Octroi de licences. L’exécution du Contrat peut impliquer la fourniture de Logiciels au Client. dbi est dans ce cadre habilité à conférer au Client les Licences nécessaires sur les Logiciels. Les conditions et modalités de la Licence de l’éditeur du Logiciel (notamment les CG Tiers), sont réputées intégralement connues et comprises par le Client. Elles seront pleinement applicables et le Client s’engage à les respecter intégralement. Ces conditions de la Licence pourront être communiquées au Client par dbi avec le Produit, dans la documentation fournie en exécution du Contrat ou, si tel n’est pas le cas, à la requête du Client.
Octroi de licences. En cas de vente de produits logiciels, les conditions de licence de l’éditeur sont applicables. En général, elles se trouvent dans le produit lui- même ou dans la documentation qui l’accompagne. Le client s’engage à respecter ces prescriptions.
Octroi de licences. Pendant la période des services de la commande, par les présentes, Oracle accorde au client, sous réserve des conditions de la présente convention, un abonnement non exclusif, non transférable pour un accès illimité au service, afin de créer en ligne ou hors ligne des imprimés des informations récupérées depuis les services et pour reproduire, reformater, analyser, imprimer et afficher lesdits imprimés dans le cadre des activités commerciales habituelles du client.