ACCEPTATION DU CLIENT Clauses Exemplaires

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, qui seront inopposables au Prestataire, même s'il en a eu connaissance.
ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes CGV sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres CGA, qui seront inopposables au Prestataire, même s'il en a eu connaissance.
ACCEPTATION DU CLIENT. Nom/Fonction : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………
ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréés et acceptés par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et accepte pleinement l’ordre de priorités documents régissant les relations commerciales entre le Prestataire et lui-même stipulé à l’article 1 des présentes CGV.
ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées par le client par l’apposition de sa signature au bas des présentes, le client déclarant reconnaitre en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, de ses propres conditions générales d’achat.
ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales sont expressément agréées et acceptées sans réserve ni restriction par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire qui sera inopposable à la Société, même si il en a eu connaissance.
ACCEPTATION DU CLIENT. 21.1. Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de la commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignement visés aux articles L111-1 à L111-7, et en particulier : - Les caractéristiques essentielles du Produit, compte tenu du support de communication utilisé et du produit concerné - Le prix des produits et des frais annexes - En l’absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s’engage à livrer le Produit - Les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électronique, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte - Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre. - Les fonctionnalité du contenu numérique et, le cas échéant à son interopérabilité - La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige - Les information relatives au droit de rétractation et aux modalité de résiliation. 21.2. Le fait pour une personne physique ou moral de commander les produits et service du Prestataire emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.
ACCEPTATION DU CLIENT. Après lectures intégrales des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES et de ses annexes, et en tant que de besoins, ces dernières sont expressément agréées et acceptées par le CLIENT, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres CONDITIONS GÉNÉRALES, qui seront inopposables au PRESTATAIRE, même s'il en a eu connaissance, sauf manifestation expresse et écrite émanant du PRESTATAIRE.
ACCEPTATION DU CLIENT. La société PROMPT SAS, au capital de 702.000 Euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 334 401 554 dont le siège social est situé XXX xxx Xxxxxx Xxxxxxxx, 000-000 avenue Xxxxxxx Xxxxxxxxxx à Xxxxxxxx (00000), représentée par Madame Xxxxxxx XXXXXX en qualité de Présidente est une filiale à100 % de HLi SA. La société HLi est titulaire du site xxx.xxxxxxxx.xx et la propriétaire de la marque EXANERGY CRM. Elle a concédé à sa filiale le droit d’exploitation du site et de la marque EXANERGY.
ACCEPTATION DU CLIENT. Le fait pour le Client, d'effectuer un achat immédiat ou de commander un Produit emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.