Renseignements Clauses Exemplaires

Renseignements a. moins d’une heure 17 b. plus d’une heure, par heure 30

Renseignements. Des renseignements et conseils médicaux à l’étranger pourront être prodigués par les médecins d’IMA Assurances : • lors de la préparation du voyage (attitudes préventives, vaccinations obligatoires et conseillées), • pendant le voyage (choix d’établissement hospitalier), • et au retour du voyage (tout événement médical survenant dans les suites immédiates). Ces renseignements et conseils ne peuvent, pour autant, être considérés comme des consultations médicales. De même, des renseignements pratiques, de caractère général, relatifs à l’organisation des voyages pourront être communiqués (formalités administratives, liaisons téléphoniques, caractéristiques économiques et climatiques…).

Renseignements. Le client fournira m Gowago le Formulaire de Renseignements de Base tel que communiqué par Gowago dûment rempli, daté et signé en original. Le client s'engage en outre m fournir toute information utile en vue de la réalisation des prestations du Contrat All-in-one, y compris en particulier tous renseignements requis en plus de celles fournies dans le Formulaire de Renseignements de Base m l'attention des assureurs (Formulaire assurances). Le client déclare que les renseignements fournis m Gowago sont conformes m la vérité, exhaustifs et actuels. Le Client s'engage m communiquer immédiatement m Gowago toute modification des informations fournie m Gowago.

Renseignements. Le RT1 fournit, au moment et de la manière exigés par le CCT1, au moment opportun, les renseignements que ce dernier demande raisonnablement afin de remplir ses obligations aux termes de la présente convention et de décider s'il désire accepter un ordre ou un compte donné. Le RT1 doit tenir ces renseignements à jour au moment opportun, mais aucune disposition des présentes ne le libère de son obligation de respecter toutes les exigences des OAR.

Renseignements. Concernant la candidature Êtes-vous candidat dans un autre établissement d'enseignement supérieur ? :  Oui  Non

Renseignements. Le Détaillant s’engage à fournir à l’AQRCB, dans un délai raisonnable, les renseignements essentiels visant l’opération du Lieu de retour afin de permettre à l’AQRCB d’assumer les responsabilités et les obligations qui lui incombent en vertu du présent Contrat et du Règlement, incluant l’Annexe C. Les Parties s’engagent à garder les renseignements reçus confidentiels conformément au présent paragraphe 8.

Renseignements. Si le Fournisseur possède des renseignements sur les fournitures et que ceux-ci sont demandés par le GRT dans le but d'établir la facturation, le Fournisseur disposera des trois premiers jours ouvrables de chaque Mois pour faire parvenir ces renseignements au GRT.

Renseignements. 7.1 Le Conseil fournira à l’Association, chaque mois, la liste des employés qui, au cours du mois, seront entrés ou qui seront sortis de l'unité de négociation. La liste devra comprendre le nom, le Centre de recherche/ la Direction/PARI de technologie et le niveau de classification, l'adresse du domicile et le numéro de téléphone à domicile que le Conseil possède dans son système d'information des ressources humaines. 7.2 Le Conseil mettra une copie de cette convention et une copie de toute entente supplémentaire apportant des changements à la présente convention, à la disposition de tous les employés membres de l'unité de négociation à la date de signature de la présente convention. En plus, tout nouvel employé faisant partie de l'unité de négociation recevra une copie de la présente convention. Pour satisfaire à l’obligation qui incombe à l’Employeur en vertu de la présente clause, on peut donner aux employés le moyen d’avoir accès à la convention collective en mode électronique.

Renseignements. Le Fournisseur doit : (a) fournir à la Société l'information relative à la fourniture des Biens que la Société pourrait raisonnablement requérir de temps à autre, laquelle information doit être fournie dans le délai raisonnable prévu par la Société ; et (b) dès qu'il est raisonnablement possible de le faire, aviser la Société de la survenance de tout événement ou circonstance susceptible de nuire à la fourniture des Biens conformément au présent Contrat.