Affiliation Clauses Exemplaires

Affiliation. Tout usage de la PI de Zumba doit se faire en accord avec ce Contrat et ne peut impliquer une affiliation avec une tierce partie, y compris une affiliation tacite avec toute marque, organisation ou société, et/ou tout individu ne possédant pas la licence décrite ci-­‐après. Lorsque l'Instructeur souhaite utiliser le nom, le logo ou les marques d'une tierce partie en relation avec la PI de Zumba, il doit obtenir l'approbation de Zumba au préalable. Néanmoins, l'Instructeur peut utiliser le nom commercial, l'appellation commerciale et/ou la marque commerciale de la salle de gym où a lieu son cours de Zumba ou son événement approuvé, tant que cette utilisation est soumise aux Marques et qu'elle est autorisée par la salle de gym ou la structure en question.
Affiliation. Il est rappelé que dans le cadre des prestations d’affiliation, EFFINITY ne procède qu’au Traitement de Données à Caractère Personnel pseudonymisées (à savoir un identifiant ne permettant pas à EFFINITY d’identifier l’internaute tracé avec les données dont elle dispose).
Affiliation. 4.1. L’affiliation et l’obligation de paiement prennent cours à la date d’entrée en vigueur telle qu’elle est indiquée par le Membre lors de son inscription.
Affiliation. Fédération unisports :…………………………………………………………………………………………………. Fédération multisports (le cas échéant)…………………………………………………………………..
Affiliation. 1. Sont affiliés au présent régime: − le fonctionnaire, − l'agent temporaire, − l'agent contractuel dans la mesure où il n'a pas demandé le maintien de sa couverture assurance maladie dans le pays dans lequel il a été couvert pour la dernière fois selon les dispositions prévues à l'article 112 du Régime applicable aux autres agents.
Affiliation. En conséquence de son affiliation à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne, l’association doit se conformer à toutes les obligations visées au règlement intérieur de la Fédération. Le président, le bureau et le comité directeur de l’association sont chargés d’y veiller et de prendre toutes mesures appropriées en cas de modification du contenu ou de la définition de ces obligations.
Affiliation. Ce site Web est susceptible de permettre aux Utilisateurs de participer à un programme d’affiliation, sous réserve de la conclusion d’un contrat entre l’Utilisateur et le prestataire de services de marketing affilié concerné avec lequel ce site Web coopère. Les Utilisateurs ne sauraient toutefois se prévaloir d’aucun droit de participation à un tel programme d’affiliation.
Affiliation. Notre poney club est constitué en ASBL. Afin de bénéficier des infrastructures, des leçons, de l’encadrement et de nos assurances responsabilité civile et monitorat, vous devez être membre de l’association et en ordre de cotisation.
Affiliation. Le FCE est affilié à l’ASF, à l’ACVF, à la FIFA et à l’UEFA, dont il respecte les statuts.
Affiliation. 3.1Toute affiliation est strictement nominative et personnelle. 3.2Toute personne devient membre dès la signature du contrat. Avant de s’affilier, chaque membre peut de manière amplement suffisante prendre connaissance des services offerts par le personal training et/ou CrossFit. Les services offerts ainsi que les heures d’ouverture peuvent varier. Chaque membre choisit le type d’encadrement et ne peut exercer que les activités qui sont comprises dans l’abonnement choisi et le type d’encadrement choisi.