OBJET DE L’ABONNEMENT Clauses Exemplaires

OBJET DE L’ABONNEMENT. 1.1 propose aux particuliers domiciliés en France métropolitaine et à Monaco des abonnements à des offres de télévision payante (ci-après dénommés « Abonnement(s) ») diffusées dans les territoires ci-dessus indiqués : , - Abonnement « la Chaîne», donnant accès à la chaîne , sans ses déclinaisons thématiques, ni le service de télévision de rattrapage correspondant à cette chaîne. - Abonnement aux « Chaînes », donnant accès à la chaîne à ses déclinaisons thématiques: CINEMA, SPORT, SERIES, DECALE, Family, au service de télévision de rattrapage correspondant à ces chaînes ainsi qu’à MULTISPORTS En effet, la souscription à l’Abonnement aux Chaînes (à l’exception de l’Abonnement aux Chaînes sur TV par la TNT) emporte la souscription à l’Abonnement MULTISPORTS jusqu’à l’échéance de l’Abonnement aux Chaînes .
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OBJET DE L’ABONNEMENT. 1.1 L’Abonnement CycloTAN Pro, ci-après désigné « l’Abonnement » consiste en un service de location d’un vélo pliant par une personne morale (publique, privée, association, …) ci-après désignée « l’Abonné ».
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OBJET DE L’ABONNEMENT. L'abonnement au service BBVANET permet à l’Abonné et à son Mandataire Autorisé de consulter les comptes de l’Abonné et de réaliser des virements. L’Abonné et le Mandataire autorisé pourront également éditer et imprimer des RIB/IBAN du compte et demander la délivrance de chéquiers. Le service de transaction permettant à l’Abonné de réaliser des virements met à la disposition de ce dernier un instrument de paiement doté de données de sécurité personnalisées au sens des dispositions de l’article L.133-4 du Code monétaire et financier. Les prestations du service BBVANET sont évolutives, et de nouvelles prestations pourront être proposées au fur et à mesure de leur entrée en application.
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OBJET DE L’ABONNEMENT. L’Abonnement peut être souscrit par tout lieu public (magasins, boutiques, aéroports, gares, bars, entreprises, institutions telles que les mairies, préfectures etc.), domicilié en France Métropolitaine, en Corse et à Monaco et permet une diffusion dans ces lieux des pro- grammes (ci-après dénommés “ les Programmes ”) des chaînes incluses dans l’Abonnement. Les collectivités (hôtels, résidences hôtelières, cliniques, hôpitaux, maisons de retraite, EHPAD, résidences service ou tout établissement de cette nature) disposant déjà d’un contrat d’abonnement C+LPRO COLLECTIVITES peuvent souscrire à l’Abonnement en option pour leurs parties communes (bars, salons, salles de réception et d’accueil, restaurants, lobby des hôtels…) dans les conditions visées à l’article 12 des présentes Conditions Générales. Les hôtels de moins de 30 chambres ainsi que les résidences de tourisme, auberges de jeunesse, chambres d’hôtes, résidences d’étudiants, ainsi que les campings 4 à 5 * (selon la définition Atout France) et qui ne disposent pas d’un contrat d’abonnement C+LPRO COLLECTIVITES, peuvent souscrire à l’Abonnement pour leurs parties communes (bars, salons, salles de réception et d’accueil, restaurants, lobby des hôtels…), uniquement dans le cadre de la formule qui leur est réservée et dénommée offre " Pack lieux d’hébergement ". Il est précisé que la formule d’Abonnement C+LPRO LIEUX PUBLICS (BARSAT) PAS- SION est exclusivement destinée aux Titulaires de Points P.M.U. Dans le cadre de l’abonnement C+LPRO Lieux Publics (BARSAT), agit tant pour son compte que pour le compte des titulaires des droits d’exploitation télévisuelle des chaînes ou compétitions sportives ou émissions concernées. Pour ce qui concerne la chaîne EQUIDIA LIVE, il est précisé que le droit de procéder à une représentation du Programme EQUIDIA LIVE dans leur établissement est concédé : c+: aux Titulaires de Points P.M.U ayant souscrit un contrat d’Abonnement, agis- sant en qualité de mandataire du P.M.U. qui est lui-même mandataire des Sociétés de Courses, titulaires des droits d’exploitation télévisuelle du Programme EQUIDIA LIVE.
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Related to OBJET DE L’ABONNEMENT

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................