Pré requis techniques Clauses Exemplaires

Pré requis techniques. La Plateforme est une application saas disponible uniquement via un navigateur sur un poste équipé d’une connexion internet. AGDATAHUB ne saurait être tenu responsable des délais, interruptions ou autres problèmes inhérents à l’utilisation d’internet, d’outils électroniques ou d’autres systèmes en dehors de son contrôle conformément aux stipulations des présentes Conditions Générales. Le Membre doit avoir installé sur son ordinateur et s'être connecté à la Plateforme par l’un des navigateurs internet suivants : Chrome, Firefox, Safari ou Edge. Le navigateur doit avoir une version récente, à savoir la plus récente version officielle fournie par l'éditeur du navigateur et a minima une des 5 versions précédant la dernière version officielle pour Chrome, Firefox ou Edge, ou la plus récente version officielle fournie par l’éditeur du navigateur pour Safari. En dehors de ces configurations, AGDATAHUB ne saurait garantir le bon fonctionnement de la Plateforme. Dans le cas contraire, le Membre ne peut pas accéder à la Plateforme et est informé par une page indiquant qu’il utilise un navigateur non supporté par la Plateforme. Il appartient à l'Utilisateur de s’assurer du respect par ses représentants du respect des prérequis techniques, la responsabilité de AGDATAHUB ne pouvant en aucun cas être engagée en cas de dysfonctionnements liés au non-respect par l'Utilisateur et/ou ses représentants de ces Prérequis techniques. En outre, le bon fonctionnement de la Plateforme ne peut être garanti par AGDATAHUB dans les cas où le comportement natif du navigateur a été modifié par l’installation d’add-ons ou d’extensions ou par une configuration qui n’est pas celle fournie par défaut par l’éditeur du navigateur.
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Pré requis techniques. Pour pouvoir utiliser le Service depuis le Site, l’Utilisateur doit disposer du libre usage d’un micro- ordinateur, d'une tablette ou d'un smartphone configuré et paramétré aux fins d’accéder au Service et avoir des connaissances techniques suffisantes lui permettant d’utiliser normalement le Service. De manière générale, l’Utilisateur devra disposer de tout matériel nécessaire et notamment d’un ordinateur ou d’un terminal mobile compatible, d’un modem ou de tout autre outil de connexion, afin d’assurer sa connexion au réseau internet.
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Pré requis techniques désigne la dernière version de la liste des caractéristiques des matériels et dispositifs informatiques préconisés par Cegid et adaptés à l’utilisation des Progiciels devant être mis en œuvre et respectés par le Client. La dernière version des Pré Requis Techniques est accessible à tout moment sur le site web de Cegid (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx) ou à toute autre adresse communiquée par Cegid. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et dispositifs informatiques conformément à l’évolution des Pré Requis Techniques.
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Pré requis techniques. La société 2ISR n’est pas un fournisseur d’accès à Internet. Le client devra posséder un accès à Internet. Dans le cas contraire la société 2ISR s’engage à lui fournir toutes les démarches nécessaires pour acquérir un accès Internet. Le client devra lors de la mise en service fournir les identifiants nécessaires de son équipement de connexion (Modem, Routeur).
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Pré requis techniques. Le client (stagiaire) reconnait avoir été informé, préalablement à sa commande, qu’il lui est indispensable de disposer d’un ordinateur, d’un navigateur internet récent et d’un accès à un réseau internet à haut débit pour suivre nos formations.
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Pré requis techniques. Configuration minimale requise pour utiliser la Prise en Main à Distance pour un ordinateur PC :
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Pré requis techniques. Pour bénéficier du Service, le Client doit disposer des installations suivantes constituant les Equipements du Client : - une installation téléphonique (notamment PABX/IPBX) répondant aux spécificités imposées par Xxxxxxxx, - une passerelle de téléphonie sur IP compatible SIP (ou « Carte SIP »), opérationnelle et compatible avec l’architecture de Xxxxxxxx (et/ou de son Opérateur partenaire) qui lui aura été communiquée à titre de prérequis dans la Description du Service, - une Liaison d’accès à internet fonctionnelle respectant les règles de l’Art et adaptée au Service. Il est recommandé au Client d’utiliser une Liaison dédiée à la téléphonie pour les besoins du Service. Pour les Clients ne disposant pas d’ores et déjà d’une Liaison, Xxxxxxxx pourra la fournir au Client qui lui en fait la demande dans les conditions de l’offre « Cloud Access » de Coriolis. Lorsque le Client utilise sa propre Liaison, Xxxxxxxx ne peut garantir la qualité du Service. - un contrat d’administration et de maintenance de l’installation téléphonique et/ou un préposé sachant administrer l’installation téléphonique (Équipements) du Client, Par ailleurs, le Client est informé qu’il est préconisé de brancher le fax sur une ligne analogique ou numérique pour un fonctionnement optimum. Le fonctionnement des équipements connectés à (aux) l’Équipement(s) du Client (notamment de type Fax, serveur de fax, modem, machine à affranchir, téléalarme/télésurveillance, télémaintenance, terminaux de paiement) n’est pas garanti par Coriolis. Le Client est informé que l’installation téléphonique et la Carte SIP doivent être branchés en permanence sur l’électricité et être activés pour que le Service fonctionne. Le Client est informé que si l’un de ces éléments est éteint, les appels ne pourront pas être acheminés au moyen du Service et notamment les appels vers les services d’urgence. Il est également entendu que pour bénéficier du Service, le Client vérifiera que tous les pré-requis techniques sont respectés. De même, des informations seront collectées sur la structure du Client ainsi que sur la disposition et le réseau de ce dernier pour s'assurer de la faisabilité et pour préparer l'installation.
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Pré requis techniques. Pour accéder au Service, le Client doit : - disposer d'un ordinateur équipé d'une configuration de type PC Microsoft Windows, PC Linux, Mac OS ou de tout autre matériel compatible avec l'utilisation du Service. - être titulaire d'un abonnement auprès d'un fournisseur d'accès internet lui permettant d'accéder au réseau internet et d'ainsi utiliser le Service,
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Pré requis techniques 
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  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations concernant l’adhérent sont destinées à la Mutuelle et lui sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi de ses adhésions. Elles peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur notamment relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et la lutte contre la fraude. L’adhérent, ou le cas échéant les ayants-droit, peut s’opposer pour des motifs légitimes à l‘hébergement de ses données de santé. Conformément à la Loi n°2004-801 du 06/08/2004 modifiant la Loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre participant ou, le cas échéant, ses ayants- droit, dispose d’un droit d’opposition fondé sur des motifs légitimes ; d’un droit d’accès et de communication ; d’un droit de rectification avec la possibilité de compléter, mettre à jour ou verrouiller, d’un droit de modification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant par courrier au « service relation adhérent » de la Mutuelle à l’adresse suivante : 00 Xxxx xx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00. Lorsque l’exercice du droit d’accès s’applique à des données de santé à caractère personnel, celles-ci peuvent être communiquées au membre participant ou, le cas échéant, aux ayants-droit, selon son choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désignera à cet effet, dans le respect des dispositions de l’article L1111-7 du Code de Santé Publique. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx -XXX 00000 - 00000 XXXXX Xxxxx 00.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 30/05/2023 09:00:22 ID: 25896da4-aec9-4769-8d73-70e7c1f95111

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • PRIX ET PAIEMENT 1. Les frais pour les Biens ou Services sont fixés dans l’Offre de prix ou le CDC. Tous les prix s’entendent en euros, hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes de tout type imposées par une quelconque autorité gouvernementale. 2. Pour les Services, CTG facturera le Client sur une base mensuelle, sauf convention contraire par écrit. 3. Toutes les factures seront dues dans les 30 jours calendrier à compter de la date de facturation, sauf convention contraire par écrit. 4. Les dépenses engagées par CTG, ses employés, agents ou travailleurs contractuels pour la fourniture des Biens, Services ou Produits, y compris sans y être limitées, les frais de déplacement, seront payables par le Client en sus des prix indiqués dans le Contrat et seront facturées séparément au Client, sauf convention contraire par écrit. 5. CTG appliquera le principe luxembourgeois de l’indexation des salaires pour frais de service conformément à la publication officielle du STATEC (Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché du Luxembourg). Cette adaptation de prix interviendra le premier jour du mois qui suit la publication par le STATEC de la valeur de l’indice actualisée. 6. Le paiement devra se faire sans compensation, règlement ou ajournement de quelque nature que ce soit. 7. Au cas où le Client souhaiterait contester un montant facturé, il devra adresser une notification écrite raisonnablement détaillée par courrier recommandé avec accusé de réception à CTG dans les 8 jours qui suivent la date de facturation. Cette procédure de réclamation ne dispensera pas le Client de son obligation de payer la partie non contestée de la facture. 8. En cas de non-paiement par le Client dans les 30 jours calendrier qui suivent la date de facturation, la facture en souffrance fera l’objet, sans autre avis (tant avant qu’après le jugement), d’intérêts moratoires de l’ordre de deux fois le taux d’intérêt légal annuel en vigueur, conformément à l’article 14 de la loi du 18 avril 2004 et à son règlement, ce à compter de la date de dépassement du délai jusqu’au paiement intégral, ainsi que de frais de recouvrement forfaitaires d’un minimum de 40 (quarante) euros. 9. Au cas où le Client resterait en défaut de ses obligations de paiement à l’égard de CTG durant dix jours ouvrables, CTG sera en droit, sans préjudice de tous autres droits lui compétant, de suspendre la livraison des Biens et/ou la fourniture des Services (selon le cas) jusqu’à ce qu’à ce qu’il ait été remédié audit défaut.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • Lois applicables SFR prend les mesures propres à assurer la pro- tection et la confidentialité des DCP en sa pos- session concernant les Clients et les traite dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de la réglementation européenne en vigueur sur la protection des DCP (« Réglementation »).