Offre(s) souscrite(s) Clauses Exemplaires

Offre(s) souscrite(s). A la cessation du Contrat, l’Offre souscrite dans le cadre du Contrat sera désactivée dès le jour de la cessation. Par conséquent, Vous ne bénéficierez plus des Services, Produits, Matériels, fonctionnalités ou mises à jour qui leur sont éventuellement associés, et n’accéderez plus aux données qui seraient éventuellement stockées par Nordnet (à l’exception le cas échéant des Courriers électroniques dans les conditions dédiées à l’Offre concernée) dans le cadre de l’Offre souscrite. Conformément aux Conditions Contractuelles de l’Offre d’accès Internet concernée, Nordnet peut maintenir gratuitement l’usage de vos boîtes électroniques pendant six (6) mois. Il Vous appartient également de veiller à sauvegarder les données qui pourraient être stockées par Nordnet et notamment le cas échéant des emails (cf. « Service de messagerie électronique » aux Conditions contractuelles applicables). Si Vous bénéficiez d’un Produit, Vous vous engagez, à l’issue du Contrat ou de la licence concernée, à détruire le Produit et toutes les copies dudit Produit autorisées par le Contrat ou la législation en vigueur, et à le désinstaller de l’(des) ordinateur(s) et/ou de l’(des) appareil(s) sur le(s)quel(s) il a été installé. En aucun cas, Xxxxxxx ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à la désactivation du Produit, Service ou Matériel. Il Vous appartient de mettre en place tout moyen de sécurité informatique aux fonctionnalités équivalentes dont Vous auriez pu bénéficier au titre de l’Offre. Enfin, si au titre des Offres souscrites figurent des Options, la cessation de l’Offre entraîne la cessation de toute Option éventuellement souscrite dans ce cadre, à moins que, si elle peut être fournie à titre principal en dehors de l’Offre, Vous ne n’indiquiez expressément et préalablement à Nordnet par écrit vouloir la maintenir. A l’inverse, la cessation d’une Option n’entraîne pas la cessation de l’Offre souscrite ou des autres Options éventuellement souscrite dans ce cadre.
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Offre(s) souscrite(s). Au jour de la cessation du Contrat par suite d’une résiliation ou autrement, l’Offre sera désactivée et le Client ne bénéficiera plus de l’Offre et Options éventuellement associées, et n’accédera plus aux données qui seraient éventuellement stockées par Nordnet à ce titre (à l’exception des emails dans les conditions dédiées à l’Offre concernée). Pour une Offre d’accès Internet, Nordnet peut maintenir gratuitement l’usage des boîtes électroniques pendant six (6) mois. Il appartient au Client de veiller à sauvegarder les données qui pourraient être stockées par Xxxxxxx et notamment des emails (cf. « Service de messagerie électronique » aux Conditions contractuelles applicables). Si le Client bénéficie d’un Produit, il s’engage, à l’issue du Contrat ou de la licence concernée, à détruire le Produit et toutes les copies dudit Produit autorisées par le Contrat ou la législation en vigueur, et à le désinstaller de tout appareil sur lequel il a été installé. En aucun cas, Xxxxxxx ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à la désactivation du Produit, Service ou Matériel. Il appartient au Client de mettre en place tout moyen de sécurité informatique aux fonctionnalités équivalentes dont il aurait pu bénéficier au titre de l’Offre. Lorsque l’Offre souscrite est accompagnée d’Options, la cessation de l’Offre entraîne la cessation de toute Option souscrite dans ce cadre, à moins qu’elle ne puisse être fournie en dehors de l’Offre et que le Client indique expressément et préalablement à Nordnet par écrit vouloir la maintenir. A l’inverse, la cessation d’une Option n’entraîne pas la cessation de l’Offre souscrite ou des autres Options éventuellement souscrite dans ce cadre.
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Related to Offre(s) souscrite(s)

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Contrat § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Renonciation Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.