Catégories de personnes concernées. Employés et sous-traitants personnes physiques du Client utilisant le service Oui Les autres utilisateurs finaux personnes physiques du service (clients du Client, …) Non
Catégories de personnes concernées. Les catégories de Personnes Concernées sont les Patients dont les DP de Santé sont traitées dans le cadre du Contrat.
Catégories de personnes concernées. Les données à caractère personnel traitées par la Contrepartie en vertu du présent Accord peuvent se rapporter à l’une ou l’ensemble des catégories suivantes de personnes concernées : • Courtiers et employés d’organismes de courtage (ou courtiers si indépendants) • Clients et employés de sociétés clientes • Personnes assurées (les « assurés ») et leurs employés • Demandeurs d’indemnisation • Plaignants, correspondants et demandeurs de renseignements • Sujets de ces réclamations, correspondances et demandes de renseignements • Personnel incluant les employés, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Proches, tuteurs et associés des plaignants ou des sujets des réclamations (au besoin et en fonction de la nature de la police souscrite par les plaignants) • Toute autre personne concernée avec laquelle le responsable du traitement des données traite ou a conclu un contrat, un contrat de licence ou tout autre arrangement juridique, et ses employés (le cas échéant) • Clients existants ou potentiels, assurés, clients et leurs employés • Plaignants, correspondants et demandeurs de renseignements ainsi que leurs employés • Sujets de ces réclamations, correspondances et demandes de renseignements • Personnel incluant les employés, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Proches, tuteurs et associés de la personne concernée, y compris les personnes à la charge des employés • Employés des prestataires et potentiels prestataires (ou les prestataires eux-mêmes s’ils sont indépendants) • Toute autre personne concernée utilisant de quelque façon que ce soit l’infrastructure informatique du responsable du traitement des données (et/ou du sous-traitant du traitement des données, le cas échéant) ou accédant de quelque façon que ce soit à cette dernière. • Personnel incluant les employés, membres du bureau, administrateurs, sous-traitants, consultants et bénévoles • Agents, travailleurs intérimaires et occasionnels • Toute autre personne concernée avec laquelle le responsable du traitement des données traite ou a conclu un contrat, un contrat de licence ou tout autre arrangement juridique, et ses employés (le cas échéant et conformément à la loi) • Toute personne concernée impliquée ou visée de quelque manière que ce soit dans une affaire se rapportant à des fins de conformité, y compris les employés, membres de la famille, amis ou autres connaissances de l’une quelcon...
Catégories de personnes concernées bpost traite les Données à caractère personnel suivant: les employés et les clients finaux du client.
Catégories de personnes concernées. Les Données à Caractère Personnel à Traiter concernent les catégories suivantes de Personnes Concer- nées : les Patients du Client le Client et les membres de son personnel Les Données à Caractère Personnel à Traiter concernent les catégories de données suivantes : en fonction des données saisies par le Client sur le tableau de commande de l’instrument et/ou reçues par le Système d’Information de Laboratoire, les données suivantes peuvent être traitées aux différentes fins énumérées ci-dessus : numéro d'échantillon, données télémétriques de l’instrument (température, ten- sion, pression, alertes et alarmes système), résultats des tests, nom, prénom, identification (ID) du patient (les données pourront comprendre des catégories de Données à Caractère Personnel sensibles ou particu- lières) L’Autorité compétente sera l’autorité de contrôle de l’État membre de l’UE où l’exportateur est établi, le Commissaire à l’Information si l’exportateur est établi au Royaume-Uni (« R.-U. ») ou le PFPDT si l’exportateur est établi en Suisse. Lorsque l’exportateur n’est pas établi dans un État membre de l’UE ou au Royaume-Uni ou en Suisse mais est soumis à la Loi de l’UE/du R.-U/de la Suisse sur la Protection des Données, l’autorité compétente sera l’autorité de contrôle de la juridiction où le représentant de Cepheid est établi (tel qu’imposé par la Loi de l’UE/du R.-U./de la Suisse sur la Protection des Données). Lorsque la nomination d’un représentant n’est pas requise aux termes de la Loi de l’UE/du R.-U./de la Suisse sur la Protection des Données, l’autorité de contrôle sera la CNIL en France si les personnes dont les données sont transférées sont établies au sein de l’UE, le Commissaire à l’information si les personnes sont établies au Royaume-Uni ou le PFPDT si les personnes sont établies en Suisse. Si les Données à Caractère Personnel proviennent du Canada, l’autorité de contrôle compétente sera l’un des Commissaires ayant compétence en la matière conformément à ce que définira la Loi sur la Protection des Données Applicable.
Catégories de personnes concernées. Les données à caractère personnel à traiter concernent une ou plusieurs des catégories de données suivantes : Les employés de l'Acheteur ou de ses Filiales (y compris les travailleurs temporaires ou occasionnels, les bénévoles, les cessionnaires, les stagiaires, les retraités, les pré-embauches et les candidats). Les employés du Client (y compris les travailleurs temporaires ou occasionnels, les bénévoles, les cessionnaires, les stagiaires, les retraités, les pré-embauches et les candidats). Clients (potentiels) de l'Acheteur Clients (potentiels) du Client Employés des Clients (potentiels) de l'Acheteur. Employés des Clients (potentiels) des Clients (potentiels) du Client.
Catégories de personnes concernées. Catégorie de personnes 1 Personnes dont les données sont intégrées à l’outil par le Client Sous-traitant INAGUA Détail Adresse Email Sous-traitants de INAGUA Détail Catégorie de destinataires Fournisseur d'outil de gestion de bases de données 0 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx, 91260 Juvisy-sur-Orge xxxxxxx@xxxxxxx.xxx OVH YOUSIGN Afin d’aider le Responsable de traitement à se conformer aux obligations prévues à l’article 30 du RGPD, INAGUA propose la fiche de registre ci-dessous :
Catégories de personnes concernées. Le Responsable du traitement a défini les catégories de Personnes concernées suivantes dont les Données à caractère personnel définies ci-dessus seront collectées, traitées et utilisées par le Sous-traitant dans le cadre du présent Contrat de traitement de données : • les employés du Client ; • les contractants du Client ; • le personnel des clients, des fournisseurs et des sous-traitants du Client ; • toute autre personne qui transmet des données via la Solution de gestion des flottes (FMS), y réglementations applicables n’exigent ou n’autorisent d’autres dispositions à cet égard. Le Client demandera expressément à Transics de fixer la durée de conservation à 1 an, afin de garantir la disponibilité de toutes les données au Client à tout moment. Après ce délai, Transics a la possibilité de supprimer ces Données à caractère personnel ou de les rendre plus accessibles. Avant l’expiration de ce délai, le Client exportera toutes les données nécessaires via l’outil Transics. Transics n’est pas obligé de supprimer des copies de Données à caractère personnel, qui sont conservées dans des copies de sauvegarde générées automatiquement par Transics, et qui seront conservées au maximum pour assurer la continuité, mais seront supprimées dans les 14 mois suivant leur création. Ces copies de sauvegarde restent soumises au présent Addenda relatif au traitement de données et au Contrat jusqu’à leur destruction. Sans préjudice du droit du Responsable du traitement énoncé à l’Article 4.i ci-dessous, Transics a le droit d’anonymiser les Données à caractère personnel collectées, générées et/ou stockées dans le cadre de la prestation des Services, et d’utiliser ensuite les données ainsi anonymisées à des fins statistiques, analytiques, commerciales et de comparaison.
Catégories de personnes concernées. Les catégories de personnes concernées dont les données personnelles peuvent être traitées dans le cadre du service sont déterminées et contrôlées par le client à sa seule discrétion et peuvent inclure, sans s'y limiter, les clients, les employés, les sous-traitants et les sociétés affiliées (y compris les employés et les sous-traitants des sociétés affiliées) du client.
Catégories de personnes concernées. Les employés, représentants, cl ients, fournisseurs et/ou tout autres contacts professionnels du Client, y compris les expéditeurs et les destinataires de courriels, le cas échéant. (*) Une description complémentaire des catégories de Données à caractère personnel et de Personnes concernées est disponible à l'adresse suivante : xxx.xxxxxxxx.xxx (xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxx)