Télémaintenance Clauses Exemplaires

Télémaintenance. La télémaintenance nécessite l’exécution d’une application sur le matériel du Client. L’exécution sera automatiquement interrompue au redémarrage du matériel. Jet Comm Informatique n’est pas responsable de l’utilisation hors télémaintenance de l’outil. Le client s’engage lors de l’acceptation de la télémaintenance à recevoir la facture par la voie électronique. Le règlement devra être envoyé à l’adresse indiqué sur la facture dans un délai d’une semaine. La télémaintenance est réservé aux clients ayant déjà été facturés par Jet Comm Informatique et ayant une connexion d’un débit d’au moins 1 Mbps
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Télémaintenance. La télémaintenance est un mode sécurisé d’accès à l’Installation par mot de passe. Le Revendeur veillera à ce que le Client mette à la disposition d’Ascom une connexion Internet ou une ligne analogique (SDA) pour assurer la télémaintenance et garantisse sa disponibilité à 100%. ASCOM fournira un kit de télémaintenance et le mot de passe sera défini lors de l’installation du Kit de télémaintenance conjointement avec le Revendeur et ne devra en aucun cas être modifié par le Revendeur sans l’accord écrit préalable d’Ascom. Sous réserve de la mise en place des éléments nécessaires à la réalisation de la prestation de télémaintenance, la Hot Line ASCOM procédera à une connexion à distance en télémaintenance afin d’affiner son diagnostic et de procéder le cas échéant à la mise en place de correctifs logiciels. Dans le cas où la Télémaintenance ne devait pas permettre de corriger le défaut, la Hotline proposera au Revendeur une offre d’intervention sur site, sur base des tarifs alors en vigueur. Cette offre est valable un mois.
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Télémaintenance. La télémaintenance se fera au travers des serveurs DWPro, directement sur les équipements serveurs et pont de conférence afin d’assurer les mises à jour et le diagnostic. La prise en main des éléments se fera à l’aide d’un navigateur Internet (Internet Explorer) et/ou d’une application de prise en main à distance (du type VNC ou PCAnywhere). La connexion PPP sera effective pendant la période d’intervention nécessaire sur les équipements ainsi la durée de validité du contrat de maintenance. Un numéro d’appel unique, un login et un mot de passe seront fournis à l’équipe technique de DWPro par le Client et resteront confidentiels. Afin de garantir un niveau de sécurité suffisant, la liaison de télémaintenance sera activée par le client à chaque demande d’intervention.
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Télémaintenance. Si le technicien de maintenance Compusoft le juge utile et si le Client l’accepte, celui-ci peut bénéficier d’une assistance par prise en main à distance de son système informatique appelé dans les présentes Conditions Générales de Ventes et de Services « télémaintenance ». L’accès à ce service est conditionné par l’ouverture d’une session nominative toujours à l’initiative du technicien Compusoft. Toute intervention dans le cadre de ce service fera impérativement l’objet d’une validation informatique préalable du client, à chaque demande d’intervention, afin d’autoriser le technicien Compusoft à effectuer lesdites prestations. Toutefois, sans préjudice de cette validation, le Client en accepte d’ores et déjà le principe. Compusoft s’engage à une totale confidentialité quant aux fichiers et documents dont ses techniciens auraient pris connaissance lors de la télémaintenance. Le Client s’engage à informer son personnel des opérations de télémaintenance en cours et les risques liés au travail simultané avec les opérations de télémaintenance faites par Compusoft. En aucun cas, Compusoft ne peut être tenu responsable des conséquences techniques et financières causées par une erreur survenue dans l’exécution d’une tâche du système informatique du Client simultanément à une opération de télémaintenance. La télémaintenance est soumise au bon fonctionnement des canaux de transmission nécessaires à cette opération (Internet). Compusoft décline toute responsabilité directe ou indirecte due au mauvais fonctionnement de ses canaux, notamment dans le cas d’installation par le technicien Compusoft sur le système du client de fichiers et documents corrompus ou détruits par un mauvais fonctionnement de ces canaux.
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  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Médiation Le locataire peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Réservation La réservation devient ferme lorsque le service reçoit un acompte correspondant à 25 % du montant du loyer auxquels se rajoutent la totalité des frais de réservation ainsi que les frais d’assurance annulation éventuellement souscrite, plus si le client choisit d’en bénéficier, 25% du montant de toutes les prestations directement liées au séjour telles que figurant sur la fiche descriptive, et un exemplaire du contrat signé par le client avant la date limite indiquée au recto.