RAPATRIEMENT DE CORPS Clauses Exemplaires

RAPATRIEMENT DE CORPS. Vous décédez lors d’un déplacement garanti. Nous organisons le rapatriement de votre corps jusqu’au lieu des obsèques dans votre pays de résidence. Dans ce cadre, nous prenons en charge : ✓ Les frais de transport du corps, ✓ Les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable, ✓ Les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement) à concurrence du montant indiqué au Tableau des Garanties.
RAPATRIEMENT DE CORPS. IMA organise et prend en charge le transport du corps. Celui-ci s'effectue au lieu d'inhumation ou de crémation choisi en France métropolitaine (si le domicile* de l'assuré est situé en France métropolitaine, Andorre ou Monaco, ou dans le DROM, POM, COM, TOM de résidence, si le domicile* de l'assuré est situé dans un DROM, POM, COM, TOM). La prise en charge inclut les frais de préparation du défunt, les formalités, les aménagements spécifiques au transport, ainsi qu'un cercueil conforme à la législation et de qualité courante, si la mise en bière est intervenue préalablement au transport en vertu d'une obligation réglementaire, ou la prise en charge du rapatriement de l'urne funéraire si la crémation a lieu sur le lieu de décès. Les autres frais, notamment les frais de cérémonie, d'inhumation ou d'incinération restent à la charge de votre famille.
RAPATRIEMENT DE CORPS. En cas de décès d’un bénéficiaire en voyage. Organisation et prise en charge du transport de la dépouille mortelle jusqu’au lieu d’inhumation en France métropolitaine. XXXXX participe aux frais annexes nécessaires au transport, aux frais de cercueil dans la limite de 460 € TTC à l’exclusion des frais d’inhumation et de cérémonie qui restent à la charge de la famille. CARMA organise et prend également en charge le transport A/R d’un ayant-droit résidant en France métropolitaine si sa présence est requise par les autorités locales. Envoi de médicaments A L’ÉTRANGER UNIQUEMENT et sous réserve que les médicaments nécessaires soient introuvables sur place. Organisation et prise en charge de la recherche et de l’envoi des médicaments indispensables à la poursuite d’un traitement en cours ou de tout appareil indispensable dans les actes de la vie quotidienne. Les frais de médicaments ou d’appareil ainsi que les frais de douane restent à la charge du bénéficiaire.
RAPATRIEMENT DE CORPS. En cas de décès d’un bénéficiaire en France ou à l’étranger, l’Assisteur organise et prend en charge le transport du corps du lieu de survenance du décès en France ou à l’étranger jusqu'au domicile du bénéficiaire ou au lieu d'obsèques ou d'inhumation en France. Si le bénéficiaire est domicilié à l'étranger, l’Assisteur organise et prend en charge le rapatriement du corps dans le pays de résidence à concurrence du rapatriement en France. La prise en charge inclut les frais de préparation du défunt, les aménagements spécifiques au transport, ainsi qu'un cercueil conforme à la législation et de qualité courante si la mise en bière est intervenue préalablement au transport en vertu d’une obligation réglementaire, ou la prise en charge du rapatriement de l’urne funéraire si la crémation a lieu sur le lieu de décès. Les autres frais, notamment les frais de cérémonie, de convoi et d'inhumation restent à la charge de la famille.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un bénéficiaire décède au cours d’un déplacement, Mutuaide Assistance organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu dans son pays de résidence, Mutuaide Assistance prend en charge : -les frais de transport du corps jusqu’au lieu des obsèques proche de son lieu de résidence, -les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable, -les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement). Tous les autres frais restent à la charge de la famille du bénéficiaire. Si les obsèques ont lieu hors du pays de résidence du bénéficiaire, Mutuaide Assistance organise le rapatriement du corps jusqu’à l’aéroport international le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps sur le lieu de résidence du bénéficiaire.
RAPATRIEMENT DE CORPS. En cas de décès d'un assuré dans le cadre des activités garanties, Mutuaide Assistance organise et prend en charge le transport du corps ainsi que les frais de cercueil utilisé pour le transport du corps organisé par elle jusqu'au lieu d'inhumation proche de son domicile en France métropolitaine ou Département d’Outre-mer, à concurrence de 500 €. Les frais de cérémonie et d'inhumation restent à la charge de la famille. En cas de décès à l'étranger uniquement, si la présence d'un ayant droit est requise par les autorités locales pour effectuer les démarches nécessaires au rapatriement, Mutuaide Assistance met à sa disposition et prend en charge un titre de transport aller/retour. Les frais d'hébergement de cette personne ne sont pas pris en charge.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Nous organisons le rapatriement du corps ou des cendres de l’adhérent du lieu du décès jusqu’au lieu d’inhumation situé en France Métropolitaine :
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un Assuré décède au cours d'un Voyage garanti ou d’un Déplacement, l’Assisteur organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu dans son Pays de résidence, l’Assisteur prend en charge : ▪ les frais de transport du corps jusqu’au lieu des obsèques proche de son Lieu de résidence ; ▪ les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable ; ▪ les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement) ; ▪ les frais de cercueil ou d’urne du prestataire funéraire choisi par la famille à hauteur de 800 € TTC. Tous les autres frais et notamment les frais de cérémonie, convois locaux et inhumation restent à la charge de la famille de l’Assuré. Si les obsèques ont lieu hors du Pays de résidence de l’Assuré, l’Assisteur organise le rapatriement du corps jusqu'à l’aéroport international le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps sur le Lieu de résidence de l’Assuré.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un Assuré décède au cours d'un déplacement, l’Assisteur organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu dans son Pays de résidence, l’Assisteur prend en charge : • les frais de transport du corps jusqu’au lieu des obsèques proche de son Lieu de résidence, Tous les autres frais restent à la charge de la famille de l’Assuré. Si les obsèques ont lieu hors du Pays de résidence de l’Assuré, l’Assisteur organise le rapatriement du corps jusqu'à l’aéroport inter- national le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps sur le Lieu de résidence de l’Assuré.
RAPATRIEMENT DE CORPS. Lorsqu’un bénéficiaire décède au cours d’un déplacement, Mondial Assistance organise et prend en charge le rapatriement du corps. Si les obsèques ont lieu en France, Mondial Assistance prend en charge : • les frais de transport du corps jusqu’à l’établissement de l’opérateur funéraire du lieu des obsèques proche de son lieu de résidence, • les frais liés aux soins de conservation imposés par la législation applicable, • les frais directement nécessités par le transport du corps (manutention, aménagements spécifiques au transport, conditionnement). Si les obsèques ont lieu hors de France, Mondial Assistance organise le rapatriement du corps jusqu’à l’aéroport international le plus proche du lieu des obsèques et prend en charge les frais à concurrence du montant qui aurait été exposé pour rapatrier le corps jusqu’à l’établissement de l’opérateur funéraire du lieu des obsèques proche du lieu de résidence du bénéficiaire.