Ordre de préséance Clauses Exemplaires

Ordre de préséance. En cas de conflit entre le présent UCA et toute Condition supplémentaire, les Conditions supplémentaires prévalent. En cas de conflit entre le présent Contrat et la Commande, la Commande prévaut en ce qui concerne toute Offre commandée en vertu de celle-ci.
Ordre de préséance. En cas de conflit entre le présent Contrat, la pièce jointe, les DT ou la documentation applicable, et le bon de commande, l'ordre de priorité du plus élevé au plus bas sera (i) le formulaire de commande / formulaire de commande, (ii) la pièce jointe ou applicable Documentation, et (iii) cet accord.
Ordre de préséance. En cas de conflit entre le présent CLUF et les Conditions particulières aux produits expressément mentionnées dans le présent CLUF, l’ordre de préséance est le suivant :
Ordre de préséance. En cas d'incohérence entre la présente Commande, les documents cités dans les présentes et toute annexe y afférent, l'incohérence sera résolue en donnant préséance dans l'ordre décroissant suivant : (i) dispositions énoncées sur la première page de la présente Commande, (ii) caractéristiques, (iii) schémas, (iv) les présentes conditions générales et (v) autres documents intégrés à titre de référence.
Ordre de préséance. (a) En cas de conflit entre les présentes Conditions Générales, les Conditions Supplémentaires ou toute Description de l’Offre, l’ordre de priorité (du plus élevé au plus bas) est le suivant :
Ordre de préséance. En cas de conflit ou d'incohérence entre le présent accord et un SOW, les termes du SOW prévaudront.
Ordre de préséance. Si et dans la mesure où des contradictions ou une incohérence existe(nt) entre la présente Pièce jointe 3 et le reste du CTD, la présente Pièce jointe 3 prévaudra, sauf si l'Exportateur de données se trouve au sein de l'UE/l'EEE, et que l'Importateur de données se trouve en dehors de l'UE/l'EEE, auquel cas les stipulations du reste du CTD prévaudront. Pour éviter toute ambigüité, même dans ce cas, les stipulations de la Pièce jointe 3 qui portent sur des sujets non traités par le reste du CTD, sans contredire les conditions énoncées dans ce dernier, resteront valables.
Ordre de préséance. Les documents prévaudront dans l’ordre suivant : (i) la dernière révision du Bon de commande, le cas échéant, (ii) le Bon de commande, (iii) les Conditions particulières, le cas échéant, (iv) les présentes Conditions générales d’achat de Biens et services (v) les annexes et/ou documents supplémentaires qui ont été spécifiquement identifiés ci-dessus, le cas échéant.
Ordre de préséance. E⭲ cas dc co⭲rlit o" d'i⭲cokéíc⭲cc da⭲s o" c⭲tíc lcs Scctio⭲s dcs píésc⭲tcs Co⭲ditio⭲s Gé⭲éíalcs dc Vc⭲tc ct lcs Scctio⭲s dcs Co⭲ditio⭲s Spéciriq"cs applicablcs o" d'a"tícs doc"mc⭲ts, l'oídíc dc píioíité s"i:a⭲t s'appliq"cía c⭲tíc c"x :
Ordre de préséance. L'accord consistera en les documents et les échéances ci-dessous. En cas de conflit entre documents, les documents sont applicables dans un ordre où un document ayant un numéro plus petit prévaut sur un document ayant un numéro plus grand.