Renseignements Clauses Exemplaires

Renseignements. Des renseignements et conseils médicaux à l’étranger pourront être prodigués par les médecins d’IMA GIE : - lors de la préparation du voyage : attitudes préventives, vaccinations obligatoires et conseillées - pendant le voyage : choix d’établissement hospitalier - et au retour du voyage : tout événement médical survenant dans les suites immédiates. De même, des renseignements pratiques, de caractère général, relatifs à l’organisation des voyages pourront être communiqués (formalités administratives, liaisons téléphoniques, caractéristiques économiques et climatiques...).
Renseignements. 6.7 Le RT1 fournit, au moment et de la manière exigés par le CCT1, au moment opportun, les renseignements que ce dernier demande raisonnablement afin de remplir ses obligations aux termes de la présente convention et de décider s'il désire accepter un ordre ou un compte donné. Le RT1 doit tenir ces renseignements à jour au moment opportun, mais aucune disposition des présentes ne le libère de son obligation de respecter toutes les exigences des OAR.
Renseignements. Concernant la candidature Êtes-vous candidat dans un autre établissement d'enseignement supérieur ? :  Oui  Non
Renseignements. Le client fournira m Gowago le Formulaire de Renseignements de Base tel que communiqué par Gowago dûment rempli, daté et signé en original. Le client s'engage en outre m fournir toute information utile en vue de la réalisation des prestations du Contrat All-in-one, y compris en particulier tous renseignements requis en plus de celles fournies dans le Formulaire de Renseignements de Base m l'attention des assureurs (Formulaire assurances). Le client déclare que les renseignements fournis m Gowago sont conformes m la vérité, exhaustifs et actuels. Le Client s'engage m communiquer immédiatement m Gowago toute modification des informations fournie m Gowago.
Renseignements. Si le Fournisseur possède des renseignements sur les fournitures et que ceux-ci sont demandés par le GRT dans le but d'établir la facturation, le Fournisseur disposera des trois premiers jours ouvrables de chaque Mois pour faire parvenir ces renseignements au GRT.
Renseignements. Le Fournisseur doit :
Renseignements. L'Assureur peut exiger tous renseignements, détails et dossiers, y compris l'histoire de cas, concernant le diagnostic, le traitement ou les services rendus à chaque personne assurée, avant ou après la date d'entrée en vigueur de son assurance. La personne assurée convient, comme condition de la responsabilité de l'Assureur en vertu du présent contrat de fournir ou de faire fournir à l'Assureur tous tels renseignements, détails et dossiers, et autorise tout hôpital ou toute personne rendant ou ayant rendu tels services à les fournir directement à l'Assureur. Tous ces renseignements sont considérés strictement confidentiels par l'Assureur.
Renseignements. Nom/noms de l’employée/employé/des employés déposant la plainte :
Renseignements. Cochez la case correspondant à votre situation  Demandeur d’emploi  Bénéficiaire d’un contrat aidé  Bénéficiaire du RSA  Conjoint de bénéficiaire du RSA (dans les cas de couples mariés pacsés ou concubins)  Bénéficiaire de formation pour demandeurs d’emploi  Personne handicapée relevant des catégories II et III de la CPAM ou la MSA  Personne handicapée percevant l’Allocation Adulte Handicapé de la MDPH  Personne de nationalité étrangère en cours de régularisation administrative  Personne inapte au travail Je soussigné ( e) ………………………………………………………..
Renseignements. Position de comptes, ainsi que les dernières opérations de débit et/ou de crédit intervenues sur les comptes, sous réserve qu'elles ne remontent pas à plus de trente jours, débits en instance de la carte bancaire s'il y a lieu…