Stockage Clauses Exemplaires

Stockage. Xxxxxxx peut être amenée à stocker des Produits, de la Documentation et des Logiciels dans l’entrepôt d’une partie tierce choisie par Xxxxxxx, aux frais du Client, si celui-ci, du fait de ses actes ou omissions, retarde leur expédition. La mise en place des Produits, de la Documentation et des Logiciels dans l’entrepôt signifie que la livraison est effectuée et que les risques et la propriété des Produits et de la Documentation sont transférés au Client. La présente Clause 3.4 ne s’applique pas aux Produits, à la Documentation et aux Logiciels qu’Xxxxxxx ou sa Société Affiliée exporte à partir des États-Unis.
Stockage. 7.1_Sous réserve de conditions à préciser, la Société peut autoriser l'Entrepreneur ou le Fournisseur/Sous-traitant à utiliser les hangars et/ou dépôts de stockage appartenant à la Société, autorisation qui pourra être annulée par la Société à n'importe quel moment, à la seule discrétion de la Société.
Stockage. Le Client mettra à disposition un espace physique de stockage suffisant (4U) pour l'hébergement du matériel de Globecast (Globecast CineBox et son option Globecast CineBoost. Cet espace doit répondre aux normes CE en vigueur correspondant aux équipements électriques à usage interne. Cet espace de stockage devra être accessible par les équipes de Globecast et inaccessible aux personnes étrangères au service (public etc.).
Stockage. Si l’acheteur tarde exagérément à prendre livraison ou à récupérer les articles dans le cadre du présent contrat, après avoir été informé par écrit de leur disponibilité, la Société peut continuer à stocker les articles au risque et aux frais de l’acheteur sans préjudice de ses droits à paiement pour ces articles, de la même manière que s’ils avaient été livrés ou récupérés. Au-delà d’un mois, des frais de manutention et de stockage seront appliqués après que le client en ait été informé.
Stockage. Gérer les volumes, pools de stockage, disques durs, snapshots, chiffrer et déchiffrer les systèmes de fichiers, et configurer l'accélération du cache avec le gestionnaire de stockage. Pour plus de détails sur les fonctionnalités, reportez-vous aux liens suivants : • Disques/JBOD • Espace de stockage • Accélération de cache • Snapshot • Qtier (hiérarchisation automatique)
Stockage. La GL accepte de recevoir dans ses entrepôts les stocks nécessaires à la mise en place. Le stockage est gratuit pendant les 18 (dix-huit) mois suivant la mise en vente des nouveautés. Au-delà du 18e mois, le stock des ouvrages considérés comme articles du fonds ne doit pas, à chaque fin de mois, excéder 12 (douze) mois de vente en prenant comme référence les 12 mois précédents. Les éventuels excédents de stocks seront facturés suivant le barème des prestations joint en annexe, étant entendu que seul le solde résultant de la compensation entre les stocks en excédent et les stocks inférieurs à la moyenne admise contractuellement donneront lieu à facturation. Il sera procédé une fois par an, à une date fixée par la GL, à un inventaire des ouvrages de l’éditeur. Au cas où il apparaîtrait des différences d’inventaire, il est admis une tolérance quantitative dite “de passe”, de 2 % du nombre total des volumes remis à la GL. Si ce pourcentage était dépassé, la différence serait réglée à l’éditeur par la GL sur la base de 20 % du prix public hors taxes. Les éventuels excédents seraient déduits sur les mêmes bases du remboursement à effectuer à la GL. À l’issue de chaque inventaire, le stock à prendre en compte pour l’année suivante sera le nombre d’exemplaires physiquement constaté.
Stockage. (a) Les lots réglés avant la date d’échéance de paiement seront stockés par Christie’s. Ils ne feront pas l’objet de frais de stockage jusqu’à leur enlèvement. Les acquisitions seront expédiées aux frais de l’acheteur (voir paragraphe G ci-dessous).
Stockage. (a) Si vous ne retirez pas le lot dans les 30 jours à compter de la date de la vente aux enchères, nous pouvons, ou nos mandataires désignés peuvent :
Stockage. 19.1.1. Si les documents particuliers du contrat prévoient une obligation de stockage dans les locaux du titulaire, celui-ci assume la responsabilité du dépositaire durant un délai précisé par les documents particuliers du contrat et courant à compter de leur réception.
Stockage. 5.1. Les produits stockés sont des produits neutres qui ne sont ni nocifs, ni polluants.