Renseignements Clauses Exemplaires

Renseignements. Des renseignements et conseils médicaux à l’étranger pourront être prodigués par les médecins d’IMA GIE : - lors de la préparation du voyage : attitudes préventives, vaccinations obligatoires et conseillées - pendant le voyage : choix d’établissement hospitalier - et au retour du voyage : tout événement médical survenant dans les suites immédiates. De même, des renseignements pratiques, de caractère général, relatifs à l’organisation des voyages pourront être communiqués (formalités administratives, liaisons téléphoniques, caractéristiques économiques et climatiques...).
Renseignements. Des renseignements et conseils médicaux à l’étranger pourront être prodigués par les médecins d’IMA Assurances : • lors de la préparation du voyage (attitudes préventives, vaccinations obligatoires et conseillées), • pendant le voyage (choix d’établissement hospitalier), • et au retour du voyage (tout événement médical survenant dans les suites immédiates). Ces renseignements et conseils ne peuvent, pour autant, être considérés comme des consultations médicales. De même, des renseignements pratiques, de caractère général, relatifs à l’organisation des voyages pourront être communiqués (formalités administratives, liaisons téléphoniques, caractéristiques économiques et climatiques…).
Renseignements. Concernant la candidature Êtes-vous candidat dans un autre établissement d'enseignement supérieur ? :  Oui  Non
Renseignements. Le RT1 fournit, au moment et de la manière exigés par le CCT1, au moment opportun, les renseignements que ce dernier demande raisonnablement afin de remplir ses obligations aux termes de la présente convention et de décider s'il désire accepter un ordre ou un compte donné. Le RT1 doit tenir ces renseignements à jour au moment opportun, mais aucune disposition des présentes ne le libère de son obligation de respecter toutes les exigences des OAR.
Renseignements. Le client fournira m Gowago le Formulaire de Renseignements de Base tel que communiqué par Gowago dûment rempli, daté et signé en original. Le client s'engage en outre m fournir toute information utile en vue de la réalisation des prestations du Contrat All-in-one, y compris en particulier tous renseignements requis en plus de celles fournies dans le Formulaire de Renseignements de Base m l'attention des assureurs (Formulaire assurances). Le client déclare que les renseignements fournis m Gowago sont conformes m la vérité, exhaustifs et actuels. Le Client s'engage m communiquer immédiatement m Gowago toute modification des informations fournie m Gowago.
Renseignements. Si le Fournisseur possède des renseignements sur les fournitures et que ceux-ci sont demandés par le GRT dans le but d'établir la facturation, le Fournisseur disposera des trois premiers jours ouvrables de chaque Mois pour faire parvenir ces renseignements au GRT.
Renseignements. L'Assureur peut exiger tous renseignements, détails et dossiers, y compris l'histoire de cas, concernant le diagnostic, le traitement ou les services rendus à chaque personne assurée soit avant ou après la date d'entrée en vigueur de son assurance et la personne assurée convient, comme condition de la responsabilité de l'Assureur en vertu du présent contrat de lui fournir ou de lui faire fournir tous ces renseignements, détails et dossiers et autorise toute personne rendant ou ayant rendu tels services à les fournir directement à l'Assureur. Tous ces renseignements sont considérés strictement confidentiels par l'Assureur.
Renseignements. Le Fournisseur doit : (a) fournir à la Société l'information relative à la prestation des Services que la Société pourrait raisonnablement requérir de temps à autre, laquelle information doit être fournie dans le délai raisonnable prévu par la Société ; et
Renseignements. 7.1 Le Conseil fournira à l’Association, chaque mois, la liste des employés qui, au cours du mois, seront entrés ou qui seront sortis de l'unité de négociation. La liste devra comprendre le nom, le Centre de recherche/ la Direction/PARI de technologie et le niveau de classification, l'adresse du domicile et le numéro de téléphone à domicile que le Conseil possède dans son système d'information des ressources humaines. 7.2 Le Conseil mettra une copie de cette convention et une copie de toute entente supplémentaire apportant des changements à la présente convention, à la disposition de tous les employés membres de l'unité de négociation à la date de signature de la présente convention. En plus, tout nouvel employé faisant partie de l'unité de négociation recevra une copie de la présente convention. Pour satisfaire à l’obligation qui incombe à l’Employeur en vertu de la présente clause, on peut donner aux employés le moyen d’avoir accès à la convention collective en mode électronique.
Renseignements. Auprès des OTD.