Licences. [BRP] aura à tout moment, pendant la durée du présent Contrat BRP, toutes les autorisations gouvernementales, licences et/ou approbations nécessaires pour exécuter les droits et obligations stipulés dans le présent Contrat BRP pour, ou au nom de, [BRP]. Si, à un moment donné, pendant la durée du présent Contrat BRP, une telle autorisation, licence ou approbation devait être suspendue et/ou retirée, Xxxx pourra immédiatement mettre fin au présent Contrat BRP.
Licences. La mise à disposition pour les besoins du SERVICE, d'éléments relevant notamment du Code de la Propriété Intellectuelle, ne saurait être considérée comme une cession, au sens dudit Code, d'un quelconque droit de propriété intellectuelle d'E-TAG ou de quiconque au bénéfice du CLIENT. Le CLIENT bénéficie d'un simple droit d'utilisation, personnel, pour lui-même et ses subordonnés, ainsi que pour ses mandataires de tout élément incorporel mis à sa disposition, dans la limite notamment des droits conférés à E-TAG par ses fournisseurs et pour les seuls besoins du SERVICE.
Licences. Le surintendant peut délivrer les licences des catégories suivantes afin d’autoriser le titulaire à exercer les activités correspondantes au Nouveau-Brunswick :
Licences. 1. Les logiciels inclus dans les Produits sont la propriété exclusive de la société SUPERTEC, Grenoble, qui a nommée INSTORE SOLUTIONS SARL, XX-0000 Xxxxxxxxxx, comme le représentant exclusif de SUPERTEC pour la Suisse. Par ce contrat de license de logiciel, INSTORE SOLUTIONS concède au CLIENT une licence non exclusive, non cessible d’utilisation pour ses besoins propres. Le CLIENT n'a pas droit à la livraison du code source du logiciel. Les modules ‚Builder‘ et ‚Player‘ seront loués pour une durée de 12, 24, 36 ou 48 mois ou feront l’objet d’une licence d’utilisation pour la durée légale de protection des droits d’auteur, selon l’option choisie par le CLIENT.
Licences. 1. Si une partie exige une licence pour la fourniture de services de livraison, elle rend publiques:
a) toutes les exigences applicables à l’octroi de la licence et le délai normalement nécessaire pour qu’une décision soit prise au sujet d’une demande de licence; et
b) les modalités et conditions d’octroi des licences.
2. Chaque partie fait en sorte que les procédures, obligations et exigences liées à l’octroi d’une licence soient transparentes, non discriminatoires et fondées sur des critères objectifs.
3. Chaque partie fait en sorte que si une demande de licence est rejetée par une autorité compétente, cette dernière informe le requérant par écrit des raisons du rejet. Chaque partie établit une procédure de recours par l’intermédiaire d’un organe indépendant à la disposition des requérants dont la demande de licence a été rejetée. Cet organe peut être une juridiction.
Licences. 9.1 L’Auteur est le premier titulaire du droit d’auteur sur le texte qu’il écrit.
9.2 Aucun droit n’est réputé acquis par le Produc- teur et seuls lui sont conférés les droits spécifi- quement consentis par le présent contrat ou par une entente écrite conclue de gré à gré dans les autres cas. Rien dans le présent contrat ne li- mite le droit de l’Auteur d’utiliser, aux fins d’autres œuvres multimédia, la structure de na- vigation, les principes d’interactivité ou les autres composantes génériques de l’Œuvre.
9.3 Le Producteur assure la distribution permanente et suivie de l’Œuvre selon les normes et usages de l’industrie.
Licences. Afin que SmartFocus puisse fournir les Services relatifs au Logiciel SmartFocus et exécuter ses obligations en vertu du présent Contrat, le Client accorde à SmartFocus les licences suivantes : le droit d’utiliser et de modifier le Contenu Client, y compris de l’éditer, le distribuer et l’afficher publiquement. Il s'agit d'une licence non exclusive, mondiale et sans redevance.
Licences. All Drivers, Competitors and officials participating in the Championship must hold valid licences. For Drivers, the licence must comply with Article 2 of Chapter I of Appendix L of the Code and, if necessary, valid authorisations issued by their ASN (see Article 3.9.4 of the Code).
Licences. BMbyS concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utilisation des Solutions, pendant toute la durée du Contrat et pour la France. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins. En particulier, la licence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, à l’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit de représenter et de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre les Solutions à disposition d’un tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative.
Licences. Dans la mesure où le Client utilise un Logiciel dans le cadre des SMM, les conditions de licence jointes au Logiciel s’appliquent. « Logiciel » inclut tant des logiciels installés localement sur les systèmes du Client que des logiciels auquel le Client accède à distance via Internet ou d'autres moyens (p.ex. les sites Web et portails Internet). En l'absence de tels termes, l'usage de Logiciels Dell est régi par la „Dell IT Management SaaS License Agreement & Acceptable Use Policy“ („AUP“), disponible sur xxx.Xxxx.xxx/XXX. Des Logiciels de tiers sont soumis aux conditions de licence de leur éditeur.