Application des conditions générales. Sans préjudice de toute autre disposition dans le présent Contrat, toute commande d'un Service par le Client, qu'elle soit passée avant ou après la date de signature du Contrat, est, pendant la durée du Contrat, soumise aux dispositions des présentes Conditions Générales, et ce, même si cela n'est pas expressément mentionné lors de la commande du Service concerné.
Application des conditions générales. 2.1. Les présentes conditions générales sont applicables au Contrat qui régit les relations contractuelles entre Basic-Fit, Société par actions simplifiée au capital de 70.097.924,00 euros et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 798 233 011 et dont le siège est à 00 Xxx xx xx Xxxxx, 0xxx xxxxx, Hall C, 59650 Villeneuve D’Ascq, (ci-après « Basic-Fit ») et le Membre. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve du Membre à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial.
2.2. Aucune condition particulière ou autre document ne peut, sauf acceptation explicite et écrite de Basic-Fit, modifier les conditions générales. Toute condition contraire posée par le Membre sera donc à défaut d’acceptation expresse inopposable à Basic-Fit, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Application des conditions générales. 2.1 Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les achats et ventes du Produit réalisés entre le Vendeur et l’Acheteur, et prévalent sur les conditions d’achat préparées par l’Acheteur, même en l’absence d’objections spécifiques quant à leur application.
2.2 Si un accord commercial existant et/ou des contrats de vente individuels relatifs au Produit sont effectifs entre les Parties, les présentes Conditions générales complètent tous les accords et/ou contrats de vente individuels précédents relatifs au Produit conclus entre le Vendeur et l’Acheteur.
2.3 Toute modification apportée aux présentes Conditions générales de vente est valide et effective entre les Parties seulement si elle est consignée par écrit et signée par le Vendeur.
2.4 Les présentes Conditions générales sont valables à compter du 1er juin 2018 et remplacent toutes les précédentes conditions générales de vente et de livraison de BFT SpA.
2.5 Si une modalité des présentes Conditions générales de vente est nulle ou incomplète, la validité des modalités restantes n’en est pas affectée.
2.6 BFT SpA a le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente à tout moment.
Application des conditions générales. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce, les conditions générales de vente du fournisseur constituent le socle de la négociation commerciale. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des relations contractuelles entre Watts Electronics SAS désigné ci-après individuellement le "Fournisseur" et la société cliente ci-après dénommée le "Client". Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l'objet d'une acceptation expresse et écrite du Fournisseur.
Application des conditions générales. Le présent accord complète les conditions générales applicables aux services souscrits par l'Utilisateur, primant en cas de contradictions.
Application des conditions générales. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des relations contractuelles entre « le Prestataire » et la société cliente ci-après dénommée « l’Utilisateur », également dési- gnées « Partie(s) », dont elles définissent les droits et obliga- tions, pour la maintenance de matériels et d’équipements, ci- après « Matériels », et le cas échéant les prestations et fournitures associées. « Le Client » désignera la société cliente qui n’est pas elle-même utilisateur de l’Équipement. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l’article L.441-1 du Code de Commerce, les conditions générales du Prestataire constituent le socle unique de la négociation commerciale. Toute commande ou acceptation d’une offre du Prestataire emporte l'adhésion aux présentes conditions générales sauf négociation des Parties. Les éven- tuelles conditions d’achat de l’Utilisateur ou du Client ont valeur de proposition. Les conditions particulières ne peuvent résulter que d’une négociation ayant pour base des présentes conditions générales de vente. Aucun autre document, aucune disposition dérogeant ou non prévue aux présentes conditions générales ne sera opposable au Prestataire à moins qu’il ne l’ait expressé- ment et préalablement acceptée par écrit. Toute dérogation aux présentes conditions générales, en faveur de l’Utilisateur est susceptible de justifier une contrepartie.
Application des conditions générales. Sauf accord exprès contraire des parties, les présentes Conditions générales régissent le présent Contrat et remplacent et annulent tous les termes et conditions tacites résultant du droit, de l’usage ou des coutumes établies. L’acceptation par le Vendeur de toute offre d’achat des Produits par l’Acheteur est expressément conditionnelle à l’acceptation par l’Acheteur des présentes Conditions générales, y compris toutes conditions supplémentaires ou différentes de celles contenues dans l’offre d’achat de l’Acheteur. Cette acceptation du Bon de commande et les présentes Conditions générales seront réputées immédiatement acceptées par l’Acheteur, à moins qu'elles ne soient rejetées par écrit avant la livraison des Produits, et formeront un contrat soumis aux présentes Conditions générales. Nonobstant toute autre disposition des présentes, un Devis ne constitue pas une offre ou une contre-offre du Vendeur pour la vente de Produits, et ne lie pas le Vendeur à un prix qui n'est pas expressément fixé dans le Contrat.
Application des conditions générales. 1.a. Les présentes conditions générales régissent les condition contractuelles entre CrossFit Arles et l’adhérent. Le fait de sou- scrire à un abonnement implique l’adhésion entière à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial. L’abonné reconnaît que ces documents tels que les flyers émis par CrossFit Arles n’ont qu’une valeur indicative.
1.b. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle est écrite de CrossFit Arles prévaloir contre les conditions générales. Toute condition contraire posée par l’abonné sera donc à défaut d’acceptation expresse, inopposable à CrossFit Arles, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Application des conditions générales. ADE DRIVER - BIOMOTION est une Société à Responsabilité Limité au capital de 7500 Euros, dont le siège social se situe à 00 xxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grasse sous le numéro R.C.S. Grasse 530727882, TVA: FR50530727882 et titulaire de la Licence intérieure d'exploitation : ● Licence de transport intérieur et international : N° 2015/93/0001308 ● Licence Limousine - VTC : N° EVTC 000000000 ADE DRIVER - BIOMOTION, Société de transport public de personnes propose au passager et/ou à tout client qu’il désignera, ses services de transports de personnes, et de location de voiture avec chauffeur. Sauf convention particulière, le fait de réserver une voiture auprès de ADE DRIVER - BIOMOTION implique l’adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par la société ADE DRIVER - BIOMOTION et qui n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société ADE DRIVER - BIOMOTION prévaloir aux présentes conditions.
Application des conditions générales. Comme il sera précisé ci-dessous, les présentes Conditions Générales s’appliquent aux contrats BMW Serenity conclus par le Prestataire de Services, dans la mesure où ces conditions sont compatibles avec les Conditions Particulières conclues pour chaque Contrat. II ne peut être dérogé à ces Conditions Générales que si le Prestataire de Services l’accepte par écrit. Dans les Conditions Générales et les Conditions Particulières, il faut entendre par les notions suivantes: