Licence d’évaluation Clauses Exemplaires

Licence d’évaluation. Si un Logiciel est concédé au Client dans le cadre d’une licence d’évaluation, le Client, NONOBSTANT CERTAINES DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS LE CONTRAT, accepte que : (I) Le Client soit autorisé à utiliser le Logiciel dans le cadre d’une utilisation non-commerciale et pour des besoins de démonstration ; (II) la durée de la licence de évaluation/test soit déterminée dans l’Order Schedule mais elle ne pourra jamais excéder une période de quatre-vingt dix (90) jours ; (III) le Logiciel est fourni «tel quel», sans garantie d'aucune sorte ; (IV) MSC n’a aucune obligation de fournir un Support sur de tels Logiciels. 4.4 Evaluation License. If Software is licensed to Customer under an Evaluation License, Customer agrees that, NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY ELSEWHERE IN THIS AGREEMENT: (I) Customer may use such Software for evaluation, non-production purposes only; (II) the term (duration) of the evaluation license shall be as set forth in the Order Schedule but shall in no event exceed ninety (90) days; (III) such Software is provided on an "as is" basis, with no warranties of any kind; and (IV) MSC has no obligation to provide any Support for such Software.
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Licence d’évaluation. Vous avez la faculté de commander des licences d’évaluation et Oracle peut dans certains cas livrer des logiciels en plus de ceux que vous avez commandés que vous ne pourrez utiliser qu’à des fins d’évaluation et en aucun cas à des fins de production. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les logiciels d’évaluation pour fournir ou suivre des prestations de formation par des tiers portant sur le contenu ou sur les fonctionnalités des logiciels. Vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la date de livraison pour évaluer ces logiciels. Si vous souhaitez utiliser lesdits logiciels au-delà de ce délai, vous devrez acquérir une licence pour lesdits logiciels soit auprès d’Oracle, soit auprès d’un distributeur agréé. Si vous décidez à la fin de la période de 30 jours de ne pas en acquérir la licence, vous vous engagez à en cesser toute utilisation et à les effacer de vos systèmes informatiques. Les logiciels fournis au titre d’une licence d’évaluation sont fournis en l’état et Oracle ne fournit à ce titre aucun support technique ni garantie quels qu’ils soient.
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Licence d’évaluation. Si vous obtenez une licence sur le Logiciel ou recevez un ou des produits Cisco à des fins d’évaluation ou pour d’autres usages temporaires limités sur autorisation de Cisco (un « Produit pour évaluation »), vous êtes autorisé à l’Utiliser uniquement pendant la période définie par la clé de licence ou pendant la période indiquée par Cisco par écrit. Si aucune période d’évaluation n’est indiquée par la clé de licence ou par écrit, la licence d’évaluation est valide pendant trente (30) jours à compter de la date à laquelle le Logiciel ou le produit de Cisco est mis à votre disposition. Si vous faites défaut de retourner ou de cesser d’Utiliser le Produit d’évaluation à l’issue de la période d’évaluation, ce Produit d’évaluation vous sera facturé au prix indiqué dans le barème de prix. Une licence vous est accordée sur le Produit d’évaluation « en l’état », sans support ou garantie de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite. Xxxxx décline toute responsabilité découlant de toute utilisation du Produit d’évaluation. Vous n’êtes autorisé à publier aucun résultat de test de performance réalisé sur le Produit d’évaluation sans avoir obtenu l’approbation préalable par écrit de Cisco. Vous autorisez Cisco à utiliser tout commentaire ou toute idée que vous lui communiquez dans le cadre de votre Utilisation du Produit d’évaluation.
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Licence d’évaluation si une licence d’évaluation est octroyée au Détenteur de la licence (également appelée licence d’essai), il accepte les restrictions et conditions supplémentaires suivantes : (i) Le Détenteur peut utiliser ce logiciel uniquement à des fins d’évaluation interne, autre que de production (l’utilisation à d'autres fins, y compris, sans limitation, l'utilisation dans un environnement de production est strictement interdite) ; (ii) le Détenteur ne sera pas autorisé à bénéficier de la Maintenance pour une licence d'évaluation ; (iii) nonobstant toute disposition contraire figurant dans le présent Contrat ou ailleurs, toute licence d’évaluation octroyée est fournie « telle quelle », sans garantie, engagement ou obligation de quelque nature que ce soit de la part du Concédant ou de ses Affiliés (ou de leurs fournisseurs), et ni le Concédant, ni ses Affiliés, ni leurs fournisseurs ne peuvent être tenus pour responsables des réclamations, dommages ou indemnités découlant de ou liés à une licence d’évaluation ; et (iv) en plus de tout autre droit de résiliation, Hexagon peut résilier les licences d'évaluation à tout moment et à sa seule discrétion. Une licence d'évaluation est une licence à court terme d'une durée déterminée et spécifiée par Hexagon.
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Licence d’évaluation. Si Transoft identifie le Logiciel comme une Licence d'évaluation (qui peut également être identifié comme « Essai », « Démonstration » ou « Démo », ou « Pré- lancement », ou « Non destiné à la revente » ou « Abonnement gratuit ») dans le devis qui Vous a été délivré par Transoft ou autrement dans la Documentation Utilisateur applicable, puis en plus des droits et obligations énoncés dans la Section 1(a) de la présente Annexe « A » et sous réserve des limitations énoncées dans cette Section 1(j) :
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Licence d’évaluation. Si la Commande applicable se limite à une licence d'évaluation gratuite du Logiciel ou que le Titulaire de la licence reçoit une licence d'évaluation gratuite du Logiciel ("Logiciel d'évaluation"), nonobstant l'article 16.1 du présent Contrat, la durée se limitera à la période d'évaluation gratuite indiquée dans la Commande, ou à la durée de la licence temporaire du Logiciel fournie par le Fournisseur de licence (la "Période d'évaluation"). Les droits de licence sur le Logiciel d'évaluation accordés aux termes des présentes cesseront automatiquement à la fin de la Période d'évaluation, et ne pourront donner lieu à une période de renouvellement. Le Titulaire de la licence peut installer et utiliser le logiciel d'évaluation uniquement dans le but de décider ou non d'acheter une licence commerciale du Logiciel, et non pour une activité commerciale ou autre ou à des fins de développement. Toute autorisation de licence fournie pour une version d'évaluation gratuite expirera automatiquement et pourra entraîner la fin du fonctionnement du Logiciel d'évaluation à la fin de la Période d'évaluation. Si le Titulaire de la licence souhaite utiliser le Logiciel d'évaluation après expiration de la Période d'évaluation, le Titulaire de la licence accepte d'acheter la licence appropriée. En continuant d'utiliser le Logiciel d'évaluation après expiration de la Période d'évaluation, le Titulaire de la licence reconnaît et accepte d'être responsable de tous les frais nécessaires à une telle utilisation.
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Licence d’évaluation. Si le Titulaire de la Licence se voit accorder une Licence d'évaluation (également appelée "Licence d'essai"), le Titulaire de la Licence accepte les restrictions et conditions supplémentaires suivantes : (i) le Titulaire de la licence est autorisé à utiliser les Matériels sous licence uniquement à des fins d'évaluation interne, sans production ; (ii) nonobstant toute disposition contraire contenue dans le présent Contrat ou ailleurs, toute Licence d'évaluation accordée est fournie "en l'état", sans garantie, engagement ou obligation de quelque nature que ce soit de la part du Concédant ou de ses Sociétés affiliées (ou de leurs fournisseurs), et ni le Concédant, ni ses Sociétés affiliées, ni leurs fournisseurs, ne seront responsables des réclamations, dommages ou indemnités découlant de ou liés à toute Licence d'évaluation ; et (iii) en plus de tout autre droit de résiliation, le Concédant peut résilier les licences d'évaluation à tout moment, à sa seule discrétion. Une licence d'évaluation est une licence à court terme dont la durée est déterminée et spécifiée par le Concédant ou sa société affiliée. Si aucune durée n'est spécifiée pour une licence d'évaluation validement accordée, la durée est de trente (30) jours.
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Licence d’évaluation. Les modalités de cette Section 5 ne s'appliquent que si l'Abonné obtient un droit gratuit d'utilisation ou d'accès aux Services à titre d'évaluation, qu'il s'agisse d'essais, de validations techniques ou d'autres types de tests et démonstrations (« À titre d'essai »).
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Related to Licence d’évaluation

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.