ACCES AU SERVICE Clauses Exemplaires

ACCES AU SERVICE. AKEO Télécom se réserve le droit d’interrompre de façon exceptionnelle le Service en cas de travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations du réseau GMS/GPRS exploité par Orange, par Bouygues Télécom, par SFR et/ou par leurs réseaux. AKEO Télécom se réserve la possibilité de restreindre l’accès au Service notamment vers des satellites, des serveurs vocaux de type audiotel avec un numéro d’accès géographique ou mobile et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou mobile. Le Client est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements téléphoniques nécessaires pour accéder au Service.
ACCES AU SERVICE. Le Client a pris connaissance du périmètre technique défini par Coservit et déclare l’accepter comme préalable à la fourniture du Service. Le Service est fourni au Client, par Internet, sans installation quelconque de l’Application sur son système informatique. L’Application est hébergée sur les serveurs de Coservit ou de ses sous-traitants. Les Utilisateurs pourront se connecter en tous lieux et à tout moment au système, s’ils sont dotés d’un code utilisateur et d’un mot de passe. Chaque Utilisateur se voit attribuer un identifiant et un mot de passe. Le Client fera son affaire de la gestion de ce mot de passe et de cet identifiant par les Utilisateurs. De manière générale, le Client assume la responsabilité de la sécurité des postes individuels d’accès au Service. Il s’engage à ne permettre l’accès au Service qu’aux membres autorisés de son personnel et de ses Clients. Le Service nécessite l’accès par le Client à un réseau de télécommunications. Ce service n’est pas compris dans le Service et devra être fourni par un opérateur de télécommunications sous sa responsabilité et sous le choix du Client. Le Client fait son affaire personnelle, à ses frais exclusifs de la mise en place, la maintenance et la connexion des différents éléments de la configuration et des moyens de télécommunications nécessaires pour accéder au Service. L’accès au Service pour les Utilisateurs sera effectif dans le délai précisé dans le bon de commande.
ACCES AU SERVICE. 7.1 L’accès au Service est subordonné à la réception par l’Abonné du Matériel et à son installation par ses soins conforme ainsi qu’à la compatibilité du Matériel et des logiciels avec les Equipements Personnels en bon état de marche dans les conditions prévues aux présentes et que l’Abonné ait suivi les instructions nécessaires à l’initialisation du Service communiquées par CORIOLIS TELECOM. 7.2 CORIOLIS TELECOM pourra être contrainte d’interrompre de façon exceptionnelle le Service pour effectuer des travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations de son réseau. Ces interruptions seront notifiées via l’espace client sur xxx.xxxxxxxx.xxx au minimum 24 heures avant qu’elles n’interviennent sauf lorsqu’elles auront un caractère d’urgence. 7.3 L’Abonné est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses Equipements Personnels (équipements techniques, informatiques et téléphoniques) et, en particulier, du Matériel et, le cas échéant, des Equipements, nécessaire(s) pour accéder au Service. Ces équipements devront être agréés et conformes au Code des postes et des communications électroniques. L’Abonné est seul responsable du paramétrage de ses Equipements Personnels pour permettre un accès au Service selon les modalités fournies dans la documentation remise avec le Matériel. En cas de difficulté non résolue grâce à la documentation fournie, CORIOLIS TELECOM met à la disposition de l’Abonné un service clients dans les conditions visées à l’article 12 ci-après. 7.4 Toute connexion au Service devra se faire à partir de la ligne téléphonique que l’Abonné aura mentionnée lors de sa souscription au Service ou qui, le cas échéant, sera construite pour l’ADSL où à partir des Equipements de l’Opérateur installés lors du raccordement du Site et auxquels sera connecté le Matériel pour la Fibre. Toute connexion ou opération effectuée à partir de la ligne, des Equipements et/ou des Identifiants de l’Abonné sera réputée avoir été
ACCES AU SERVICE. 2.1 Ce Service est accessible, sous réserve d’acceptation de la demande, aux personnes physiques et morales clientes de la Banque, en possession d’un ordinateur, smartphone, tablette ou tout autre appareil électronique ayant un accès Internet permettant la communication avec la Banque . 2.2 Pour accéder au Service, le souscripteur se voit attribuer un numéro d’identifi- cation, ainsi qu’un seul mot de passe communiqué confidentiellement. 2.3 En outre, s’agissant du média INTERNET, le souscripteur peut se voir attribuer un élément d’authentification complémentaire, tel qu’une CARTE DE CLES PERSONNELLES ou un code complémentaire d’authentification à titre d’exemple. Au même titre que son numéro d’identification et son mot de passe, le souscripteur doit prendre toutes les mesures propres à assu- rer la sécurité et la confidentialité de cet élément d’authentification complé- mentaire, doit le tenir absolument secret et ne le communiquer à personne exception faite de prestataires de services d’information sur les comptes ou d’initiation de paiement dûment agréés pour la fourniture de ce ou ces ser- vices. Il dispose également de trois essais pour le saisir correctement, étant entendu que trois tentatives infructueuses rendent cet élément complémen- taire d’authentification inopérant. 2.4 La Banque, pour des raisons sécuritaires, peut imposer au souscripteur de s’équiper en authentification forte pour accéder à certaines actions ou
ACCES AU SERVICE. L’accès au Service est subordonné à la réception par le Client de ses Identifiants et à l'installation conforme ainsi qu’à la compatibilité des Matériels et logiciels et de ses installations techniques, informatiques, téléphoniques et de télévision. L’Opérateur pourra être contraint d’interrompre de façon exceptionnelle le Service pour effectuer des travaux de maintenance, d’amélioration, d’entretien, de renforcement, de réaménagement ou d’extension des installations de son réseau. Ces interruptions seront notifiées via http:// xxx.xxx.xx au minimum 24 heures avant qu’elles n’interviennent sauf lorsqu’elles auront un caractère d’urgence.Afin d’augmenter les capacités d’utilisation du réseau,le Client autorise l’utilisation par des tiers de la partie non exploitée de sa bande passante,sans incidence sur le Service. L’Opérateur mettra à disposition du Client une interface web lui permettant de désactiver cette fonctionnalité. Le Client est seul responsable de l'installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques, informatiques, téléphoniques, de télévision et, en particulier, des Matériels, nécessaires pour accéder au Service. Ces équipements devront être agréés et conformes au Code des postes et des communications électroniques. En aucun cas l’Opérateur ne sera tenu responsable si le Service s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements du Client et le Client devra, à première demande de L’Opérateur, mettre fin à toute perturbation du réseau ou des services de L’Opérateur ou de tout tiers qui serait due à des conditions de raccordement ou d’utilisation d’équipements non-conformes.
ACCES AU SERVICE. L’accès au service Bourse et OPCVM sera effectué, en mode reroutage, à partir du site Internet de la Banque Populaire.
ACCES AU SERVICE. Toute inscription au service Doc’Up Online passe préalablement par l’acceptation des présentes conditions générales et particulières ainsi que la validation par le Client de la conformité des équipements informatiques requis pour la bonne exploitation des services Doc’Up Online. La description des prérequis est présente dans la documentation Doc’Up Online. L’accès Client au service Doc'Up Online se matérialise par l’ouverture de compte(s) Doc'Up Online et la mise à disposition de codes identifiants et de mots de passe personnels donnant un droit d’accès aux utilisateurs rattachés à ce(s) compte(s). L’accès utilisateur au service Doc'Up Online se fait, selon les droits de chaque utilisateur par l’imprimante virtuelle (transfert des fichiers directement à partir de la fonction « Fichier/Imprimer »), par le mode « Email» ou par le mode « Téléchargement ». Un mode d’accès spécifique appelé « sFTP/polling » permet un accès dédié pour des volumes importants mais nécessite des services spécifiques de la part de DOC’UP.
ACCES AU SERVICE. Le Service est accessible aux personnes physiques ou morales clientes de la BANQUE, en possession d’un ordinateur, micro-ordinateur ou tout autre appa- reil électronique permettant la communication avec la BANQUE (smartphone, tablette, PC portable...) et ayant souscrit un contrat de banque à distance com- prenant l’accès Internet auprès de la BANQUE. Pour pouvoir bénéficier du Service et recevoir les notifications prévues au pré- sent contrat, le souscripteur devra préalablement communiquer à la BANQUE : – les coordonnées de sa messagerie électronique personnelle (adresse e-mail), – et/ou les coordonnées téléphoniques de son téléphone portable ou smart- phone connecté à un réseau de téléphonie mobile avec un contrat lui permet- tant de recevoir des messages SMS. Les modalités d’accès au Service (identifiant, mot de passe ou tout autre élé- ment d’identification ou d’authentification), sont identiques à celles mises en place dans le cadre du contrat de banque à distance comprenant l’accès Internet.
ACCES AU SERVICE. Pour avoir accès au service Global’ Epargne, le(s) souscripteur(s) doit (doivent) disposer : – d’un compte sur livret, – d’un compte courant, – d’un contrat télématique par internet souscrit auprès de la Banque, ET – soit d’une adresse e-mail personnelle, – soit d’un téléphone portable compatible SMS connecté au réseau France métropolitaine d’un opérateur de téléphonie mobile. La clôture du compte sur livret entraînera automatiquement la résiliation du service Global’ Epargne. La disparition de l’une des autres conditions d’accès entraînera le blocage du service Global’ Epargne.
ACCES AU SERVICE. Pour avoir accès au service de gestion de trésorerie, ci-après appelé “le Service”, le(s) souscripteur(s) doit (doivent) disposer : – d’un compte courant, qui constituera le support du Service et ci-après appelé “Compte Support”, – et d’au moins un produit présenté par la Banque comme “éligible” au titre du présent service, ci-après appelé “Produit Eligible”. Le Compte Support et le(s) Produit(s) Eligible(s) devront : – être ouverts au nom du même titulaire, sauf si le Compte Support est ouvert en compte joint, auquel cas le(s) Produit(s) Eligible(s) pourra (ont) être au nom de l’un ou l’autre souscripteur du présent contrat, – et ne pas faire l’objet d’un blocage pour quelque raison que ce soit. – Toute saisie ou avis à tiers détenteur entraînera le blocage immédiat du Service par la Banque. En tout état de cause, le(s) souscripteur(s) veillera (ont) à la compatibilité du Service avec les autres services de la Banque qu’il(s) détient (détiennent) ou viendrait (viendraient) à souscrire par la suite.