Prestations de maintenance Clauses Exemplaires

Prestations de maintenance. Analyse et diagnostic :

Prestations de maintenance. 4.1.1 Le fournisseur s’engage à se déterminer sur toute demande d’offre du client portant sur des prestations de maintenance portant sur les équipements TIC. 4.1.2 Tout accord entre les parties sur des prestations de maintenance du fournisseur doit faire l’objet d’un contrat spécifique. 4.1.3 Les obligations du fournisseur telles qu’inventoriées ci-après, s’appliquent en plus des obligations contenues dans les conditions générales et/ou dans un contrat spécifique. 4.1.4 Les prestations de maintenance du fournisseur sont comprises dans le prix fixé dans le contrat spécifique correspondant. 4.1.5 Sauf disposition contraire contenue dans un contrat spécifique, le client assure le support niveau 1 et le fournisseur assure les supports niveaux 2 et 3. 4.1.6 Sur demande du client, lorsqu’un équipement TIC objet d’un contrat de maintenance et/ou de support avec le fournisseur pourrait être à l’origine de dysfonctionnements bloquants et/ou récurrents sur d’autres équipements TIC du client, le fournisseur s’engage à collaborer avec des tiers dans le cadre d’une cellule de crise lorsqu’il n’est pas possible de prime abord de déterminer l’origine et le responsable du problème constaté. Si le fournisseur prouve que le problème n’est pas dû à l'équipement TIC sous contrat de maintenance et/ou de support avec lui, ses prestations seront rétribuées séparément.

Prestations de maintenance. Les prestations de maintenance auxquelles peut souscrire le Licencié sont disponibles sur le sur le site xxx.xxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxxxx. L’exécution desdites prestations sera soumise aux conditions du présent Contrat.

Prestations de maintenance. Toutes les Prestations de Maintenance que le CONCEDANT fournit en application du Contrat le sont selon les dispositions du Manuel SMP joint au Contrat en annexe 2. Le CONCEDANT n’a aucune obligation vis-à-vis du LICENCIE de fournir des prestations se rapportant au Logiciel qui iraient au-delà des prestations décrites dans le Manuel SMP. Il est entendu entre les parties que le CONCEDANT pourra à tout moment modifier le Manuel SMP, le LICENCIE étant alors informé d’un tel changement. L'installation des Mises à Jour du Logiciel n’est pas comprise dans les Prestations de Maintenance. Elle pourra être effectuée par le CONCEDANT à la demande du LICENCIE, moyennant une facturation supplémentaire, selon les conditions tarifaires en vigueur au jour de la demande. Le CONCEDANT n’est pas tenu de fournir de Prestations de Maintenance au LICENCIE si les incidents ou problèmes rencontrés sont dus aux causes suivantes: (a) intégration ou assemblage de fonctionnalités, logiciels, composants ou autres produits dans ou avec le Logiciel; (b) modifications, altérations et/ou extensions réalisés sur le Logiciel, sur l'Environnement Autorisé ou sur tout produit (logiciel, matériel, fichier ou base de données) lié au Logiciel par le LICENCIE ou par un tiers non habilité; (c) défaut de mise à disposition par le LICENCIE d’un Environnement Autorisé pour l’installation ou l’exploitation du Logiciel; (d) utilisation d'une version non couverte par les Prestations de Maintenance du Logiciel; (e) utilisation incorrecte du Logiciel ou utilisation du Logiciel à des fins autres que celles stipulées par le CONCEDANT; (f) non-respect par le LICENCIE des conditions d'exploitation, d'installation, d'environnement du Logiciel prescrites par le CONCEDANT (par exemple en cas de plate-forme non certifiée ou de mesures correctives ponctuelles éventuellement proposées par les fournisseurs de l'Environnement Autorisé); (g) défaut d’installation et/ou d’implémentation par le LICENCIE des Mises à Jour fournies par le CONCEDANT en vue de corriger un ou plusieurs desdits problèmes; (h) incompatibilité du Logiciel avec d'autres produits ou fournitures utilisés par le LICENCIE; (i) logiciels de tiers; (j) intégration ou assemblage dans ou avec le Logiciel de fonctionnalités, logiciels, composants, méthodes d’installation, méthodes de configuration ou autres produits fournis par le LICENCIE; (k) toute violation par le LICENCIE d’une quelconque disposition du Contrat. Dans certains cas, le CONCEDANT pourra ...

Prestations de maintenance. Le degré de Maintenance assurée par le Prestataire est défini dans le bon de commande signé par le client et peut couvrir les prestations suivantes : 10.1 Un service de Support 10.2 Une Maintenance corrective CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES 10.3 Une Maintenance évolutive

Prestations de maintenance couvertes par les frais forfaitaires de maintenance

Prestations de maintenance. Les prestations de maintenance sont facturées : - Mensuellement pour les Câblages FTTH sur lesquels le Client a opté pour l’Abonnement Raccordement Lissé, tel que défini à l’Article 19.3.1.4 et sont incluses dans cet abonnement mensuel ; - A la date de clôture de l’incident signalé par le Client pour les Câblages FTTH sur lesquels le Client a opté pour les Frais de Raccordement CAPEX, tel que défini à l’Article 19.3.1.4.

Prestations de maintenance. Prestations du contrat de main- tenance (article A.5) et prestations sur demande (article A.3).

Prestations de maintenance. Prestations du contrat de maintenance (article A.5) et prestations en régie (article A.3).

Prestations de maintenance. 4.1. Le bon fonctionnement et le maintien de la fia- bilité dans le temps de l’installation nécessitent un entretien régulier et systématique. A ce titre, le Pres- tataire recommande au Client de souscrire des Prestations de maintenance. La nature des Presta- tions de maintenance est détaillée au sein du devis ou des Conditions particulières. Sont exclus des Prestations de maintenance : la remise en état de veille des organes asservis non fournis par le Pres- tataire ; les interventions sur logiciels sources, la re- mise en état des lieux suite à des désordres non imputables au Prestataire ou faisant suite à un fonc- tionnement normal du Système ou Equipement de sûreté. 4.2. La remise en état acceptée par le Client des dé- fauts consécutifs à l’obsolescence ou vétusté, constatés sur les Systèmes de sûreté lors de la pre- mière visite fera l’objet d’une facturation supplémen- taire suivant les tarifs du Prestataire en vigueur. Dans le cas où le Prestataire se trouverait dans l’impossi- bilité d’assurer ses Prestations du fait du Client, le temps et les moyens engagés feront l’objet d’une facturation supplémentaire suivant les tarifs du Pres- tataire en vigueur. 4.3. Toute modification des Systèmes ou Equipe- ments de sûreté donnera lieu à un aménagement des dispositions financière du contrat en accord entre les Parties. 4.4. Les frais d’intervention pour dépannage (pièces, main d’œuvre, consommables et déplace- ment) seront facturés au Client selon tarifs en vi- gueur. Les Prestations d’assistance téléphonique n’ont pas vocation à assurer la formation de nou- veaux correspondants. Sauf stipulations contraires au sein des Conditions particulières, les télé-inter- ventions à la demande du Client sont limitées à 12 par an ou 6h, au-delà, elles pourront être facturées par le Prestataire selon tarifs en vigueur. MAINTENANCE PREVENTIVE : 4.5. La périodicité des visites de maintenance préven- tive est précisée au sein des Conditions particulières ou du devis. A défaut, il est prévu une (1) visite de maintenance préventive par an. Le Prestataire se ré- serve la possibilité d’effectuer la visite de maintenance préventive à l’occasion d’une visite de maintenance corrective. MAINTENANCE CORRECTIVE : 4.6. Les délais d’intervention de maintenance cor- rective, exprimés en heures ou jours ouvrés sont dé- finis au sein des Conditions particulières. 4.7. Si les Systèmes de sûreté ne peuvent être remis en service à l’issue de l’intervention du Prestataire, celui-ci en infor...