Modifications techniques Clauses Exemplaires

Modifications techniques. Le Prestataire peut faire évoluer les modalités techniques de réalisation des prestations fournies dans le cadre du Contrat. Le Prestataire s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais des modifications ayant un impact sur l’utilisation du Service.

Modifications techniques. Le Prestataire informe le Client que l’Hébergeur aura la faculté de faire évoluer les modalités techniques de réalisation des prestations fournies dans le cadre des Conditions particulières, sous réserve que ces modifications n’affectent pas l’étendue de ses obligations, ce dont le Prestataire s’assurera préalablement. Le Prestataire informera préalablement le Client dans un délai d’au moins un (1) mois avant le début des évolutions.

Modifications techniques. 110.Le Client reconnait que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité́ du Service peuvent être nécessaires. Le Client s’engage à respecter les prescriptions données par Avitel France concernant ces évolutions et ces mises à jour. Néanmoins, s’il en résulte une augmentation des tarifs ou une altération de la qualité́ ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par le Client au moment de son inscription comme subordonnant son engagement, le Client pourra, dans un délai de quinze jours suivant l’information des évolutions ou mises à jour, résilier le Contrat de Service dans les conditions des présentes.

Modifications techniques. Pendant l'exécution du contrat, le pouvoir adjudicateur peut prescrire au titulaire des modifications de caractère technique ou accepter les modifications qu'il propose. La formulation de ces modifications suite à l'acceptation par le pouvoir adjudicateur du devis détaillé du titulaire donne lieu à un avenant.