Licences. [BRP] aura à tout moment, pendant la durée du Contrat BRP, toutes les autorisations gouvernementales, licences et/ou approbations nécessaires pour exécuter les droits et obligations stipulés dans le Contrat BRP pour, ou au nom de, [BRP]. Si, à un moment donné, pendant la durée du Contrat BRP, une telle autorisation, licence ou approbation devait être suspendue et/ou retirée, Xxxx pourra immédiatement résilier ce Contrat BRP.
Licences. La mise à disposition pour les besoins du SERVICE, d'éléments relevant notamment du Code de la Propriété Intellectuelle, ne saurait être considérée comme une cession, au sens dudit Code, d'un quelconque droit de propriété intellectuelle d'E-TAG ou de quiconque au bénéfice du CLIENT. Le CLIENT bénéficie d'un simple droit d'utilisation, personnel, pour lui-même et ses subordonnés, ainsi que pour ses mandataires de tout élément incorporel mis à sa disposition, dans la limite notamment des droits conférés à E-TAG par ses fournisseurs et pour les seuls besoins du SERVICE.
Licences. La ré-installation des logiciels ne peut être effectuée uniquement sur présentation de l’une des preuves d’acquisition de la licence d’utilisation : Certificat, cd-rom original. Aucun autre document ne sera accepté. Jet Comm Informatique n’est pas responsable de la provenance des logiciels déjà installés.
Licences. Pour chaque nom de domaine commandé, vous nous consentez une licence exclusive de son utilisation sur Internet. Ce droit d'utilisation s'entend comme la possibilité accordée à Monsieur Site (Xxxxxx Xxxxxxx) d'administrer le nom de domaine pour votre compte. A ce titre Monsieur Site (Xxxxxx Xxxxxxx) s'enregistre à la fois contact technique et contact de facturation lors du dépôt de votre nom de domaine. Vous autorisez également Monsieur Site (Xxxxxx Xxxxxxx) à faire pointer une page html sur l'adresse activée de votre nom de domaine.
Licences. Dans la mesure où le Client utilise un Logiciel dans le cadre des SMM, les conditions de licence jointes au Logiciel s’appliquent. « Logiciel » inclut tant des logiciels installés localement sur les systèmes du Client que des logiciels auquel le Client accède à distance via Internet ou d'autres moyens (p.ex. les sites Web et portails Internet). En l'absence de tels termes, l'usage de Logiciels Dell est régi par la „Dell IT Management SaaS License Agreement & Acceptable Use Policy“ („AUP“), disponible sur xxx.Xxxx.xxx/XXX. Des Logiciels de tiers sont soumis aux conditions de licence de leur éditeur.
Licences. Les sportifs licenciés à la FFSA, faisant valoir une attestation d’assurance en Responsabilité Civile conforme, pourront être accueillis dans les programmes d’entrainements des clubs de la FFPJP, sans être obligés de prendre une licence auprès de celle-ci. Toutefois, le club FFPJP qui accueille, pourra exiger du club Sport Adapté ou de ses sportifs, le versement annuel d’une cotisation d’adhésion. La dispense de licence FFPJP accordée aux sportifs licenciés à la FFSA ne vaut que pour les entrainements. Les sportifs licenciés à la FFSA participant à une compétition organisée dans le cadre de la FFPJP devront prendre une licence auprès de celle-ci. Ils pourront conserver une double licence aussi longtemps qu’ils le souhaiteront. Les personnes handicapées licenciées FFPJP qui souhaitent participer aux compétitions organisées par la FFSA devront prendre une licence auprès de celle-ci. L’assurance en responsabilité civile est obligatoire. Chaque sportif devra fournir une attestation d’assurance Responsabilité Civile, et souscrire éventuellement selon son choix, des garanties individuelles complémentaires, en appréciant la nature et les montants des garanties souscrites. (L’assurance individuelle accident est facultative).
Licences. Le fournisseur doit se assurer qu'à tout moment elle a et conserve toutes les licences, autorisations, autorisations, consentements et permet dont il a besoin pour mener à bien ses obligations en vertu du contrat.
Licences. Sous réserve des dispositions de la présente ALA seulement et du paiement par le Client des frais de licence ALA annuels applicables,
Licences. Afin que SmartFocus puisse fournir les Services relatifs au Logiciel SmartFocus et exécuter ses obligations en vertu du présent Contrat, le Client accorde à SmartFocus les licences suivantes : le droit d’utiliser et de modifier le Contenu Client, y compris de l’éditer, le distribuer et l’afficher publiquement. Il s'agit d'une licence non exclusive, mondiale et sans redevance.
Licences. Mydral concède par le présent Contrat au Client, une licence personnelle, non exclusive, et non transférable, d'utiliser le logiciel (tel que stipulé aux Conditions Particulières). Cette licence reste toutefois soumise au règlement total et définitif par le Client à Mydral de l'ensemble des sommes dues au titre du Contrat. Cette licence est concédée pour le seul bénéfice et usage interne du Client. Le Contrat prend effet à partir de sa date de signature.