Ordre de priorité. Dans le cas d'un litige relatif aux dispositions des présentes CG et aux dispositions du Bon de commande ou à tout autre Document relatif à la commande, l'ordre de priorité suivant régira ledit litige : (1) Contrat (2) Bon de commande (3) CG (4) Énoncé des travaux (5) Autres Documents relatifs à la commande (p. ex. pièce jointe, hyperlien) (6) Document relatif aux Obligations du responsable du traitement des données(p. ex. pièce jointe, hyperlien). 19.
Ordre de priorité. 30.1 En cas de conflit ou d’ambiguïté entre la présente entente et quelconque annexe ci-jointe, la présente entente l’emporte. S’il y a un conflit ou une ambiguïté entre l’annexe D et l'annexe E, c’est cette dernière qui prévaut. S’il y a un conflit ou une ambiguïté entre l’annexe E et l'annexe F, c’est cette dernière qui prévaut.
Ordre de priorité. En cas de conflit entre des documents du présent Contrat et dans la mesure où le conflit n’est pas expressément résolu dans ces documents, les termes qui prévalent sont ceux des documents classés dans l’ordre de priorité décroissant suivant : (1) le DPA ; (2) les présentes
Ordre de priorité. Nous établirons votre ordre de priorité dans la liste d’attente de façon souveraine. Nous avons le droit de refuser des réservations afin d’éviter une souscription excédentaire où pour toute autre raison que nous apprécierons. Si votre réservation est refusée, vous en serez avisé et votre Versement de Réservation sera remboursé.
Ordre de priorité. Les Conditions Particulières complètent les Conditions Générales. En cas de contradiction, les stipulations des Conditions Particulières applicables aux Gammes de Produits concernées prévaudront sur les présentes Conditions Générales pour les seules licences des Logiciels concernées par les Conditions Particulières correspondantes.
Ordre de priorité. En cas de conflit entre le présent UCA et toute Condition supplémentaire, les Conditions supplémentaires prévalent. En cas de conflit entre le présent Contrat et la Commande, la Commande prévaut en ce qui concerne toute Offre commandée en vertu de celui-ci.
Ordre de priorité. En cas de contradiction entre certains points des éléments du contrat déterminants pour le rapport juridique avec le preneur de licence, l’ordre suivant est toujours applicable :
Ordre de priorité. En cas de conflit ou d’incohérence entre les dispositions du Contrat, l’ordre de priorité suivant s’applique : 1) le Bon de commande, 2) les présentes CG, 3) l’énoncé des travaux et/ou les exigences techniques (y compris les spécifications décrites à la clause 4 (Spécifications et outils)), et 4) les autres documents et/ou instructions inclus dans le Contrat par référence, le cas échéant.
Ordre de priorité. En cas de conflit entre documents, l’ordre de priorité est présenté ci- dessous en ordre décroissant : (a) l’EDT ; (b) l’Accord sur le Traitement de Données ; et (c) l’Accord-cadre de Services SmartFocus.
Ordre de priorité. TESLA MOTORS CANADA, INC. 0000 Xxxxxxxx Xxxxxx, XX Xxx 000 Xxxxxxx, XX X0X 0X0 p 416.787.8006