Retour des produits Clauses Exemplaires

Retour des produits a. Les produits ne peuvent être retournés à Xxxxxxxx qu’avec son autorisation préalable et écrite.
Retour des produits. 11.1 Tout retour de Produits non conformes ou présentant un défaut doit faire l’objet d'un accord exprès, préalable et écrit de POSITRONIC.
Retour des produits. Malgré l’absence de droit de rétractation pour les raisons exposées à l’article 2.5, Nous Vous accordons la faculté de Nous retourner les Produits qui ne Vous satisfont pas ou que votre animal ne semble pas apprécier. Vous devez Nous en informer dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la réception desdits Produits dans la rubrique « Aide » du Site. Leur retour devra être ensuite effectué par vos soins, à notre adresse et à nos horaires d’ouverture. Une fois que Vous Nous aurez restitué les Produits concernés, Nous procéderons au remboursement intégral de leur prix.
Retour des produits. 8.1 Sauf accord écrit contraire entre les Parties, ILPA n’accepte aucun retour de Produits livrés. Le Client a le droit de retourner les Produits uniquement en cas d’accord préalable écrit de la part de ILPA.
Retour des produits. Vous avez le droit de retourner les Produits que vous avez achetés auprès de PSM pour quelque raison que ce soit dans les 30 jours suivant la date de votre achat. Pour exercer ce droit, vous devez communiquer avec nous par courrier (165 Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, Xxxx 000, Xxxxxxx [Xxxxxxx] X0X 0X0), par téléphone (1 800 PORSCHE) ou par courriel (xxxx@xxxxxxx.xx) et nous retourner les produits dans les 30 jours suivant la date d’achat ou de livraison. Pour que vous puissiez recevoir un remboursement, tous les Produits retournés devront être dans leur état original et inutilisés. Nous vous fournirons un remboursement environ 15 jours après la réception des produits et leur traitement par PSM. Nous verserons ce remboursement sur le moyen de paiement que vous avez utilisé pour effectuer la transaction initiale, sauf accord contraire avec vous.
Retour des produits. Nonobstant toute disposition contraire des présentes, le Client ne peut retourner aucun produit à la Société sans autorisation écrite préalable de la Société et sans obtenir de la Société un numéro de retour. Le Client renonce, par les présentes, à toute réclamation qu'il pourrait avoir au titre de ses droits à compensation. L'expédition pour le retour des produits est à la charge du Client. Si la réclamation du Client est valable, telle que déterminée par la Société à sa seule discrétion, la Société paiera alors l’expédition pour renvoyer les produits réparés ou de remplacement au Client et cette expédition sera effectuée aux tarifs standards de transport terrestre.
Retour des produits. En cas de retour d’un Produit, OCTOPIA examinera à réception le Produit retourné pour lui attribuer un état « neuf » ou « non neuf » (i.e. un Produit retourné dont l’état ou l’emballage ne permettent pas sa recommercialisation immédiate). Dans le cas où le Produit est retourné par l’Acheteur en état « neuf », OCTOPIA le réintègre au stock vendable de l’Utilisateur. A l’inverse, dans le cas où le Produit est retourné par l’Acheteur en état « non neuf », OCTOPIA ne le réintègre pas au stock vendable de l’Utilisateur et met le Produit à disposition de l’Utilisateur pour que ce dernier organise la reprise de son stock « non neuf». L’Utilisateur reconnait et accepte ne pas être indemnisé par XXXXXXX pour les Produits « non neuf» retournés par les Acheteurs.
Retour des produits. Conformément à l’article L 221-23 du Code de la consommation, le Client doit retourner sa commande au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les frais de retour directs des produits sont à la charge du Client. Les produits doivent être retournés dans leur intégralité correctement protégés et dans leur emballage d’origine et dans un parfait état de revente sans qu’ils ne soient endommagés ou abîmés. Le retour des cartons entamés ne seront pas acceptés. Les produits doivent être retournés sur leur lieu d'expédition initial ou au dépôt le plus proche. Cette seconde option n'est possible que lorsque les dépôts sont ouverts à savoir du 1er septembre au 31 mars inclus.
Retour des produits. Le retour des Produits ne pourra intervenir que sur accord exprès et préalable de 2S Informatique. En toute hypothèse, l’emballage d’origine des produits en cause devra être conservé ainsi que le bon de livraison et la facture d’achat. Ne seront pas concernés les logiciels avec licence. A défaut, 2S Informatique sera dégagée de toute obligation vis à vis du Client qui sera réputé avoir accepté les produits.
Retour des produits. Conformément aux dispositions de l’article L221-23 du code de la consommation le Membre doit retourner son produit au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la communication de sa décision de se rétracter. Le Membre doit retourner son produit dans les conditions définies à l’article 10 ci- après.