Titulaire de compte. Toute personne titulaire d’un Compte.
Titulaire de compte désigne une personne à qui une carte de crédit TD a été émise, dont le nom figure sur le
Titulaire de compte désigne le fifulaire de carfe principal à qui le relevé de compfe mensuel est envoyé et qui est un résident du Canada, ainsi que tout fifulaire de carfe supplémenfaire qui est résident du Canada. Le fifulaire de compfe peut aussi être désigné aux présentes par « vous »,
Examples of Titulaire de compte in a sentence
Le TITULAIRE DE COMPTE est le fifulaire de carfe principal auquel le relevé de compfe mensuel est envoyé et qui est un résident du Canada, et tout titulaire de carte supplémentaire qui est un résident du Canada.
More Definitions of Titulaire de compte
Titulaire de compte. («Account Holder») Pour ce formulaire, le Titulaire de compte est la personne physique qui est le bénéficiaire effectif du Compte financier. L’expression «Titulaire de compte» inclut également le bénéficiaire effectif d’une raison individuelle titulaire du Compte financier.
Titulaire de compte. DONNÉES COMMERCIALES DU FOURNISSEUR/ADRESSE DE BON DE COMMANDE LOCALE (☒ Identique aux données financières) Adresse: Zip / Code postal: Ville / Village: Pays: Adresse e-mail: Téléphone: Fax: Conformément à la protection de la confidentialité des données, nous vous informons que toutes les informations personnelles que vous avez renseigné dans ce document seront incluses dans un fichier de Cellnex France Groupe, qui a été enregistré par le service achat et dont le but est de gérer les achats. L'intéressé consent expressément à la communication de ses données personnelles à toutes les sociétés Cellnex Telecom, dans le même but de gestion des achats. Par ailleurs, vous êtes également informé de la possibilité d'exercer des droits d'accès, de rectification, annulation et opposition, qui devront être adressés à: Cellnex France Groupe, 00, xxxxxx Xxxxx Xxxx, 92100 Boulogne-Billancourt, France (Réf. Données personnelles) ou par courrier à xxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx Commentaires: Date .. /.. /2024 Nom Signature
Titulaire de compte. Désigne l'utilisateur final du Client qui a installé le logiciel de soutien du côté client, qui a accepté le contrat licence d'utilisateur final et dont l'identité a été authentifiée au moins une
Titulaire de compte. Personne détenant le contrôle Entité titulaire de compte Signature Nom en majuscules Date (jj.mm.aaaa) *CRSCP* A27 F - 05.2017 Xxxxxxxx indiquer en quelle qualité vous signez le présent formulaire4. Qualité A usage interne uniquement (confirmation du responsable clientèle) Date Trigramme Signature
Titulaire de compte client du Marchand, qui utilise un Moyen de Paiement
Titulaire de compte désigne la personne à qui l’on a émis une carte de crédit TD dont le nom figure sur le compte et qui est un résident du Canada. Le titulaire de compte peut aussi être désigné aux présentes sous les expressions
Titulaire de compte désigne l’entité juridique, la société de personnes ou le particulier dont le nom figure sur un relevé (tel que défini ci-dessous), ou les utilisateurs autorisés du Compte. Dans la présente Convention, les termes