Affiliation. Tout usage de la PI de Zumba doit se faire en accord avec ce Contrat et ne peut impliquer une affiliation avec une tierce partie, y compris une affiliation tacite avec toute marque, organisation ou société, et/ou tout individu ne possédant pas la licence décrite ci-‐après. Lorsque l'Instructeur souhaite utiliser le nom, le logo ou les marques d'une tierce partie en relation avec la PI de Zumba, il doit obtenir l'approbation de Zumba au préalable. Néanmoins, l'Instructeur peut utiliser le nom commercial, l'appellation commerciale et/ou la marque commerciale de la salle de gym où a lieu son cours de Zumba ou son événement approuvé, tant que cette utilisation est soumise aux Marques et qu'elle est autorisée par la salle de gym ou la structure en question.
Affiliation. En conséquence de son affiliation à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne, l’association doit se conformer à toutes les obligations visées au règlement intérieur de la Fédération. Le président, le bureau et le comité directeur de l’association sont chargés d’y veiller et de prendre toutes mesures appropriées en cas de modification du contenu ou de la définition de ces obligations.
Affiliation. L’association s’engage notamment :
1- à s’affilier à la Fédération Française de Roller Sports se conformer aux statuts et divers règlements établis par celle-ci et ses organes déconcentrés,
2- à assurer en son sein la liberté d’opinion, et le respect des droits de la défense en cas de procédure disciplinaire, en convoquant notamment avant toute sanction l’intéressé et en le mettant en mesure de faire valoir sa défense,
3- à s’interdire toute discrimination dans son organisation et sa vie interne,
4- à veiller au respect de son obligation générale de prudence, et à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres.
Affiliation. 1. Sont affiliés au présent régime: − le fonctionnaire, − l'agent temporaire, − l'agent contractuel dans la mesure où il n'a pas demandé le maintien de sa couverture assurance maladie dans le pays dans lequel il a été couvert pour la dernière fois selon les dispositions prévues à l'article 112 du Régime applicable aux autres agents.
2. Sont affiliées au présent régime et aux conditions fixées par leur régime pécuniaire les personnes suivantes, qu'elles soient en activité ou après cessation de leurs fonctions: − le président, les vice-présidents et les membres de la Commission, − le président, les juges, les avocats généraux et le greffier de la Cour de justice, − le président, les membres et le greffier du Tribunal de première instance, − le président et les membres de la Cour des comptes, − le médiateurde l'Union européenne, − le contrôleur et le contrôleur adjoint européen de la protection des données.
3. Sont affiliés au présent régime: − les anciens fonctionnaires, agents temporaires, bénéficiaires d'une pension d'ancienneté, − les anciens agents contractuels bénéficiaires d'une pension d'ancienneté à condition d'avoir été employés pendant plus de trois ans en qualité d'agent contractuel, − les bénéficiaires d'une pension d'invalidité ou d'une allocation d'invalidité, − les personnes ayant cessé définitivement leurs fonctions en vertu des règlements 259/68, 2530/721, 1543/732, 2150/823, 1679/854, 3518/855, 2274/876, 1857/897, 2688/958, 2689/959, − les personnes ayant cessé définitivement leurs fonctions en vertu des règlements 1746/0210, 1747/0211 et 1748/0212 du Conseil pour autant qu'elles ne bénéficient pas de revenus d'une activité professionnelle lucrative, − les bénéficiaires d'une pension d'ancienneté anticipée ou différée à condition de n'exercer aucune activité professionnelle lucrative, − les fonctionnaires, agents temporaires ou agents contractuels en situation de congé de convenance personnelle, à leur demande et à condition de n'exercer aucune activité professionnelle lucrative.
4. Sont affiliés au présent régime: − le conjoint survivant ou le partenaire reconnu survivant titulaire d'une pension de survie, − le conjoint survivant ou le partenaire reconnu survivant d'une personne visée au paragraphe 2 et aux conditions fixées par le régime pécuniaire de celle-ci, − le conjoint divorcé survivant titulaire d'une pension de survie, − le titulaire d'une pension d'orphelin à sa demande ou celle de son représentant légal lorsqu'il ne peut être co...
Affiliation. Il est rappelé que dans le cadre des prestations d’affiliation, EFFINITY ne procède qu’au Traitement de Données à Caractère Personnel pseudonymisées (à savoir un identifiant ne permettant pas à EFFINITY d’identifier l’internaute tracé avec les données dont elle dispose).
Affiliation. 4.1. L’affiliation et l’obligation de paiement prennent cours à la date d’entrée en vigueur telle qu’elle est indiquée par le Membre lors de son inscription.
4.2. Le Membre est informé du fait que son affiliation prend cours pour la durée contractuelle convenue qui prend effet à compter de la date d’entrée en vigueur du contrat.
4.3. Le Membre est informé du fait que son contrat d’abonnement arrivant à échéance est prolongé tacitement pour une durée indéterminée, à l’exception des abonnements payés en une fois à l’avance, (ces derniers s’arrêtant de plein droit à la fin de la durée déterminée) et des contrats résiliables mensuellement.
4.4. Le Membre a le droit pendant la durée du contrat d’affiliation de passer d’un abonnement à l’autre sous condition d’avoir accepté les conditions correspondantes. Dans le cas d’un changement, la durée de l’abonnement initial sera préservée.
4.5. Si le participant n’utilise pas le droit de s’entraîner/s’exercer, conformément à son inscription chez Kin&Sport, il ne peut prétendre à aucune restitution de la cotisation, ni a aucune dispense de paiement des sommes dues.
Affiliation. Sur demande de la Ville, l’Association doit être en mesure d’apporter à tout moment une attestation de son affiliation en cours de validité à la Fédération Française de Roller Derby.
Affiliation. Le FCE est affilié à l’ASF, à l’ACVF, à la FIFA et à l’UEFA, dont il respecte les statuts.
Affiliation. Notre poney club est constitué en ASBL. Afin de bénéficier des infrastructures, des leçons, de l’encadrement et de nos assurances responsabilité civile et monitorat, vous devez être membre de l’association et en ordre de cotisation.
Affiliation. Fédération unisports :…………………………………………………………………………………………………. Fédération multisports (le cas échéant)…………………………………………………………………..