ACCEPTATION DU CLIENT Clauses Exemplaires

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes CGV sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres CGA, qui seront inopposables au Prestataire, même s'il en a eu connaissance.

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, qui seront inopposables au Prestataire, même s'il en a eu connaissance.

ACCEPTATION DU CLIENT. Nom/Fonction : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréés et acceptés par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et accepte pleinement l’ordre de priorités documents régissant les relations commerciales entre le Prestataire et lui-même stipulé à l’article 1 des présentes CGV.

ACCEPTATION DU CLIENT. Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la souscription d’une Formation et à la conclusion du contrat de formation professionnelle, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations visées à l’article L 221-5 du code de la consommation, et notamment les informations suivantes : - les caractéristiques essentielles des Formations proposées ; - le prix des Formations et des frais annexes ; - les informations relatives à l'identité de l’Organisme de formation, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, - les informations relatives au droit de rétractation et aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales sont expressément agréées et acceptées sans réserve ni restriction par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire qui sera inopposable à la Société, même si il en a eu connaissance.

ACCEPTATION DU CLIENT. 21.1. Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de la commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignement visés aux articles L111-1 à L111-7, et en particulier : - Les caractéristiques essentielles du Produit, compte tenu du support de communication utilisé et du produit concerné - Le prix des produits et des frais annexes - En l’absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s’engage à livrer le Produit - Les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électronique, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte - Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre. - Les fonctionnalité du contenu numérique et, le cas échéant à son interopérabilité - La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige - Les information relatives au droit de rétractation et aux modalité de résiliation. 21.2. Le fait pour une personne physique ou moral de commander les produits et service du Prestataire emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.

ACCEPTATION DU CLIENT. Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, qui seront inopposables à l’Agence, même s’il en a eu connaissance. L’ensemble des informations ayant été, préalablement à sa diffusion, sélectionné par le Client, l’Agence ne saurait être en aucun cas rendue responsable de leur contenu. Lors de l’acceptation de la commande, l’Agence considère que le Client est en possession du droit d’auteur ou de reproduction, et qu’il assume toute responsabilité pour les préjudices résultant d’une violation des droits d’auteur ou de reproduction appartenant à un tiers. L’Agence ne saurait être tenue pour responsable du non fonctionnement de tout ou partie du site Internet dans le cas d’un hébergement non assuré par ses soins.

ACCEPTATION DU CLIENT. Après lectures intégrales des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES et de ses annexes, et en tant que de besoins, ces dernières sont expressément agréées et acceptées par le CLIENT, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres CONDITIONS GÉNÉRALES, qui seront inopposables au PRESTATAIRE, même s'il en a eu connaissance, sauf manifestation expresse et écrite émanant du PRESTATAIRE.