Objets précieux Clauses Exemplaires

Objets précieux. Perles, bijoux, montres, fourrures portés, fusils de chasse, matériel de pêche
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Objets précieux. Perles, bijoux, montres, fourrures portées, ainsi que tout appareil de reproduction du son et/ou de l'image et leurs accessoires, fusils de chasse, matériel de pêche, ordinateurs portatifs.
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Objets précieux les bijoux, pierreries, fourrures, collections, objets en métal précieux, livres rares, tableaux, faïences et bibelots d’une valeur unitaire supérieure à 2 000 euros.
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Objets précieux. Dans la limite du capital objets précieux indiqué dans les Conditions Particulières (non garantis en résidence secondaire). Dans la limite du capital objets précieux indiqué dans les Conditions Particulières (non garantis en résidence secondaire).
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Objets précieux. Les bijoux d’une valeur supérieure à 300 €, les objets en métaux précieux (or, argent, platine, vermeil).
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Objets précieux. Si vous avez sélectionné un capital « Objets précieux » dont la valeur dépasse 48 000 €, l’installation d’un système de télésurveillance est obligatoire pour bénéficier de la garantie « Vol ». Si un vol intervient et que le système de télésurveillance n’est pas en fonctionnement au moment du sinistre, vous perdrez pour ce sinistre tout droit à indemnités. • les dommages causés ou provoqués intentionnellement par l’assuré ou avec sa complicité, sauf application de l’article L. 121-2 du Code des assurances, • les châteaux ou risques similaires, manoir, gentilhommière, • les bâtiments classés, inscrits ou répertoriés, pour tout ou partie, par l’administration des monuments historiques, ou bénéficiant du label Architecture Contemporaine Remarquable, • les bâtiments n’ayant pas fait l’objet d’un permis de construire, • les dépendances de plus de 500 m² ainsi que celles situés à plus de 3 km du domicile assuré, sauf mention dans vos Conditions Particulières, • les logements équipés d’un ascenseur individuel (les logements équipés d’un monte escalier restent garantis), • les logements dont une pièce principale ou une dépendance est utilisée à des fins professionnelles (sont toutefois autorisées les activités d’assistante maternelle, de garde de personnes en difficulté, et de télétravail exercée au domicile de l’assuré), • les biens mobiliers à usage professionnel, • les espèces, fonds, titres et valeurs, • les dommages résultant du défaut d’entretien manifeste ou de réparation indispensable, incombant à l’assuré et connu de lui, sauf cas de force majeure, • les dommages consécutifs à la présence de micro-organismes tels que le mérule, ou liés à la présence d’insectes xylophages tels que termites ou capricornes, • les dommages subis, causés ou dans lesquels sont impliqués : - des véhicules à moteur soumis à l’assurance obligatoire, leurs remorques et accessoires, - des bateaux à moteur y compris des véhicules nautiques à moteur, des voiliers de plus de 5,05 m, - les appareils de navigation aérienne y compris l’aéromodélisme, dès lors que l’assuré en a la propriété, la conduite ou la garde, • les dommages occasionnés par les événements suivants : - guerre étrangère, guerre civile, - éruption de volcan, tremblement de terre, inondation, raz de marée, avalanche, glissement de terrain ou autres événements à caractère catastrophique, sauf si ces événements sont qualifiés de catastrophes naturelles en application de la loi du 13 juillet 1982, • les dommages résultant de...
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Objets précieux. Le montant maximum d’indemnisation des objets précieux, y compris en cas de vol, est indiqué sur vos Conditions Particulières. La valeur d’indemnisation est fixée à dire d’expert, selon la valeur de revente des objets précieux endommagés ou disparus dans les salles de vente. En cas de mise en œuvre de la garantie "catastrophes technologiques", le mobilier et les objets précieux sont indemnisés à leur valeur de remplacement, sans déduction de vétusté, ni de franchise, dans la limite des montants indiqués au tableau récapitulatif des montants de la garantie, p 27.
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Objets précieux. Les meubles d’époque, les tableaux, l’argenterie, les bijoux, les fourrures ainsi que les objets d’art et de collection. Une collection est considérée comme constituant un seul objet.
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Objets précieux. Les bijoux, montres, fourrures, orfèvrerie en métal précieux, les pierres précieuses ou semi précieuses, et les perles pour autant qu’elles soient montées en bijoux.
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  • OBJET En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.