Définition de Animaux de compagnie

Animaux de compagnie. Chiens et chats remplissant les obligations d’identification et de vaccination fixées par la réglementation à l’exclusion de tout chien susceptible d’être dangereux c’est-à-dire les chiens de races Staffordshire bull terrier, Mastiff, American Staffordshire terrier, Tosa, les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de ces races ainsi que les chiens communément appelés « Pitt bull ». L’animal garanti ne devra pas faire l’objet d’un élevage ou être détenu dans le cadre d’une activité professionnelle ou commerciale quelle qu’elle soit.
Animaux de compagnie. Animaux domestiques dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée, vivant au domicile du bénéficiaire.
Animaux de compagnie. Animaux dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée.

Examples of Animaux de compagnie in a sentence

  • L’Assureur garantira le remboursement à hauteur du forfait stipulé dans les Conditions Particulières, des Frais de traitement des Animaux de compagnie sur présentation de documents probants et à qui démontrera les avoir réglés.

  • On considère Frais de traitement des Animaux de compagnie ceux relatifs aux honoraires du médecin vétérinaire, hospitalisation dans une clinique vétérinaire et médicaments nécessaires au traitement des lésions souffertes par les animaux suite à l’accident.

  • JetBlue facture des frais non remboursables de 25.00 $ par personne pour les clients qui achètent une réservation par telephone Animaux de compagnie $100.00 Les petits chiens ou chats dans une cage de transport approuvée sont autorisés sur les vols opérés par JSX pour 100 $ par trajet (taille maximale de la cage de transport pour animaux : 13 pouces de large x 11 pouces de haut x 17 pouces de profondeur).".


More Definitions of Animaux de compagnie

Animaux de compagnie. Les animaux de compagnie ne sont autorisés que dans les cas où cela est expressément indiqué. Tout signalement de la présence d'un animal de compagnie après la réservation sera considéré comme une modification. La présence non signalée d'animaux de compagnie est un motif suffisant pour l'Entrepreneur pour refuser au Vacancier l'accès au Parc et/ou à l'Hébergement. La présence d'animaux de compagnie s'accompagne de frais (de nettoyage) supplémentaires. Le Vacancier doit à tout moment pouvoir prouver que ses animaux de compagnie respectent toutes les exigences en matière de santé et de vaccination en vigueur dans le pays où se trouve l'Hébergement. En cas de non-respect de ces exigences ou en l'incapacité du Vacancier de fournir des preuves, l'Entrepreneur est habilité à refuser l'accès à l'Hébergement ou au Parc à l'animal de compagnie. Le Vacancier est et reste à tout moment responsable de tout dommage occasionné par son animal de compagnie à l'Hébergement ou au Parc.
Animaux de compagnie. Animaux considérés usuellement comme familiers tels que chiens, chats, oiseaux, poissons, petits rongeurs (hamster, chinchilla, souris blanche, cochon d’Inde, lapin …)
Animaux de compagnie. Art. 1 (lexique), Art. 5-2
Animaux de compagnie. Dans la mesure où les animaux de compagnie sont acceptés dans le Parc, les règles suivantes s'appliquent : Les animaux de compagnie non gardés dans une cage doivent à tout moment être tenus en laisse, hormis à l'intérieur de l'Hébergement, et ne peuvent d'aucune manière créer des nuisances pour les autres Clients du Parc. Les animaux de compagnie ne peuvent être lâchés qu'aux endroits indiqués. Si aucun endroit n'est indiqué pour cela, les animaux de compagnie doivent être lâchés en dehors de l'enceinte du Parc, aux endroits autorisés. Si l'animal fait ses « besoins », l'accompagnateur de l'animal est tenu de veiller à enlever et éliminer les déjections. Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans les espaces publics du Parc tels que les piscines, les espaces horeca, les supermarchés, etc., à moins qu'il ne soit expressément indiqué le contraire. Les Clients sont responsables du respect de toutes les exigences légales liées à la présence et au séjour d'animaux de compagnie.
Animaux de compagnie. Désigne l´animal de compagnie accompagnant, en cabine ou en soute, le passager qui en est soit le propriétaire, soit une personne physique qui en assume la responsabilité pour le compte du propriétaire. Désigne un arrêt de plus 24 heures programmé par le Passager au cours de son voyage, à une escale située entre le point de départ et le point de destination figurant sur le Billet.
Animaux de compagnie. Les animaux de compagnie sont acceptés sous certaines conditions et avec supplément : être à jour de leurs vaccins (présentation du carnet de vaccination), être tenus en laisse, ne pas rester seuls dans les locatifs ou sur les emplacements, être promenés à l’extérieur du terrain de camping pour leurs besoins naturels. L’accès à la piscine leur est strictement interdit. Les chiens de 1re et 2e catégorie ne sont pas acceptés. Une retenue de 30 euros sera prélevée sur la caution « Ménage » en cas de constatation de poils d’animaux dans la location, notamment sur les couvertures et couettes.
Animaux de compagnie. Les animaux de compagnie sont les chats et les chiens, vivant au domicile du bénéficiaire. Les chiens de catégorie 1 (chiens d’attaque) et de catégorie 2 (chiens de garde et de défense) sont exclus.