Nombre d’exemplaires. Les documents d’études sont remis par le maître d’œuvre au maître d’ouvrage pour vérification et réception. Le tableau ci-après précise le nombre d’exemplaires à fournir. Le maître de l’ouvrage se réserve tout droit de reproduction des documents ci-dessous dans le cadre de l’opération envisagée.
Nombre d’exemplaires. En général, le contrat est signé en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie du contrat, cependant il peut s'avérer nécessaire de signer des exemplaires supplémentaires. Ainsi, il suffit d'indiquer le nombre d'exemplaires signés à la fin du contrat (Fait en exemplaires, approuvés et signés par les parties).
Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en exemplaires, soit un exemplaire par parties au contrat.
Nombre d’exemplaires. Ce contrat est signé en trois exemplaires, soit un pour chacun des associés et un exemplaire au siège. Lausanne le JJ MM AAAA Les associés :
Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en 2 exemplaires, soit un exemplaire par partie au contrat.
Nombre d’exemplaires. Tous les rapports correspondant aux livrables mentionnés dans ces Termes de Référence seront présentés en 2 (deux) exemplaires imprimés sur papier à en-tête et reliés de façon appropriée, et 2 02 (deux) exemplaires sur CD (compact disk), sous format ouvert (document Office, Corel, InDesign etc.), éditables (sans blocage), et fermé (PDF accessible et indexable).
Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 2 exemplaires originaux.
Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en deux (02) exemplaires signés par les deux parties en présence et régi par la législation en vigueur. Fait à , le 1er Septembre 2009 Pour l’ONG L’intéressé(e)
Nombre d’exemplaires. La convention de planification est rédigée en vingt-deux exemplaires originaux. Un exemplaire sera transmis au por- teur de projet et à chacun des partenaires de projet. 5.5
Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 2 (deux) exemplaires originaux. Fait à …C…olm…a…r …………………………….. Fait à …S…TR…A…SB…O…UR…G…………………….. Le ……1…1/…09…/2…01.7 Pour l’Agence d’Attractivité de l’Alsace Monsieur Xxxxxxxx XXXXXXXXX Le ……0…8/…08…/2…01.7 Pour …C…R…EN…O………………… Représentée par …OD…IL…E…G…EL…D…RE…IC…H…… _______________