Nombre d’exemplaires Clauses Exemplaires

Nombre d’exemplaires. En général, le contrat est signé en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie du contrat, cependant il peut s'avérer nécessaire de signer des exemplaires supplémentaires. Ainsi, il suffit d'indiquer le nombre d'exemplaires signés à la fin du contrat (Fait en exemplaires, approuvés et signés par les parties).

Nombre d’exemplaires. Les documents d’études sont remis par le maître d’œuvre au maître d’ouvrage pour vérification et réception. Le tableau ci-après précise le nombre d’exemplaires à fournir. Le maître de l’ouvrage se réserve tout droit de reproduction des documents ci-dessous dans le cadre de l’opération envisagée.

Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en exemplaires, soit un exemplaire par parties au contrat.

Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 2 exemplaires originaux destinés au vendeur et à l’acheteur. Une copie est destinée au CVGFR.

Nombre d’exemplaires. Ce contrat est signé en trois exemplaires, soit un pour chacun des associés et un exemplaire au siège.

Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 4 (quatre) exemplaires originaux dont un pour l’Institut National de la Propriété Industrielle.

Nombre d’exemplaires. Le présent accord est rédigé et signé en 2 (deux) exemplaires.

Nombre d’exemplaires. Fait en trois exemplaires originaux dont un pour l’accomplissement de toute formalité liée à l’exécution du présent contrat. Fait à Le Fait à Le

Nombre d’exemplaires. Le présent bail est établi en 2 exemplaires, soit un exemplaire par partie au contrat.

Nombre d’exemplaires. Le présent contrat est établi en 3 exemplaires originaux destinés au vendeur, à l’acheteur et au CVGFR.