ACCES AU SERVICE Clauses Exemplaires

ACCES AU SERVICE. Le Client a pris connaissance du périmètre technique défini par Coservit et déclare l’accepter comme préalable à la fourniture du Service. Le Service est fourni au Client, par Internet, sans installation quelconque de l’Application sur son système informatique. L’Application est hébergée sur les serveurs de Coservit ou de ses sous-traitants. Les Utilisateurs pourront se connecter en tous lieux et à tout moment au système, s’ils sont dotés d’un code utilisateur et d’un mot de passe. Chaque Utilisateur se voit attribuer un identifiant et un mot de passe. Le Client fera son affaire de la gestion de ce mot de passe et de cet identifiant par les Utilisateurs. De manière générale, le Client assume la responsabilité de la sécurité des postes individuels d’accès au Service. Il s’engage à ne permettre l’accès au Service qu’aux membres autorisés de son personnel et de ses Clients. Le Service nécessite l’accès par le Client à un réseau de télécommunications. Ce service n’est pas compris dans le Service et devra être fourni par un opérateur de télécommunications sous sa responsabilité et sous le choix du Client. Le Client fait son affaire personnelle, à ses frais exclusifs de la mise en place, la maintenance et la connexion des différents éléments de la configuration et des moyens de télécommunications nécessaires pour accéder au Service. L’accès au Service pour les Utilisateurs sera effectif dans le délai précisé dans le bon de commande.

ACCES AU SERVICE. AKEO Télécom se réserve le droit d’interrompre de façon exceptionnelle le Service en cas de travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations du réseau GMS/GPRS exploité par Orange, par Bouygues Télécom, par SFR et/ou par leurs réseaux. AKEO Télécom se réserve la possibilité de restreindre l’accès au Service notamment vers des satellites, des serveurs vocaux de type audiotel avec un numéro d’accès géographique ou mobile et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou mobile. Le Client est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements téléphoniques nécessaires pour accéder au Service.

ACCES AU SERVICE. L’accès au Service est subordonné à la réception par le Client de ses Identifiants et à l'installation conforme ainsi qu’à la compatibilité des Matériels et logiciels et de ses installations techniques, informatiques, téléphoniques et de télévision. L’Opérateur pourra être contraint d’interrompre de façon exceptionnelle le Service pour effectuer des travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations de son réseau. Ces interruptions seront notifiées via www. xxx.xx au minimum 24 heures avant qu’elles n’interviennent sauf lorsqu’elles auront un caractère d’urgence. Afin d’augmenter les capacités d’utilisation du réseau, le Client autorise l’utilisation par des tiers de la partie non exploitée de sa bande passante, sans incidence sur le Service. L’Opérateur mettra à disposition du Client une interface web lui permettant de désactiver cette fonctionnalité. Par ailleurs, dans le seul cadre de l’utilisation du Service de Télévision sur ordinateur et afin d’optimiser les performances de ce dernier, le Client est informé que l’Opérateur se réserve la possibilité d’utiliser une partie de la partie non exploitée de sa bande passante, sans incidence sur le Service de Télévision sur ordinateur. Le Client est seul responsable de l'installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques, informatiques, téléphoniques, de télévision et, en particulier, des Matériels, nécessaires pour accéder au Service. Ces équipements devront être agréés et conformes au Code des postes et des communications électroniques. En aucun cas l’Opérateur ne sera tenu responsable si le Service s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements du Client et le Client devra, à première demande de L’Opérateur, mettre fin à toute perturbation du réseau ou des services de L’Opérateur ou de tout tiers qui serait due à des conditions de raccordement ou d’utilisation d’équipements non-conformes. De même, l’Opérateur ne saurait être tenu responsable des détériorations et/ou interruptions résultant des opérations effectuées par le Client dans le cadre de sa connexion au Service, ou en cas d'interruption résultant de toute cause extérieure à l’Opérateur, telle notamment que l'interruption de fourniture de courant électrique. Avec la Fibre optique ou avec l’Abonnement Téléphonique, le Client reconnaît avoir pris connaissance que l...

ACCES AU SERVICE. 2.1 Ce Service est accessible, sous réserve d’acceptation de la demande, aux personnes physiques et morales clientes de la Banque, en possession d’un ordinateur, smartphone, tablette ou tout autre appareil électronique ayant un accès Internet permettant la communication avec la Banque . 2.2 Pour accéder au Service, le souscripteur se voit attribuer un numéro d’identifi- cation, ainsi qu’un seul mot de passe communiqué confidentiellement. 2.3 En outre, s’agissant du média INTERNET, le souscripteur peut se voir attribuer un élément d’authentification complémentaire, tel qu’une CARTE DE CLES PERSONNELLES ou un code complémentaire d’authentification à titre d’exemple. Au même titre que son numéro d’identification et son mot de passe, le souscripteur doit prendre toutes les mesures propres à assu- rer la sécurité et la confidentialité de cet élément d’authentification complé- mentaire, doit le tenir absolument secret et ne le communiquer à personne exception faite de prestataires de services d’information sur les comptes ou d’initiation de paiement dûment agréés pour la fourniture de ce ou ces ser- vices. Il dispose également de trois essais pour le saisir correctement, étant entendu que trois tentatives infructueuses rendent cet élément complémen- taire d’authentification inopérant. 2.4 La Banque, pour des raisons sécuritaires, peut imposer au souscripteur de s’équiper en authentification forte pour accéder à certaines actions ou

ACCES AU SERVICE. 7.1 L’accès au Service est subordonné à la réception par l’Abonné du Matériel et à son installation par ses soins conforme ainsi qu’à la compatibilité du Matériel et des logiciels avec les Equipements Personnels en bon état de marche dans les conditions prévues aux présentes et que l’Abonné ait suivi les instructions nécessaires à l’initialisation du Service communiquées par CORIOLIS TELECOM. 7.2 CORIOLIS TELECOM pourra être contrainte d’interrompre de façon exceptionnelle le Service pour effectuer des travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations de son réseau. Ces interruptions seront notifiées via l’espace client sur xxx.xxxxxxxx.xxx au minimum 24 heures avant qu’elles n’interviennent sauf lorsqu’elles auront un caractère d’urgence. 7.3 L’Abonné est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses Equipements Personnels (équipements techniques, informatiques et téléphoniques) et, en particulier, du Matériel et, le cas échéant, des Equipements, nécessaire(s) pour accéder au Service. Ces équipements devront être agréés et conformes au Code des postes et des communications électroniques. L’Abonné est seul responsable du paramétrage de ses Equipements Personnels pour permettre un accès au Service selon les modalités fournies dans la documentation remise avec le Matériel. En cas de difficulté non résolue grâce à la documentation fournie, CORIOLIS TELECOM met à la disposition de l’Abonné un service clients dans les conditions visées à l’article 12 ci-après. 7.4 Toute connexion au Service devra se faire à partir de la ligne téléphonique que l’Abonné aura mentionnée lors de sa souscription au Service ou qui, le cas échéant, sera construite pour l’ADSL où à partir des Equipements de l’Opérateur installés lors du raccordement du Site et auxquels sera connecté le Matériel pour la Fibre. Toute connexion ou opération effectuée à partir de la ligne, des Equipements et/ou des Identifiants de l’Abonné sera réputée avoir été

ACCES AU SERVICE. Le Service gratuit d'accès au WIFI dans la Villa Marentino est en principe accessible 24 heures sur 24 dans les lieux couverts par le service d'accès. Pour accéder au Service gratuit, Villa Marentino Location communiquera à l'Utilisateur (locataire) un code d'accès. Ce mot de passe (code d'accès) lui sera remis lors de son arrivée sur place. Lors de sa connexion sur le service, son « MAC Adress » constituera son identifiant, et le code d'accès reçu par sms, son mot de passe pour l'accès à la zone WIFI.

ACCES AU SERVICE. 4.1 Le Service comprend : - L’accès à l’application ayant pour système d’exploitation Windows ou Mac permettant un accès du Client à la base documentaire au travers de l’Application Naocare L’objet du Service est de permettre au Client de bénéficier de supports à présenter aux patients afin de renforcer l’attention de ces derniers lors des explications du Client. Ces supports peuvent comporter : des planches anatomiques, des schémas, des vidéos, des fiches conseils et d’autres supports tels que questionnaires et recommandations d’applications. L’Application permet aussi au Client de personnaliser et transmettre les contenus aux Patients. En complément le module de l’Application Naocare Studio permet la création et l’intégration de documents par le Client sur son interface Naocare. La mise à disposition des mises à jour du contenu est réalisée sans facturation complémentaire. Le Client reconnait que Naocare est susceptible d’évoluer et qu’à ce titre, les Services pourraient être adaptés en conséquence. Toute suppression de Service proposé sur Naocare sera notifiée au Client sur son espace Client. Le Client pourra alors résilier son inscription par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai d’un mois. Cette demande doit être adressée au siège social de DMVP qui figure sur la dernière facture. Si le Client n’utilise pas cette faculté de résiliation durant le délai accordé, il est réputé avoir accepté la modification du Service à compter de son entrée en vigueur. 4.2 Tout accès complémentaire qu’il soit depuis un ordinateur ou une tablette nécessitera une licence supplémentaire. Ces licences complémentaires pourront être commandées à la souscription initiale ou à posteriori dans l’espace client. Chaque installation sur une tablette supplémentaire en dehors de l’offre initiale nécessite une licence propre à celle-ci. 4.3 Le Client a la possibilité de modifier le nombre d’accès à l’Application en cours d’exécution du contrat. Dans ce cas, le Client en fait la demande à DMVP par mail ou par téléphone confirmée par écrit. La modification du nombre d’accès deviendra effective dès validation par DMVP et donnera lieu à une modification des données de facturation conformément aux conditions tarifaires prévues à l’article 6.2.

ACCES AU SERVICE spécifique permettant l’accès aux Programmes de catégorie V demeure confidentiel. Toute personne qui L’accès au Service VOD est assuré de manière permanente sous réserve de périodes de maintenance et/ou permettrait à des mineurs d’avoir accès à de tels programmes s’exposerait à des sanctions conformément d'entretien, de mise à jour des serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles.

ACCES AU SERVICE. Afin d'être identifié par le Service Conciergerie, le Titulaire reconnaît et accepte le dispositif suivant : - l'envoi d'un mail l'invitant à contacter le Service Conciergerie s'il ne l'a pas déja fait, - l'appel du concierge pour lui présenter le Service Conciergerie, l'en- registrer auprès de ce service, recueillir s'il le souhaite ses centres d'intérêts et le cas échéant instruire sa première demande de presta- tions. Lors de ce premier contact, à l'initiative du Titulaire ou du conseiller du Service Conciergerie, le conseiller du Service Conciergerie deman- dera au Titulaire de choisir un mot de passe qu'il communiquera ensuite à chacun de ses appels. Afin d'apporter au Titulaire une qualité de service optimale, il a la pos- sibilité de communiquer au conseiller toutes les informations qu'il jugera utiles. Dans l'exercice de ses missions, le conseiller du Service Conciergerie pourra être conduit à collecter, auprès du Titulaire, des données per- sonnelles sur lui-même et/ou sur les membres de sa famille et/ou de son entourage afin de fournir un service personnalisé adapté à ses/leurs besoins au titre de l'exécution du Service Conciergerie. Si le Titulaire le souhaite, le conseiller du Service Conciergerie peut conserver ses coordonnées (numéro de carte, permis de conduire, adresse, téléphone, e-mail, personnes à prévenir en cas d'urgence...) et toute information permettant de lui apporter un service sur mesure (centres d'intérêts, préférences etc ...). Aussi, le Titulaire garantit avoir donné son consentement exprès et/ou obtenu le consentement exprès des membres de sa famille et/ou entourage quant à la commu- nication au conseiller du Service Conciergerie des données person- nelles le(s) concernant. Par ailleurs, le Titulaire est informé qu'il sera susceptible de recevoir du Service Conciergerie des offres personnalisées en lien avec ses demandes de prestations effectuées auprès du Service Conciergerie par les canaux suivants : courriel ou SMS. A tout moment, il lui est possible de se désabonner. Ces données sont bien entendu strictement confidentielles et acces- sibles au conseiller du Service Conciergerie. En outre, le Titulaire consent à ce que ses données puissent égale- ment être transmises partiellement ou totalement aux prestataires ou partenaires du Service Conciergerie afin de mettre en œuvre une prestation conforme à sa demande. Conformément à la loi, le Titulaire peut faire valoir ses droits sur ses données selon les modalités définies au p...

ACCES AU SERVICE. Pour avoir accès au service de gestion de trésorerie, ci-après appelé “le Service”, le(s) souscripteur(s) doit (doivent) disposer : – d’un compte courant, qui constituera le support du Service et ci-après appelé “Compte Support”, – et d’au moins un produit présenté par la Banque comme “éligible” au titre du présent service, ci-après appelé “Produit Eligible”. Le Compte Support et le(s) Produit(s) Eligible(s) devront : – être ouverts au nom du même titulaire, sauf si le Compte Support est ouvert en compte joint, auquel cas le(s) Produit(s) Eligible(s) pourra (ont) être au nom de l’un ou l’autre souscripteur du présent contrat, – et ne pas faire l’objet d’un blocage pour quelque raison que ce soit. – Toute saisie ou avis à tiers détenteur entraînera le blocage immédiat du Service par la Banque. En tout état de cause, le(s) souscripteur(s) veillera (ont) à la compatibilité du Service avec les autres services de la Banque qu’il(s) détient (détiennent) ou viendrait (viendraient) à souscrire par la suite.