Non débauchage Clauses Exemplaires

Non débauchage. Le Client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher, faire travailler, directement ou indirectement, le personnel du Prestataire pendant la durée des relations contractuelles, et pendant une durée de douze (12) mois à compter de la cessation des relations contractuelles. En cas de non-respect par le Client de cette obligation, celui-ci s’engage à verser au Prestataire une pénalité égale à vingt-quatre (24) mois du dernier salaire brut mensuel de la ou des personnes en cause. Cette disposition se justifie par la probabilité d'interactions fréquentes entre des interlocuteurs du Prestataires disposant de compétences spécifiques sur certains sujets techniques et des interlocuteurs du Client, lequel est susceptible de vouloir recruter de tels profils. Cette clause s’applique à tous les salariés du Prestataire situés en France métropolitaine.

Non débauchage. Le Client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de Sequoiasoft pendant toute la durée des relations contractuelle, et pendant une durée de douze mois à compter de la cessation des relations contractuelles. En cas de non respect par le Client de ses obligations, celui-ci s’engage à verser à Sequoiasoft une pénalité égale à douze mois du dernier salaire brut mensuel de la ou des personnes en cause.

Non débauchage. Pendant la durée de la Prestation et pendant une période d’un an après son achèvement, le Client s’engage à ne pas solliciter ou tenter de débaucher (ou aider une autre personne à solliciter ou tenter de débaucher) un quelconque collaborateur du Prestataire avec lequel il aura eu des contacts dans le cadre de l’exécution de la Prestation. En cas de violation, le Client sera redevable envers le Prestataire, à titre de clause pénale d’une indemnité égale à un an du dernier salaire brut de la personne ainsi débauchée. Pendant la durée de la Prestation et pendant une période d’un an après son achèvement, le Prestataire s’engage à ne pas solliciter ou tenter de débaucher (ou aider une autre personne à solliciter ou tenter de débaucher) un quelconque collaborateur du Client avec lequel il aura eu des contacts dans le cadre de l’exécution de la Prestation. En cas de violation, le Prestataire sera redevable envers le Client, à titre de clause pénale d’une indemnité égale à un an du dernier salaire brut de la personne ainsi débauchée.

Non débauchage. Le Client s'engage pendant toute la durée du contrat et 12 mois après la fin de celui-ci, à ne pas démarcher, recruter, ni faire travailler directement ou indirectement un membre du personnel du Prestataire, sauf autorisation écrite et préalable de ce dernier.

Non débauchage. Chacune des parties renonce, sauf accord écrit préalable, à faire directement ou indirectement des offres d'engagement à un collaborateur de l'autre partie ayant travaillé dans le cadre de la prestation objet du contrat ou à le prendre à son service, sous quelque statut que ce soit. Cette renonciation est valable pour une durée de trois ans à compter de l'intervention du collaborateur. En cas de violation des articles 7 et 8, la partie en cause devra s’acquitter d’une pénalité d’un montant de 30 000 euros

Non débauchage. Le Client et le Prestataire s’engagent à ne pas recruter, débaucher ou tenter de débaucher, directement ou indirectement le personnel de l’autre partie. Cet engagement prend effet à compter du début de la prestation et court sur une durée de six (6) mois a l’expiration du présent contrat. Si cet engagement n’était pas respecté, l’autre partie devrait indemniser du préjudice subi en lui versant une somme équivalente à six (6) mois de rémunération net du personnel concerné, sur la base de la dernière rémunération en vigueur au jour du xxxxxx xx x’xxxxxxxxxx xx xxxxxxx.

Non débauchage. Le CLIENT s’engage à ne pas faire d’offres d’embauche, débaucher, embaucher ou associer, directement ou indirectement, tout détenteur de parts de son capital social, mandataire social ou membre du personnel du PRESTATAIRE ayant participé à la négociation ou à l’exécution du Contrat, pendant la durée du Contrat et un (1) après sa cessation pour quelle que cause que ce soit. Le CLIENT informera LE PRESTATAIRE de toute sollicitation ou proposition de travail qu’il pourrait recevoir de tout détenteur de parts du capital social, mandataire social ou membre du personnel du PRESTATAIRE. En cas de non-­‐respect de cette obligation, le CLIENT versera au PRESTATAIRE, à première demande de celle-­‐ci, une somme égale à douze (12) mois de la rémunération nette de chacun des personnels embauchés en contravention avec la présente clause.

Non débauchage. Sans l’accord préalable explicite de dbi, le Client ne pourra pas, directement ou indirectement, faire appel de toute manière (y compris en les mandatant ou en les engageant) à des collaborateurs, agents ou intervenants affectés par dbi, ou par tout tiers auquel dbi ferait appel, en particulier pour l’exécution de services identiques ou similaires aux Services ou l’installation d’un Produit. Cette interdiction s’applique que le Client ait ou non activement débauché la personne en question. Cette interdiction s’appliquera pendant toute la durée du Contrat et jusqu’à 12 mois après son terme. En cas de violation de la présente clause, le Client devra à dbi une indemnité forfaitaire équivalant à six fois le salaire mensuel de la personne débauchée, charges sociales et ensemble des frais forfaitaires inclus. Une telle indemnité sera due pour chaque cas de débauchage. Elle ne libère pas l’employé de ses obligations.

Non débauchage. Le Client s’engage, pendant la durée de réalisation des Prestations et pendant une période de 24 mois suivant la fin de ces Prestations, à ne pas, directement ou indirectement, solliciter ou inciter les salariés, représentants, consultants ou agents d’YPSO-FACTO à quitter YPSO-FACTO, peu importe les raisons, ou à débaucher ou embaucher les salariés, représentants, consultants ou agents d’YPSO-FACTO.

Non débauchage. 40. Le client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de Vecteur M pendant toute la durée du contrat et pendant une durée de douze mois à compter de la cessation des relations contractuelles. 41. En cas de non-­‐respect par le client de ses obligations, celui-­‐ci s’engage à verser à Vecteur M une pénalité égale à douze mois du dernier salaire brut mensuel de la ou des personnes en cause.