RAPATRIEMENT DE CORPS Clauses Exemplaires

RAPATRIEMENT DE CORPS. Vous décédez lors d’un déplacement garanti. Nous organisons le rapatriement de votre corps jusqu’au lieu des obsèques dans votre pays de résidence. Dans ce cadre, nous prenons en charge : ✓ Les frais de transport du corps, ✓ Les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable, ✓ Les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement) à concurrence du montant indiqué au Tableau des Garanties.
RAPATRIEMENT DE CORPS. IMA organise et prend en charge le transport du corps. Celui-ci s'effectue au lieu d'inhumation ou de crémation choisi en France métropolitaine (si le domicile* de l'assuré est situé en France métropolitaine, Andorre ou Monaco, ou dans le DROM, POM, COM, TOM de résidence, si le domicile* de l'assuré est situé dans un DROM, POM, COM, TOM). La prise en charge inclut les frais de préparation du défunt, les formalités, les aménagements spécifiques au transport, ainsi qu'un cercueil conforme à la législation et de qualité courante, si la mise en bière est intervenue préalablement au transport en vertu d'une obligation réglementaire, ou la prise en charge du rapatriement de l'urne funéraire si la crémation a lieu sur le lieu de décès. Les autres frais, notamment les frais de cérémonie, d'inhumation ou d'incinération restent à la charge de votre famille.
RAPATRIEMENT DE CORPS. En cas de décès d’un bénéficiaire en voyage. Organisation et prise en charge du transport de la dépouille mortelle jusqu’au lieu d’inhumation en France métropolitaine. CARMA participe aux frais annexes nécessaires au transport, aux frais de cercueil dans la limite de 460 € TTC à l’exclusion des frais d’inhumation et de cérémonie qui restent à la charge de la famille. CARMA organise et prend également en charge le transport A/R d’un ayant-droit résidant en France métropolitaine si sa présence est requise par les autorités locales. Envoi de médicaments A L’ETRANGER UNIQUEMENT et sous réserve que les médicaments nécessaires soient introuvables sur place Organisation et prise en charge de la recherche et de l’envoi des médicaments indispensables à la poursuite d’un traitement en cours ou de tout appareil indispensable dans les actes de la vie quotidienne. Les frais de médicaments ou d’appareil ainsi que les frais de douane restent à la charge du bénéficiaire.
RAPATRIEMENT DE CORPS. IMA organise et prend en charge le transport du corps. Celui-ci s'effectue au lieu d'inhumation ou de crémation choisi en France métropolitaine (si le domicile de l’assuré est situé en France métropolitaine, Andorre ou Monaco), ou dans le DROM, POM, COM, TOM de résidence, si le domicile de l’assuré est situé dans un DROM, POM, COM, TOM. La prise en charge inclut les frais de préparation du défunt, les formalités, les aménagements spécifiques au transport, ainsi qu’un cercueil conforme à la législation et de qualité courante si la mise en bière est intervenue préalablement au transport en vertu d’une obligation réglementaire, ou la prise en charge du rapatriement de l’urne funéraire si la crémation a lieu sur le lieu de décès. Les autres frais, notamment les frais de cérémonie, d’inhumation ou d’incinération restent à la charge de la famille.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un bénéficiaire décède au cours d'un déplacement, Mutuaide Assistance organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu dans son pays de résidence, Mutuaide Assistance prend en charge : -les frais de transport du corps jusqu’au lieu des obsèques proche de son lieu de résidence, -les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable, -les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement). Tous les autres frais restent à la charge de la famille du bénéficiaire. Si les obsèques ont lieu hors du pays de résidence du bénéficiaire, Mutuaide Assistance organise le rapatriement du corps jusqu'à l’aéroport international le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps sur le lieu de résidence du bénéficiaire.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Nous organisons le rapatriement du corps ou des cendres de l’adhérent du lieu du décès jusqu’au lieu d’inhumation situé en France Métropolitaine :
RAPATRIEMENT DE CORPS. En cas de décès d’un bénéficiaire survenant à plus de 50 Km du domicile*, à la demande de son entourage, FILASSISTANCE organise et prend en charge le transport du corps (ou des cendres) du lieu de décès jusqu’au lieu d’inhumation en France*. La prise en charge de ce transport et des frais annexes est effectuée dans la limite de 1 500 EUR TTC maximum.
RAPATRIEMENT DE CORPS. (lors d’un déplacement xx-xxxx xx 00 xx xx xxxxxxxx) charge, dans les conditions ci-dessous, les frais afférents au rapatriement du défunt uniquement dans l’hypothèse d’un décès survenant lors d’un déplacement à plus de 50 km du domicile du défunt. Si le décès survient dans un rayon inférieur à 50 km du domicile de l’adhérent, le transport n’est pas pris en charge au titre de la présente garantie.
RAPATRIEMENT DE CORPS le versement d’un capital pour financer le Rapatriement vers l’un des Départements français tels que définis au présent règlement ou si le Rapatriement n’est pas souhaité, le versement d’un capital finançant le transport du défunt localement par voie terrestre ; • le financement de deux titres de transport afin de permettre à un proche d’accompagner le défunt ou de se rendre au lieu du décès. Pour la réalisation de ces prestations, la Mutuelle indique un prestataire agréé. • le versement d’une allocation forfaitaire destinée à couvrir les frais d’obsèques, si le membre participant a souscrit l’option. Le présent règlement est soumis aux dispositions du Code de la Mutualité de la République Française.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un Assuré décède au cours d'un déplacement, l’Assisteur organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu dans son Pays de résidence, l’Assisteur prend en charge : • les frais de transport du corps jusqu’au lieu des obsèques proche de son Lieu de résidence, Tous les autres frais restent à la charge de la famille de l’Assuré. Si les obsèques ont lieu hors du Pays de résidence de l’Assuré, l’Assisteur organise le rapatriement du corps jusqu'à l’aéroport inter- national le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps sur le Lieu de résidence de l’Assuré.