Octroi de licence Clauses Exemplaires

Octroi de licence. Sous réserve des dispositions présentes, Zumba octroie à l'Instructeur une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable, sans garantie, qui lui donne le droit (i) d'utiliser les Marques de Zumba pour enseigner et faire la promotion de cours de Zumba et d'événements approuvés, et d'utiliser les Marques du ZIN uniquement afin de pouvoir s'identifier comme membre du ZIN (« Licence ») ; et (ii) après avoir complété une formation de spécialité, d'utiliser les Marques de Spécialité de Zumba associées à la spécialité en question (« Licence de Marque de Spécialité ») (par ex., après avoir suivi une formation Zumba Gold®, l'Instructeur peut utiliser les marques Zumba Gold® pour enseigner et faire la promotion de ces cours).
Octroi de licence. Sauf stipulation contraire dans les Documents de Transaction et en contrepartie du paiement de la totalité des Redevances et Taxes par le Licencié, OT concède au Licencié une licence d’exploitation commerciale interne (sauf stipulation contraire dans le Descriptif de Modèle de licence) mondiale, non-exclusive et pour la durée de la protection des droits d’auteur (à moins que ne soit stipulée une durée déterminée dans le Document de Transaction) lui permettant de télécharger, d’installer et d’exécuter le Logiciel identifié dans le Document de Transaction applicable, conformément aux Modèles de licence, restrictions, quantités, conditions et limites indiquées dans ledit Document de Transaction. OT se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés au Licencié dans un document écrit signé par les deux parties.
Octroi de licence. En contrepartie des frais de licence applicables, le Fournisseur de licence accorde au Titulaire de licence une licence perpétuelle, incessible (sauf autorisation aux présentes), non exclusive pour installer et utiliser le Logiciel spécifié dans la Commande applicable uniquement dans le cadre de ses affaires internes, sauf accord mutuel conclu entre les parties aux présentes. Cette licence s'étend uniquement à l'installation et à utilisation par le Titulaire de licence du Logiciel sur le Nombre autorisé d'ordinateurs possédés par ou utilisés au nom du Titulaire de licence. Le Titulaire de licence est seul responsable de l'installation et de la configuration du Logiciel. Le Titulaire de licence a le droit d'utiliser des technologie d'accès à distance (ex : Citrix® Access Platform ou Microsoft® Terminal Services) afin d'accéder et d'utiliser ses installations sous licence du Logiciel à condition que le Titulaire de licence achète aussi, au minimum, le même Nombre autorisé de licences du Logiciel que le Titulaire de licence possède de places pour les technologies d'accès à distance. Si le Titulaire de licence installe le Logiciel sous un environnement d'exploitation virtuel, le Titulaire de la licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque système d'exploitation invité qui s'exécute au sein d'un environnement de machine virtuelle hôte ou d'un hyperviseur. Si le Titulaire de licence rend disponible le Logiciel pour qu'il soit utilisé par le biais d'une virtualisation d'application, le Titulaire de licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque utilisateur qui peut accéder au Logiciel par le biais de cette virtualisation.
Octroi de licence. Ce CLUF vous octroie la licence (“ Licence “) d’utilisation du Logiciel a condition que le Logiciel soit installe sur un seul et unique ordinateur ou périphérique (Matériel) a quelque moment que ce soit, et a condition que le Logiciel soit associe a un (1) seul système d’exploitation. Cette Licence n’est ni exclusive, ni transférable. La présente Licence n’implique aucun droit quant aux futures mises à jour, mises à niveau ou supplément du Logiciel. L’utilisation de toute mise à jour, mise à niveau ou supplément du Logiciel est régie par le présent CLUF et les modifications éventuelles qui peuvent être apportées au CLUF, et peut faire l’objet de paiements et conditions supplémentaires.
Octroi de licence a. Sous réserve que vous respectiez les présentes conditions, Mediatonic vous accorde, et vous acceptez, une licence non exclusive, non transférable et limitée (sans aucun droit d’accorder de sous-licence) pour : (i) utiliser et assurer la promotion publiquement du jeu lors d'un ou plusieurs événements ; (ii) promouvoir le jeu dans le cadre d'un événement, sous réserve des restrictions en matière de publicité et de parrainage énoncées ci-dessous ; (iii) diffuser en direct la couverture d’un événement en ligne via une plateforme de streaming (p. ex., Twitch, YouTube, etc.) (une « Plateforme de streaming ») ; et (iv) enregistrer vos événements et distribuer lesdits enregistrements en vue de leur visionnage à la demande via une plateforme de streaming.
Octroi de licence. 2. Sous réserve des dispositions du présent Contrat mobile et du respect par Vous des Modalités d’OLG, OLG Vous accorde par les présentes une licence limitée, non exclusive, personnelle, non commerciale, incessible, révocable, non transférable, gratuite et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser l’Application en Ontario seulement, aux fins suivantes :
Octroi de licence. En contrepartie des frais de licence applicables, et sous réserve des restrictions prévues ci-dessous, le Fournisseur de licence accorde au Titulaire de la licence une licence perpétuelle, incessible (sauf autorisation aux présentes), non exclusive pour installer et utiliser le Logiciel spécifié dans la Commande applicable jusqu'au Nombre autorisé uniquement dans le cadre de ses affaires internes, sauf accord mutuel conclu entre les parties aux présentes. Le Titulaire de la licence est seul responsable de l'installation et de la configuration du Logiciel.
Octroi de licence. Keysight Technologies, Inc. ou Keysight Technologies Singapore Sales (ci-après collectivement, « Keysight ») vous octroie une licence limitée et non exclusive d'utilisation du Logiciel, conformément à l'un des types de licence décrits ci-après, pendant la Durée (définie ci-après), sous réserve des conditions générales du présent EULA et du paiement de la totalité des frais applicables :
Octroi de licence. En vertu des clauses de ce contrat, SanDisk et ses concédants vous octroient une licence personnelle, non exclusive, non cessible, révocable et limitée dans le but d'utiliser le logiciel pour votre usage personnel uniquement sur le dispositif sur lequel vous avez reçu le logiciel ou avec lequel le logiciel était intégré. Les mises à jour ou à niveau éventuelles du logiciel, qui ne vous sont communiquées qu'à la seule discrétion de SanDisk, seront régies par les clauses de ce contrat. Condusiv Technologies Corporation (anciennement Diskeeper Corporation) a octroyé à SanDisk la licenciation exclusive du logiciel. Vous êtes autorisé à vous servir de ce logiciel dans le secteur des ordinateurs personnels.
Octroi de licence a. Sous réserve que vous respectiez les présentes conditions, Epic vous accorde, et vous acceptez, une licence non exclusive, non transférable et limitée (sans aucun droit d’accorder de sous-licence) pour :