Catégories de personnes concernées Clauses Exemplaires

Catégories de personnes concernées. Employés et sous-traitants personnes physiques du Client utilisant le service Oui Les autres utilisateurs finaux personnes physiques du service (clients du Client, …) Non
Catégories de personnes concernées. Clients qui achètent des marchandises ou des services.
Catégories de personnes concernées. Les catégories de Personnes Concernées sont les Patients dont les DP de Santé sont traitées dans le cadre du Contrat.
Catégories de personnes concernées. Les données à caractère personnel traitées par la Contrepartie en vertu du présent Accord peuvent se rapporter à l’une ou l’ensemble des catégories suivantes de personnes concernées : • Courtiers et employés d’organismes de courtage (ou courtiers si indépendants) • Clients et employés de sociétés clientes • Personnes assurées (les « assurés ») et leurs employés • Demandeurs d’indemnisation • Plaignants, correspondants et demandeurs de renseignements • Sujets de ces réclamations, correspondances et demandes de renseignements • Personnel incluant les employés, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Proches, tuteurs et associés des plaignants ou des sujets des réclamations (au besoin et en fonction de la nature de la police souscrite par les plaignants) • Toute autre personne concernée avec laquelle le responsable du traitement des données traite ou a conclu un contrat, un contrat de licence ou tout autre arrangement juridique, et ses employés (le cas échéant) • Clients existants ou potentiels, assurés, clients et leurs employés • Plaignants, correspondants et demandeurs de renseignements ainsi que leurs employés • Sujets de ces réclamations, correspondances et demandes de renseignements • Personnel incluant les employés, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Proches, tuteurs et associés de la personne concernée, y compris les personnes à la charge des employés • Employés des prestataires et potentiels prestataires (ou les prestataires eux-mêmes s’ils sont indépendants) • Toute autre personne concernée utilisant de quelque façon que ce soit l’infrastructure informatique du responsable du traitement des données (et/ou du sous-traitant du traitement des données, le cas échéant) ou accédant de quelque façon que ce soit à cette dernière. • Personnel incluant les employés, membres du bureau, administrateurs, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Toute autre personne concernée avec laquelle le responsable du traitement des données traite ou a conclu un contrat, un contrat de licence ou tout autre arrangement juridique, et ses employés (le cas échéant et conformément à la loi) • Toute personne concernée impliquée ou visée de quelque manière que ce soit dans une affaire se rapportant à des fins de conformité, y compris les employés, membres de la famille, amis ou autres connaissances de l’une quelcon...
Catégories de personnes concernées bpost traite les Données à caractère personnel suivant: les employés et les clients finaux du client.
Catégories de personnes concernées. Les Données à Caractère Personnel à Traiter concernent les catégories suivantes de Personnes Concer- nées : les Patients du Client le Client et les membres de son personnel Les Données à Caractère Personnel à Traiter concernent les catégories de données suivantes : en fonction des données saisies par le Client sur le tableau de commande de l’instrument et/ou reçues par le Système d’Information de Laboratoire, les données suivantes peuvent être traitées aux différentes fins énumérées ci-dessus : numéro d'échantillon, données télémétriques de l’instrument (température, ten- sion, pression, alertes et alarmes système), résultats des tests, nom, prénom, identification (ID) du patient (les données pourront comprendre des catégories de Données à Caractère Personnel sensibles ou particu- lières) L’Autorité compétente sera l’autorité de contrôle de l’État membre de l’UE où l’exportateur est établi, le Commissaire à l’Information (NdT : Information Commission semble mis pour Information Commissionner) si l’exportateur est établi au Royaume-Uni (« R.-U. ») ou le PFPDT si l’exportateur est établi en Suisse. Lors- que l’exportateur n’est pas établi dans un État membre de l’UE ou au Royaume-Uni ou en Suisse mais est soumis à la Loi de l’UE/du R.-U/de la Suisse sur la Protection des Données, l’autorité compétente sera l’autorité de contrôle de la juridiction où le représentant de Cepheid est établi (tel qu’imposé par la Loi de l’UE/du R.-U./de la Suisse sur la Protection des Données). Lorsque la nomination d’un représentant n’est pas requise aux termes de la Loi de l’UE/du R.-U./de la Suisse sur la Protection des Données, l’autorité de contrôle sera la CNIL en France si les personnes dont les données sont transférées sont établies au sein de l’UE, le Commissaire à l’information si les personnes sont établies au Royaume-Uni ou le PFPDT si les per- sonnes sont établies en Suisse. Si les Données à Caractère Personnel proviennent du Canada, l’autorité de contrôle compétente sera l’un des Commissaires ayant compétence en la matière conformément à ce que définira la Loi sur la Protection des Données Applicable.
Catégories de personnes concernées. (liste détaillée des catégories de personnes concernées traitées : clients du Responsable du traitement, propres clients du Sous-traitant, propres travailleurs du Responsable du traitement, propres travailleurs du Sous-traitant, fournisseurs, consultants, prestataires de services, auteurs,…, données à caractère personnel achetées, données à caractère personnel fournies gratuitement par un tiers, …)
Catégories de personnes concernées. 1. Les employés qui utilisent le système IF
Catégories de personnes concernées. CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES DESCRIPTION
Catégories de personnes concernées. Catégorie de personnes 1 Personnes dont les données sont intégrées à l’outil par le Client Sous-traitant INAGUA Détail Adresse Email Sous-traitants de INAGUA Détail Catégorie de destinataires Fournisseur d'outil de gestion de bases de données 0 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx, 91260 Juvisy-sur-Orge xxxxxxx@xxxxxxx.xxx OVH YOUSIGN Afin d’aider le Responsable de traitement à se conformer aux obligations prévues à l’article 30 du RGPD, INAGUA propose la fiche de registre ci-dessous :