Nombre d’exemplaires. En général, le contrat est signé en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie du contrat, cependant il peut s'avérer nécessaire de signer des exemplaires supplémentaires. Ainsi, il suffit d'indiquer le nombre d'exemplaires signés à la fin du contrat (Fait en exemplaires, approuvés et signés par les parties).
Nombre d’exemplaires. Les documents d’études sont remis par le maître d’œuvre au maître d’ouvrage pour vérification et réception. Le tableau ci-après précise le nombre d’exemplaires à fournir. Le maître de l’ouvrage se réserve tout droit de reproduction des documents ci-dessous dans le cadre de l’opération envisagée.
Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en exemplaires, soit un exemplaire par parties au contrat.
Nombre d’exemplaires. Ce contrat est signé en trois exemplaires, soit un pour chacun des associés et un exemplaire au siège.
Nombre d’exemplaires. Fait en trois exemplaires originaux dont un pour l’accomplissement de toute formalité liée à l’exécution du présent contrat. Fait à Le Fait à Le
Nombre d’exemplaires. La convention de planification est rédigée en vingt-deux exemplaires originaux. Un exemplaire sera transmis au por- teur de projet et à chacun des partenaires de projet.
Nombre d’exemplaires. La présente convention est établie en 11 exemplaires originaux.
Nombre d’exemplaires. Le présent accord est rédigé et signé en deux (2) exemplaires dans la langue demandée par le partenaire contractuel.
Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en 2 exemplaires, soit un exemplaire par partie au contrat.
Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 2 (deux) exemplaires originaux. Fait à …C…olm…a…r …………………………….. Fait à …S…TR…A…SB…O…UR…G…………………….. Le ……1…1/…09…/2…01.7 Pour l’Agence d’Attractivité de l’Alsace Monsieur Xxxxxxxx XXXXXXXXX Le ……0…8/…08…/2…01.7 Pour …C…R…EN…O………………… Représentée par …OD…IL…E…G…EL…D…RE…IC…H…… _______________