Application des conditions générales. Sans préjudice de toute autre disposition dans le présent Contrat, toute commande d'un Service par le Client, qu'elle soit passée avant ou après la date de signature du Contrat, est, pendant la durée du Contrat, soumise aux dispositions des présentes Conditions Générales, et ce, même si cela n'est pas expressément mentionné lors de la commande du Service concerné.
Application des conditions générales. 2.1. Les présentes conditions générales sont applicables au Contrat qui régit les relations contractuelles entre Basic-Fit, Société par actions simplifiée au capital de 70.097.924,00 euros et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 798 233 011 et dont le siège est à 00 Xxx xx xx Xxxxx, 0xxx xxxxx, Hall C, 59650 Villeneuve D’Ascq, (ci-après « Basic-Fit ») et le Membre. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve du Membre à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial.
2.2. Aucune condition particulière ou autre document ne peut, sauf acceptation explicite et écrite de Basic-Fit, modifier les conditions générales. Toute condition contraire posée par le Membre sera donc à défaut d’acceptation expresse inopposable à Basic-Fit, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Application des conditions générales. Le présent accord complète les conditions générales applicables aux services souscrits par l'Utilisateur, primant en cas de contradictions.
Application des conditions générales. 2.1 Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les achats et ventes du Produit réalisés entre le Vendeur et l’Acheteur, et prévalent sur les conditions d’achat préparées par l’Acheteur, même en l’absence d’objections spécifiques quant à leur application.
2.2 Si un accord commercial existant et/ou des contrats de vente individuels relatifs au Produit sont effectifs entre les Parties, les présentes Conditions générales complètent tous les accords et/ou contrats de vente individuels précédents relatifs au Produit conclus entre le Vendeur et l’Acheteur.
2.3 Toute modification apportée aux présentes Conditions générales de vente est valide et effective entre les Parties seulement si elle est consignée par écrit et signée par le Vendeur.
2.4 Les présentes Conditions générales sont valables à compter du 1er juin 2018 et remplacent toutes les précédentes conditions générales de vente et de livraison de BFT SpA.
2.5 Si une modalité des présentes Conditions générales de vente est nulle ou incomplète, la validité des modalités restantes n’en est pas affectée.
2.6 BFT SpA a le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente à tout moment.
Application des conditions générales. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce, les conditions générales de vente du fournisseur constituent le socle de la négociation commerciale. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des relations contractuelles entre Watts Electronics SAS désigné ci-après individuellement le "Fournisseur" et la société cliente ci-après dénommée le "Client". Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l'objet d'une acceptation expresse et écrite du Fournisseur.
Application des conditions générales. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société cliente ci-après dénommée « le Client », également désignées « Partie(s) », dont elles définissent les droits et obligations, pour la vente de matériels et d’équipements, ci-après « Matériels », et le cas échéant les prestations associées. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l’article L.441-1 du Code de Commerce, les conditions générales du Fournisseur constituent le socle unique de la négociation commerciale. Toute commande ou acceptation d’une offre du Fournisseur emporte l'adhésion aux présentes conditions générales sauf négociation des Parties. Les éventuelles conditions d’achat du Client ont valeur de proposition. Les conditions particulières ne peuvent résulter que d’une négociation ayant pour base des présentes conditions générales de vente. Aucun autre docu- ment, aucune disposition dérogeant ou non prévue aux présen- tes conditions générales ne sera opposable au Fournisseur à moins qu’il ne l’ait expressément et préalablement acceptée par écrit. Toute dérogation aux présentes conditions générales, en faveur du Client est susceptible de justifier une contrepartie.
Application des conditions générales. L’utilisateur est lié par les présentes conditions générales. Il ne peut en aucun cas annoter ou modifier celles-ci ni les dispositions du contrat. En cas de modification de ces conditions générales, Xxxxxx publiera les nouvelles conditions sur son site internet xxx.xxxxxx.xx et en avertira préalablement et par courrier électronique ou sms, l’utilisateur. L’utilisateur disposera alors d’un délai de 14 jours calendrier à dater du jour de la publication pour éventuellement mettre fin à la relation contractuelle le liant à Daoust si les nouvelles conditions générales ne l’agréent pas et ce, selon les modalités de préavis reprises dans les conditions générales. Les modifications n’entreront en vigueur que le lendemain de l’expiration de ce délai de 14 jours calendrier pour autant que l’utilisateur n’a pas dans l’intervalle mis un terme à la relation contractuelle. Dès leur entrée en vigueur, les nouvelles conditions lui seront opposables. Tout utilisateur qui refuse de retourner à Daoust le contrat signé et les conditions générales paraphées, mais qui a bénéficié des services de l’aide-ménager(ère), est réputé expressément et irrévocablement accepter les dispositions du contrat et des conditions générales si Xxxxxx démontre que le contrat et/ou les conditions générales lui ont été adressés.
Application des conditions générales. Les conditions générales de la prestataire font partie intégrante des devis/bons pour accord, sous réserve d’autres dispositions écrites. Elles s’appliquent également en cas de commande écrite ou orale établie avec ou sans devis/bon pour accord. Les conditions générales sont consultables en tout temps sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxx.xx. La version en ligne au moment de la commande fait foi.
Application des conditions générales. Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société cliente ci- après dénommée « le Client ». Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l'objet d'une acceptation expresse et écrite du Fournisseur.
Application des conditions générales. 1.a. Les présentes conditions générales régissent les condition contractuelles entre CrossFit Arles et l’adhérent. Le fait de sou- scrire à un abonnement implique l’adhésion entière à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial. L’abonné reconnaît que ces documents tels que les flyers émis par CrossFit Arles n’ont qu’une valeur indicative.
1.b. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle est écrite de CrossFit Arles prévaloir contre les conditions générales. Toute condition contraire posée par l’abonné sera donc à défaut d’acceptation expresse, inopposable à CrossFit Arles, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.