Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. 8.1. Sauf accord contraire, les prix - s’entendent départ usine du fabricant, - sans emballage, en francs suisses librement disponibles, sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais annexes tels que le fret, l’assurance, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis et attestations sont à la charge de l’auteur de la commande. L’auteur de la com- mande est également tenu de prendre en charge tous les types de taxes, prélèvements, frais, droits de douane et autres frais semblables découlant du présent contrat, ou de les rembourser à Axpo sur présentation de justificatifs si celle-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix de son offre -ou de la livraison, ou si elle les a men- tionnés à part dans l’offre ou dans la confirmation de commande, elle est en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en cas de modification des tarifs.

Prix. 8.1Les prix de vente ont une date limite de validité et s’entendent hors TVA et autres taxes directes ou indirectes et nets d’escompte (sauf accord préalable défini au Contrat). Sauf accord stipulation contraire, les prix - s’entendent départ usine pour des produits livrés franco en France métropolitaine, emballage compris lorsque le Vendeur l’estime nécessaire. Le Vendeur sera autorisé à augmenter proportionnellement les prix proposés et/ou convenus ainsi qu’à modifier la TVA au cas où les circonstances suivantes se produiraient après l’envoi de l’offre ou la conclusion du fabricantContrat : augmentation des coûts des matériels accessoires, - sans emballagedes composants, en francs suisses librement disponiblesdes matériaux, sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais annexes tels que le fret, l’assurance, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis et attestations sont à la charge de l’auteur des matières premières ou de la commande. L’auteur de la com- mande est également tenu de prendre en charge tous les types de taxes, prélèvements, frais, droits de douane et autres frais semblables découlant du présent contrat, ou de les rembourser à Axpo sur présentation de justificatifs si cellemain-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix de son offre -ou de la livraison, ou si elle les a men- tionnés à part dans l’offre ou dans la confirmation de commande, elle est en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en cas de d’œuvre ainsi que des impôts officiels ; modification des tarifsprocédures de l’administration fiscale ou des restrictions à l’exportation ; augmentation des prix d’achat par effet d’une variation des taux de change et, enfin, lorsque l’Acquéreur a apporté à sa commande des modifications qui ont entraîné pour le Vendeur une augmentation des coûts par rapport à ceux sur lesquels il avait basé son offre. Ces modifications ne peuvent être en aucun cas un motif de résiliation du contrat.

Prix. 8.1Les prix sont indiqués toutes taxes comprises et sont valables 2 mois. Sauf accord contraire- Les produits et matériels sont fournis, les services rendus, au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. - s’entendent départ usine du fabricant, - sans emballage, en francs suisses librement disponibles, sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais annexes tels que travaux complémentaires réclamés par le fretclient, l’assurance, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis et attestations sont non prévus au bon de commande seront facturés en sus du prix initialement convenu. - Tous impôts et droits générés par l’extension ou l’embellissement seront à la charge de l’auteur l’acheteur. - Les frais exceptionnels de la commandetransport seront supportés en sus par le client. L’auteur de la com- mande est également tenu de prendre en charge tous les types de taxes, prélèvements, frais, droits de douane et autres frais semblables découlant du présent contrat, ou de les rembourser à Axpo sur présentation de justificatifs si celle-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix de son offre -ou de la livraison, ou si elle les a men- tionnés à part dans l’offre ou dans la confirmation de commande, elle est en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en - En cas de modification de la législation applicable avant la réalisation des tarifstravaux, notamment s’agissant du taux de la TVA, la facture définitive intégrera le changement intervenu et fera apparaître, notamment, le taux de taxe alors applicable. Toute modification, indépendante de la volonté du vendeur, ne saurait affecter l’existence ou la validité de la convention.

Prix. 8.1Les Produits sont fournis aux prix hors taxes en vigueur, exprimés en euros au moment de la passation de la commande. Sauf accord contraireLes prix s’entendent pour paiement comptant par chèque en Euro, les prix - s’entendent départ usine du fabricantet/ou virement Swift, - sans emballage, en francs suisses librement disponiblesnet de tous frais bancaires pour le récipiendaire, sans déduction d’aucune sorteescompte, marchandise nue, départ des entrepôts du Vendeur, port en sus, emballages facturés et non repris. Tous les frais annexes tels que le fretimpôts, l’assurancetaxes, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis droites ou autres prestations liées et attestations à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge de l’auteur l’Acquéreur. En cas de la variation de prix de certains approvisionnements ou des coûts de fabrication, le Vendeur se réserve le droit de réviser ses prix en cours d’exécution de commande. L’auteur En cas de la com- mande refus par l’Acquéreur du prix révisé, le Vendeur est également tenu de prendre en charge tous les types de taxes, prélèvements, frais, droits de douane et autres frais semblables découlant du présent contrat, ou de les rembourser autorisée à Axpo sur présentation de justificatifs si celle-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix se libérer de son offre -ou obligation de la livraisonlivraison sans aucune indemnité, ni frais ou si elle les a men- tionnés à part dans l’offre compensation quelconque, le contrat de fourniture de Produits ou dans la confirmation de commande, elle est en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en cas de modification des tarifsprestations se trouvant alors résolu.

Prix. 8.1Les catalogues, imprimés, barèmes de prix et autres documents commer- ciaux ou techniques ne peuvent être considérés comme une offre. Sauf accord contraireLes déclarations sont faites sans engage- ment de durée, les barèmes de prix - s’entendent départ usine du fabricant, - étant susceptibles de variations sans emballage, en francs suisses librement disponibles, sans déduction d’aucune sorteavis préalable. Tous Les déclarations verbales et écrites des représentants et techniciens n’engagent les frais annexes tels que le fret, l’assurance, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis et attestations fournis- seurs qu’après confirmation écrite de leur part. Les prix facturés sont à la charge de l’auteur ceux de la commande. L’auteur Toute modification de charges fiscales ou douanières incombant au fournisseur, survenue après l’acceptation de la com- mande est également tenu commande, entraînera une variation correspon- dante du prix convenu. Pour le cas où le prix aurait été fixé en fonction de prendre cours, les variations des dits cours ne pourront être, en charge tous aucun cas, un motif de résiliation de la commande. Sauf stipulations contraires, les types de prix s’entendent en euros hors taxes, prélèvementsnets de tout escompte, fraishors coût de transport, droits d’emballage, de droit d’importation, des frais de douane et autres d’assurance. Ces frais semblables découlant du présent contrat, ou de les rembourser à Axpo sur présentation de justificatifs si celle-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix de son offre -ou de la livraison, ou si elle les a men- tionnés à part dans l’offre ou dans la confirmation de commande, elle est seront facturés en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en cas de modification des tarifssus.

Prix. 8.1Sauf accord particulier, les prix se fondent sur le barème de prix de Pms Industrie en vigueur au moment de l’accusé de réception émis par Pms Industrie. Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Pms Industrie se réserve le droit de modifier ses prix en cours d’année, après information préalable du Client. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à réception de la notification de l’information susmentionnée. Sauf accord contraireparticulier, les prix - s’entendent départ usine du fabricant, - sans emballage, des Produits sont nets et hors taxes (tout impôt ou taxe à payer en francs suisses librement disponibles, sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais annexes tels que le fret, l’assurance, les autorisations d’exporta- tion, -de transit, -d’importation -et les frais pour d’autres permis et attestations sont application de la réglementation française ou d’une réglementation applicable étant à la charge de l’auteur de la commandedu Client), départ usine et emballage en sus. L’auteur de la com- mande est également tenu de prendre en charge tous Ils ne comprennent pas le transport, ni les types de taxes, prélèvements, frais, droits frais de douane éventuels et autres frais semblables découlant les assurances qui restent à la charge du présent contratClient. Des conditions tarifaires particulières peuvent être pratiquées en fonction des spécificités demandées par le Client concernant, ou notamment, les modalités et délais de les rembourser à Axpo sur présentation de justificatifs si celle-ci s’est vue dans l’obligation de procéder au paiement con- cerné. Si Axpo a inclus les frais d’emballage, de fret, d’as- surance et d’autres frais annexes dans le prix de son offre -ou de la livraison, ou si elle les délais et conditions de règlement. Une offre commerciale particulière sera alors adressée au Client par Pms Industrie. L’offre commerciale a men- tionnés à part dans l’offre ou dans la confirmation une validité de commande, elle est en droit d’adapter ces esti- mations en conséquence en cas de modification des tarifs.15 jours