Non débauchage. Le Client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher, faire travailler, directement ou indirectement, le personnel du Prestataire pendant la durée des relations contractuelles, et pendant une durée de douze (12) mois à compter de la cessation des relations contractuelles. En cas de non-respect par le Client de cette obligation, celui-ci s’engage à verser au Prestataire une pénalité égale à vingt-quatre (24) mois du dernier salaire brut mensuel de la ou des personnes en cause. Cette disposition se justifie par la probabilité d'interactions fréquentes entre des interlocuteurs du Prestataires disposant de compétences spécifiques sur certains sujets techniques et des interlocuteurs du Client, lequel est susceptible de vouloir recruter de tels profils. Cette clause s’applique à tous les salariés du Prestataire situés en France métropolitaine.
Non débauchage. Le Client s'engage pendant toute la durée du contrat et 12 mois après la fin de celui-ci, à ne pas démarcher, recruter, ni faire travailler directement ou indirectement un membre du personnel du Prestataire, sauf autorisation écrite et préalable de ce dernier.
Non débauchage. Le Client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de Sequoiasoft pendant toute la durée des relations contractuelle, et pendant une durée de douze mois à compter de la cessation des relations contractuelles. En cas de non respect par le Client de ses obligations, celui-ci s’engage à verser à Sequoiasoft une pénalité égale à douze mois du dernier salaire brut mensuel de la ou des personnes en cause.
Non débauchage. Chacune des parties renonce, sauf accord écrit préalable, à faire directement ou indirectement des offres d'engagement à un collaborateur de l'autre partie ayant travaillé dans le cadre de la prestation objet du contrat ou à le prendre à son service, sous quelque statut que ce soit. Cette renonciation est valable pour une durée de trois ans à compter de l'intervention du collaborateur. En cas de violation de cet engagement, la partie en cause devra s’acquitter d’une pénalité d’un montant de 30 000 euros
Non débauchage. Le CLIENT s’engage à ne pas faire d’offres d’embauche, débaucher, embaucher ou associer, directement ou indirectement, tout détenteur de parts de son capital social, mandataire social ou membre du personnel du PRESTATAIRE ayant participé à la négociation ou à l’exécution du Contrat, pendant la durée du Contrat et un (1) après sa cessation pour quelle que cause que ce soit. Le CLIENT informera LE PRESTATAIRE de toute sollicitation ou proposition de travail qu’il pourrait recevoir de tout détenteur de parts du capital social, mandataire social ou membre du personnel du PRESTATAIRE. En cas de non-‐respect de cette obligation, le CLIENT versera au PRESTATAIRE, à première demande de celle-‐ci, une somme égale à douze (12) mois de la rémunération nette de chacun des personnels embauchés en contravention avec la présente clause.
Non débauchage. Le Client et le Prestataire s’engagent à ne pas recruter, débaucher ou tenter de débaucher, directement ou indirectement le personnel de l’autre partie. Cet engagement prend effet à compter du début de la prestation et court sur une durée de six (6) mois a l’expiration du présent contrat. Si cet engagement n’était pas respecté, l’autre partie devrait indemniser du préjudice subi en lui versant une somme équivalente à six (6) mois de rémunération net du personnel concerné, sur la base de la dernière rémunération en vigueur au jour du xxxxxx xx x’xxxxxxxxxx xx xxxxxxx.
Non débauchage. Le Client renonce à embaucher ou à faire travailler directement ou indirectement tout membre du personnel d’Intrinsec Sécurité pendant la durée du Contrat augmentée d’une durée d’un (1) an à compter de sa date de cessation. Nonobstant ce qui précède, dans le cas où le Client souhaite embaucher un membre du personnel d’Intrinsec Sécurité, il devra recueillir l’accord préalable et écrit d’Intrinsec Sécurité au minimum trois (3) mois avant l’opération d’embauche envisagée. Dans l’hypothèse où Intrinsec Sécurité donne son accord, le Client lui sera redevable d’une indemnité égale à douze (12) mois de salaire (hors prime) du membre du personnel concerné. Intrinsec Sécurité reste, en tout état de cause, libre de refuser de donner son accord, et ce sans motif. Le non-respect par le Client d’une des stipulations du présent article entraîne de plein droit le paiement à Intrinsec Sécurité de l’indemnité susvisée, au même montant, et sans préjudice de tous dommages et intérêts et autres recours auxquels Intrinsec Sécurité pourrait prétendre. Les stipulations du présent article ne sont pas applicables en cas de licenciement du collaborateur concerné.
Non débauchage. 40. Le client s’engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de Vecteur M pendant toute la durée du contrat et pendant une durée de douze mois à compter de la cessation des relations contractuelles.
Non débauchage. Chacune des Parties s’engage pendant toute la durée de leurs relations contractuelles et pendant une durée de deux (2) ans à compter de leur cessation pour quelque cause que ce soit, à ne pas solliciter, ni faire travailler, directement ou indirectement, tout collaborateur ou salarié de l’autre Partie, ou tout collaborateur ou salarié ayant cessé de travailler pour l’autre Partie depuis moins de deux (2) ans, sauf accord préalable écrit entre les Parties.
Non débauchage. Chacune des parties renonce, sauf accord écrit préalable, à faire directement ou indirectement des offres d'engagement à un collaborateur de l'autre partie ayant travaillé dans le cadre de la prestation objet du contrat ou à le prendre à son service, sous quelque statut que ce soit. Cette renonciation est valable pour une durée de trois ans à compter de l'intervention du collaborateur.