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Octroi de licence Clauses Exemplaires

Octroi de licence. Sauf stipulation contraire dans les Documents de Transaction et en contrepartie du paiement de la totalité des Redevances et Taxes par le Licencié, OT concède au Licencié une licence d’exploitation commerciale interne (sauf stipulation contraire dans le Descriptif de Modèle de licence), non cessible (sauf stipulation contraire contenue dans le présent CLUF), mondiale, non-exclusive et pour la durée de la protection des droits d’auteur (à moins que ne soit stipulée une durée déterminée dans le Document de Transaction) lui permettant de télécharger, d’installer et d’exécuter le Logiciel identifié dans le Document de Transaction applicable en code objet uniquement, conformément aux Modèles de licence, restrictions, quantités, conditions et limites indiquées dans ledit Document de Transaction. OT se réserve tous les droits non expressément accordés au Licencié dans un document écrit signé par les deux parties.
Octroi de licence a. Sous réserve que vous respectiez les présentes conditions, Epic vous accorde, et vous acceptez, une licence non exclusive, non transférable et limitée (sans aucun droit d’accorder de sous-licence) pour : (i) utiliser et assurer la promotion publiquement du jeu lors d'un ou plusieurs événements ; (ii) promouvoir le jeu dans le cadre d'un événement en ligne, sous réserve des restrictions en matière de publicité et de parrainage énoncées ci-dessous ; (iii) diffuser en direct la couverture d’un événement en ligne via une plateforme de streaming (p. ex., Twitch, YouTube, etc.) (une « Plateforme de streaming ») ; et (iv) enregistrer vos événements en ligne et distribuer lesdits enregistrements en vue de leur visionnage à la demande via une plateforme de streaming. b. La licence de la présente section 4 entre en vigueur à la date de votre acceptation (ou, s’il s’agit d’un mineur, la date d'acceptation de votre parent ou tuteur légal) des présentes conditions. Nous vous octroyons une licence pour ce Jeu, nous ne vous le vendons pas. Les présentes conditions ne vous accordent aucun titre ou participation détenue dans le jeu. c. Si vous incluez, incorporez ou utilisez tout actif d’Epic (tel que défini ci-dessous) de quelque manière que ce soit dans une diffusion ou un enregistrement de vos événements en ligne, ou si vous incluez, incorporez ou de quelque manière que ce soit utilisez toute partie audio ou vidéo d’un jeu dans une diffusion ou un enregistrement de vos événements, alors dans chaque cas, vous accordez à Epic une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive et exempte de redevance pour copier, afficher, publier, éditer, héberger, stocker et exploiter de tels autres enregistrements ou flux de streaming (« Médias de l’événement en ligne ») ou œuvres dérivées basés sur les médias de l’événement en ligne (y compris, sans limitation, les résumés, clips vidéo, photos, images fixes, graphiques, animations ou tout autre contenu et/ou toutes autres actualités provenant des médias de l’événement) partout sur la planète et à perpétuité, peu importe les médias utilisés, qu'ils soient actuels ou futurs.
Octroi de licence. En contrepartie des frais de licence applicables, le Fournisseur de licence accorde au Titulaire de licence une licence perpétuelle, incessible (sauf autorisation aux présentes), non exclusive pour installer et utiliser le Logiciel spécifié dans la Commande applicable uniquement dans le cadre de ses affaires internes, sauf accord mutuel conclu entre les parties aux présentes. Cette licence s'étend uniquement à l'installation et à utilisation par le Titulaire de licence du Logiciel sur le Nombre autorisé d'ordinateurs possédés par ou utilisés au nom du Titulaire de licence. Le Titulaire de licence est seul responsable de l'installation et de la configuration du Logiciel. Le Titulaire de licence a le droit d'utiliser des technologie d'accès à distance (ex : Citrix® Access Platform ou Microsoft® Terminal Services) afin d'accéder et d'utiliser ses installations sous licence du Logiciel à condition que le Titulaire de licence achète aussi, au minimum, le même Nombre autorisé de licences du Logiciel que le Titulaire de licence possède de places pour les technologies d'accès à distance. Si le Titulaire de licence installe le Logiciel sous un environnement d'exploitation virtuel, le Titulaire de la licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque système d'exploitation invité qui s'exécute au sein d'un environnement de machine virtuelle hôte ou d'un hyperviseur. Si le Titulaire de licence rend disponible le Logiciel pour qu'il soit utilisé par le biais d'une virtualisation d'application, le Titulaire de licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque utilisateur qui peut accéder au Logiciel par le biais de cette virtualisation.
Octroi de licence. Pendant la Période de Services de la Commande, Oracle accorde par les présentes au Client, sous réserve des conditions générales du présent Contrat, un abonnement non exclusif et incessible pour un accès illimité aux Services, pour créer des impressions en ligne ou hors ligne des informations récupérées à partir des Services, et pour reproduire, reformater, analyser, imprimer et afficher ces impressions dans le cadre des activités commerciales normales du Client.
Octroi de licence. Siemens accorde au Client une licence limitée, non transférable et non exclusive pour l’accès et l’utilisation des Supports d'Apprentissage pendant la durée du présent Accord, uniquement dans le cadre des Services d'Apprentissage. Le Client ne peut télécharger ces Supports d'Apprentissage que dans la mesure où cela est nécessaire à l'utilisation autorisée des Services d'Apprentissage. Chaque copie doit inclure tous les avis de propriété contenus dans les Supports d'Apprentissage tels que reçus de la part de Siemens ou de son partenaire de solution autorisé. Les Supports d'Apprentissage doivent être rendus à Siemens ou, si à la demande de Siemens, détruits ou supprimés, au terme des Services d'Apprentissage. Sur instruction expresse de Siemens, les participants aux Formations Dirigées par un Instructeur peuvent conserver des copies papier des Supports d'Apprentissage pour leur usage interne en tant qu'utilisateurs finaux.
Octroi de licence. Sous réserve des dispositions présentes, Zumba octroie à l'Instructeur une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable, sans garantie, qui lui donne le droit (i) d'utiliser les Marques de Zumba pour enseigner et faire la promotion de cours de Zumba et d'événements approuvés, et d'utiliser les Marques du ZIN uniquement afin de pouvoir s'identifier comme membre du ZIN (« Licence ») ; et (ii) après avoir complété une formation de spécialité, d'utiliser les Marques de Spécialité de Zumba associées à la spécialité en question (« Licence de Marque de Spécialité ») (par ex., après avoir suivi une formation Zumba Gold®, l'Instructeur peut utiliser les marques Zumba Gold® pour enseigner et faire la promotion de ces cours).
Octroi de licence. Vous nous accordez une licence de propriété intellectuelle mondiale et libre de droits pour utiliser le Contenu Client afin de générer des Données d'utilisation. Dans la mesure où ce Contenu Client est collecté et utilisé pour créer des Données d'utilisation, nous n'utiliserons ce Contenu Client que de manière anonyme afin de ne pas vous identifier ou identifier un Utilisateur.
Octroi de licence. Ce CLUF vous octroie la licence (« Licence ») d’utilisation du Logiciel TomTom à condition que le Logiciel soit installé sur un seul et unique ordinateur ou périphérique (Matériel) à quelque moment que ce soit, et à condition que le Logiciel soit associé à un (1) seul système de navigation. Cette Licence n’est ni exclusive, ni transférable. La présente Licence n’implique aucun droit quant aux futures mises à jour, mises à niveau ou supplément du Logiciel. L’utilisation de toute mise à jour, mise à niveau ou supplément du Logiciel est régie par le présent CLUF et les modifications éventuelles qui peuvent être apportées au CLUF, et peut faire l’objet de paiements et conditions supplémentaires.
Octroi de licence. En contrepartie des frais de licence applicables, et sous réserve des restrictions prévues ci-dessous, le Fournisseur de licence accorde au Titulaire de la licence une licence perpétuelle, incessible (sauf autorisation aux présentes), non exclusive pour installer et utiliser le Logiciel spécifié dans la Commande applicable jusqu'au Nombre autorisé uniquement dans le cadre de ses affaires internes, sauf accord mutuel conclu entre les parties aux présentes. Le Titulaire de la licence est seul responsable de l'installation et de la configuration du Logiciel. (i) Une "Licence utilisateur" autorise le Titulaire de la licence à installer et utiliser le Logiciel en vertu de cette licence sur un maximum de trois (3) appareils au total (chacun pouvant être un ordinateur ou un appareil mobile) sous les systèmes d'exploitation Windows Desktop, MacOs, IOS et/ou Android, à condition qu'aucun autre Utilisateur ne soit autorisé à utiliser le Logiciel sur ces appareils. (ii) Une "Licence d'appareil" autorise le Titulaire de la licence à installer et utiliser le Logiciel sur le Nombre autorisé d'appareils fixes ou mobiles fonctionnant sous les systèmes d'exploitation Windows Desktop, MacOs, IOS ou Android. Tous les Utilisateurs autorisés peuvent utiliser le Logiciel sur un appareil installé en vertu d'une Licence d'appareil. Le Titulaire de la licence a le droit d'utiliser des technologies d'accès à distance (ex : Citrix® Access Platform ou Microsoft® Terminal Services) afin d'accéder à ses installations sous licence du Logiciel et de les utiliser, à condition que le Titulaire de la licence achète aussi, au minimum, le même Nombre autorisé de licences du Logiciel que le nombre d'Utilisateurs du Titulaire de la licence ayant accès aux technologies d'accès à distance. Si le Titulaire de la licence installe le Logiciel sous un environnement d'exploitation virtuel, le Titulaire de la licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque système d'exploitation invité qui s'exécute au sein d'un environnement de machine virtuelle hôte ou d'un hyperviseur. Si le Titulaire de la licence rend disponible le Logiciel pour qu'il soit utilisé par le biais d'une virtualisation d'application, le Titulaire de la licence doit acheter une licence pour le Logiciel pour chaque utilisateur qui peut accéder au Logiciel par le biais de cette virtualisation.
Octroi de licence. Nikon, par le présent document, vous accorde une licence non exclusive, non transmissible en sous-licence, perpétuelle (sous réserve des clauses des Sections 1 et 3) pour utiliser le LOGICIEL sur un (1) de vos propres périphériques. Cette licence qui vous est accordée pour le LOGICIEL par le concédant de licence est limitée à une licence non transférable d’utilisation du LOGICIEL sur tout produit de marque Apple exécutant iOS (y compris mais ne se limitant pas aux iPad, iPhone et iPod touch) dont vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez et dans les limites permises par les règles d’utilisation prévues par les conditions générales de Mac App Store, App Store et iBookstore. Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL par le biais de plusieurs systèmes, réseaux, serveurs ou émulations reliés par de gros ordinateurs ou mini-ordinateurs. Le LOGICIEL peut être utilisé sur un (1) de vos propres périphériques connecté à un réseau ou un serveur tant qu’aucun autre ordinateur ne peut accéder au LOGICIEL via ce réseau ou serveur. Le LOGICIEL est protégé par les lois japonaises sur les droits d’auteur et par les lois et traités de copyright internationaux.