Organisateur. L’ensemble des Prestations objet des présentes Conditions Générales de Vente sont organisées par : Adresse : 1 – 0 xxx Xxxxx – XX 000000 – 00000 Xxxxxx xxxxx 0 – France Tél. +33 (0) 2 40 20 60 13 Courriel : xxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxx.xxx URL: xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxx-0000.xxxx (le « Site Internet ») Forme sociale : société publique locale SIRET 482 414 216 000 44 CODE APE 9103 Z INTRA COMMUNAUTAIRE FR 41 482 216 000 44
Organisateur. L'ensemble des Prestations objet des présentes Conditions Générales est organisé par : Adresse : 1 - 3 rue Crucy - BP 692211 - 00000 Xxxxxx Xxxxx 0 - Xxxxxx Tél. : 0000 000 000 (0.35 €/min depuis la France) - 00 33 000 000 000 (depuis l'étranger) / Fax 00 (0) 0 00 00 00 99 Courriel : xxxx@xxxxxx-xxxxxxxx.xxx Site : xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx Forme sociale : société publique locale SIRET 482 414 216 000 44 CODE APE 9103 Z INTRA COMMUNAUTAIRE FR 41 482 216 000 44
Organisateur. L’ensemble des Prestations objet des présentes Conditions de Vente sont organisées par : Tél. 0892 464 044 (0.34 €/min depuis la France) - 00 33 000 000 000 (depuis l’étranger) / Fax 00 (0) 0 00 00 00
Organisateur. SSN, S.A.S de courtage en assurances au capital social de 100 000 € – Siège social : 000, xxx Xxxxx Xxxxxxxx – CS 60021 -13395 Mar- seille Cedex 10 – 434 165 551 RCS Marseille – Immatriculée à l’ORIAS
Organisateur. La société TRANSTECHNOLOGY, SAS au capital de 42 350,33 € dont le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxx - 00000 Xxxxxxxx-xx-Xxxxxxxxxx, immatriculée au RCS de Versailles 400 220 687, met en place une offre de parrainage.
Organisateur. La société La Poste Telecom, (ci-après dénommée « La Poste Mobile »), SAS, au capital social de 126 000 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 525 254 736, dont le siège social est 000 xxxxxx Xxxxx Xxxxxxxx – 00000 XXXXXXXX, propose du 27 novembre 2019 au 30 juin 2020 inclus, une opération de parrainage (ci-après l’ « Opération ») ouverte à ses abonnés personne physique (ci-après l’ « Abonné ») ayant souscrit une offre La Poste Mobile avec engagement et résidant en France métropolitaine. Cette offre de parrainage pourra éventuellement être prolongée, sur simple décision de La Poste Mobile.
Organisateur. L’OPH ERMONT HABITAT dont le siège social est situé 00 xxx xx xx Xxxxx - 00000 Xxxxxx, organise un concours de dessins intitulé « J’aime ma résidence » Il est gratuit. ERMONT HABITAT est immatriculé au registre RCS Pontoise sous le numéro SIREN 488 158 478 00013. Est représenté par Monsieur Xxxxxxxx XXXXX en qualité de Directeur Général.
Organisateur. L'organisateur précité a justifié de son domicile, en présentant les pièces suivantes : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
(1) Préciser l'objet et le déroulement de la manifestation : ex. "mariage, lunch puis soirée dansante, "
Organisateur. Une emprunte de carte du montant total de la Commande est réalisée sur la carte de l’Organisateur de la Commande de Groupe. Le paiement de la Commande pour le compte du Client est dès lors garanti par Xxxxx, sauf suite à un problème constaté par Xxxxx ouvrant à une Contestation de Paiement (cf. art. 14).
Organisateur. Le règlement des sommes dues sera effectué par mandat administratif - sur le compte N°: - Banque : - Adresse de l'agence