Acceptation du règlement. Du fait de sa participation, toute personne envoyant un bon de participation au parrainage « Parrainage client Maisons Phénix» accepte sans aucune réserve les termes du présent règlement qui forme loi entre les Parties. Chaque participant s’engage à ne faire aucune utilisation détournée des bons de parrainage, notamment à des fins de tromperie ou d'escroquerie. Ainsi, en cas de détournement avéré à l’offre de parrainage, le remboursement des avantages donnés, ainsi qu’une pénalité de 30% du montant de ceux-ci, seront exigibles sous 15 jours. La Société Organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice, tous ceux qui auront fraudé ou n’ayant pas respecté les termes du présent règlement.
Acceptation du règlement. Le simple fait de devenir Parrain entraîne l’acceptation pleine et entière et sans réserve du présent règlement.
Acceptation du règlement. 11.1 Le fait de participer à ce Concours implique l’acceptation pure et simple du présent règlement dans son intégralité, qui a valeur de contrat entre Le Golf du Touquet et le participant.
Acceptation du règlement. Le fait de participer à ce jeu implique l’acceptation sans réserve du présent règlement ainsi que des modalités de déroulement du jeu.
Acceptation du règlement. La participation au Prix vaut acceptation par les Candidats de toutes les clauses du présent règlement. Toutes difficultés quant à l’application du règlement feront l’objet d’une interprétation souveraine des organisateurs. Les contestations ne seront recevables que dans un délai de 15 (quinze) jours après l’attribution du Prix au Lauréat. France Médias Monde se réserve le droit d’écourter, de modifier ou d’annuler le Prix si elle estime que les circonstances, notamment liées au contexte sanitaire actuel, l’exigent. Elle ne pourra être l’objet d’une quelconque réclamation visant à engager sa responsabilité. Il en est de même en cas de problèmes techniques avant et pendant la durée du Prix. Le présent règlement est disponible sur le site de RFI à l’adresse suivante :
Acceptation du règlement. La participation au jeu implique l’acceptation pure et simple du présent règlement dans son intégralité, sans conditions ni réserve.
Acceptation du règlement. La participation à l’Opération implique l’acceptation pure et simple du présent règlement. Ce règlement est disponible sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx Toute modification du présent règlement fera l’objet d’un avenant.
Acceptation du règlement. Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement. De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement
Acceptation du règlement. Tout candidat reconnait avoir pris connaissance du présent règlement dans son intégralité et déclare en accepter les dispositions. La participation à ce concours implique l’acceptation totale du présent règlement. Tout défaut de renseignement, fausse déclaration d’identité ou d’adresse entraînera automatiquement l’élimination du participant. L’organisateur se réserve le droit de contrôler l’exactitude des renseignements fournis par les participants.
Acceptation du règlement. La participation au Concours implique l’acceptation sans aucune réserve du principe du Concours, du présent Règlement et de toute décision de la Société Organisatrice sur toute contestation qui pourrait survenir concernant l’interprétation et/ou l’application du présent Règlement. Toute participation contraire à l’un quelconque des articles du présent Règlement sera considérée comme nulle et ne pourra donner lieu à l’attribution d’une dotation.