Lots. Jeu valide pour tout achat de carburant (hors GPL) d’un minimum de 25 litres effectué entre le 16 mai et le 30 septembre 2022 inclus, dans les stations-service Esso, Esso Express et Mobil participantes. Seules les personnes disposant d’une adresse postale en France métropolitaine (Corse comprise) ou en Principauté de Monaco et âgées d’au moins 18 ans peuvent participer à ce jeu, conformé ment au règlement. Les lots à gagner sont les suivants : • 1 scooter électrique (mis en jeu par tirage au sort à la fin du jeu) • 40 vélos électriques (mis en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) • 69 trottinettes électriques (mises en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) • 1547 chargeurs nomades solaires (mis en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) La présente offre promotionnelle et son règlement sont régis par le droit français et tout différend en r ésultant sera de la compétence exclusive des tribunaux français. Tout participant, du seul fait de sa participation et de l’acceptation du présent règlement en cochant la case « Je consens à ce que mes données ci-dessus soient traitées par QWAMPLIFY SHOPPER pour le compte de ESSO S.A.F. dans le cadre de ma participation au jeu, conformément au règlement du jeu que je confirme avoir lu et accepté », reconnait avoir pris connaissance du règlement du jeu et l’accepter.
Lots. L’offre se décline en 2 zones géographiques : ✓ Lot 1 : Mise à disposition de personnels intérimaires en Région Parisienne, ✓ Lot 2 : Mise à disposition de personnels intérimaires dans le reste de la France,
Lots. Sous réserve de la Description Contractuelle imprimée en caractères gras dans l’Article consacré au Lot dans le Catalogue des Ventes en Ligne (voir paragraphe 3 ci-dessous), les Lots sont vendus à l’Acheteur « en l’état », avec tous leurs défauts et imperfections. Les illustrations et photographies des Lots servent uniquement à leur identification. Une photographie ou illustration figurant dans le Catalogue (à l’exception des photographies formant partie de la Description Contractuelle) ou ailleurs peut ne pas reproduire exactement la ou les couleurs ou le véritable état du Lot. Les Lots sont disponibles pour examen avant la Vente, et il vous incombe de vous assurer vous-même de chacun des aspects d’un Lot, y compris son auteur, son attribution, son état, sa provenance, son histoire, son contexte, son authenticité, son style, son époque, son âge, son aptitude à une utilisation particulière, son état de marche s’il s’agit d’une voiture (le cas échéant) son origine, sa valeur et son prix de vente Xxxxxx (y compris le Prix d’Adjudication). Il vous incombe d’examiner tout Lot qui vous intéresse. Il convient de rappeler que l’état réel d’un Lot peut ne pas être aussi bon que celui qu’indique son apparence extérieure. En particulier, des pièces peuvent avoir été remplacées ou changées et des Lots peuvent ne pas être authentiques ou de qualité satisfaisante ; l’intérieur d’un Lot peut ne pas être visible, peut ne pas être d’origine ou peut être endommagé, par exemple s’il est recouvert d’une tapisserie ou d’un revêtement quelconque. Étant donné leur âge, de nombreux Lots peuvent avoir été endommagés et/ou réparés et vous ne devez pas présumer qu’un Lot est en bon état. Les objets électroniques ou mécaniques ou les pièces sont vendus pour leur intérêt artistique, historique ou culturel et peuvent ne pas fonctionner ou ne pas être conformes aux exigences légales actuelles. Vous ne devez pas présumer que des objets électriques destinés à fonctionner sur les réseaux de l’électricité domestique pourront être connectés sur ces réseaux et devrez donc préalablement obtenir un rapport sur leur état de la part d’un électricien qualifié. Ces objets impropres à être connectés sont vendus uniquement comme des objets de vitrine. Si vous n’avez pas l’expertise nécessaire concernant un Lot, prenez conseil à ce sujet. Nous pouvons vous aider à prendre les dispositions nécessaires afin de vous permettre de procéder ou de faire procéder à des examens et tests plus détaillés. Toute ...
Lots. Subject to the Contractual Description printed in bold letters in the Entry about the Lot in the Catalogue (see paragraph 3 below), Lots are sold to the Buyer on an “as is” basis, with all faults and imperfections. Illustrations and photographs contained in the Catalogue (other than photographs forming part of the Contractual Description) or elsewhere of any Lots are for identification purposes only. A photograph or illustration may not reflect an accurate reproduction of the colour(s) or true condition of the Lot. Lots are available for inspection prior to the Sale and it is for you to satisfy yourself as to each and every aspect of a Lot, including its authorship, attribution, condition, provenance, history, background, authenticity, style, period, age, suitability, quality, roadworthiness (if relevant), origin, value and estimated selling price (including the Hammer Price). It is your responsibility to examine any Lot in which you are interested. It should be remembered that the actual condition of a Lot may not be as good as that indicated by its outward appearance. In particular, parts may have been replaced or renewed and Lots may not be authentic or of satisfactory quality; the inside of a Lot may not be visible and may not be original or may be damaged, as for example where it is covered by upholstery or material. Given the age of many Lots they may have been damaged and/ or repaired and you should not assume that a Lot is in good condition.
Lots. Les différentes demandes que la CPS est susceptible de formuler sont les suivantes (exemples non exhaustifs) :  Lot 1 – Petits déjeuners / pauses rafraîchissements : Viennoiseries, boissons chaudes (thé, café), boissons froides (jus de fruits, eaux aromatisées, etc.), gâteaux, mini sandwiches, fruits frais, etc. Lot 2 – Déjeuners : Lot 2.1 : Sandwiches, wraps + boissons non-alcoolisées etc. Lot 2.2 : Entrée, plat, dessert (gamme normale) + boissons non-alcoolisées. Lot 2.3 : Entrée, plat, dessert (gamme intermédiaire) + boissons non-alcoolisées. Lot 2.4 : Entrée, plat, dessert (gamme supérieure) + boissons non-alcoolisées. Lot 2.5 : Buffet chaud ou froid (incluant plats et desserts) + boissons non-alcoolisées. Lot 3 – Cocktails : Lot 3.1 : 5 pièces par personnes + boissons non-alcoolisées. Lot 3.2 : 7 pièces par personnes + boissons non-alcoolisées. Lot 4 – Repas thématiques : Plat spécial ou thématique (entrée, plat ou dessert) – Exemples : bougna, paëlla, salade tahitienne. Modalités relatives au contrat et à la présentation de rapports Les demandes de devis se feront selon les besoins et les commandes seront déclenchées à la discrétion de la CPS. Pour chaque commande, un représentant au sein de la CPS sera désigné et servira de point de contact pour les prestations liées à cette commande.  Toute notification, communication ou question relative au PSA est adressée au coordinateur des évènements de la CPS. Le PSA fera l'objet d’audits afin de (liste non exhaustive) : Faire une évaluation qualitative et quantitative des prestations réalisées ; Revoir les points positifs et les points d'amélioration ; Identifier les difficultés rencontrées (tant opérationnelles que contractuelles).

Related to Lots

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rémunération > Salaire horaire de base : Salaire horaire brut de base :.................................................. € Salaire horaire net de base € Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales - Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales > Salaire mensuel de base : le salaire est mensualisé soit en année complète, soit en année incomplète :

  • Divers Symantec n'est pas tenue de surveiller l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne et/ou des Données transmises ou stockées à partir de la Fonction de sauvegarde en ligne. Dans les limites maximum prévues par la loi et nonobstant les dispositions de l'Article 13 ci-dessous, Symantec se réserve le droit de surveiller, réviser, conserver et/ou divulguer toute Donnée ou information requise par la loi dans le cadre des procédures d'investigation ou de réglementation légales ou gouvernementales, voire d'enquêter sur l'utilisation ou la violation suspectée au présent Contrat de licence.