Avantages Clauses Exemplaires

Avantages. S'il n'y a pas de prise en charge des frais autres que professionnels :
Avantages. LYNX informe le Client de l’existence d’avantages. Lors des services qu’elle rend, XXXX fait appel à des parties externes, comme IB. Lorsqu’une partie externe offre une rémunération ou une commission à LYNX, cela s’appelle un avantage. LYNX n’est pas autorisée de recevoir, sur base de la législation et de la règlementation en vigueur, des avantages qui influencent de manière négative les services qu’elle rend.
Avantages. Le TMD a le droit de se prévaloir des avantages qui sont énoncés dans les Politiques de négociation affichées sur le site Web de la Bourse (lesquelles pourraient être modifiées par la Bourse moyennant la remise d'un préavis par écrit: (i) au TMD ou (ii) à tous les membres ou tous les TMD, y compris par voie d'un avis à cet effet affiché sur le site Web de la Bourse) se rapportant aux titres à l'égard desquels il agit en qualité de teneur de marché désigné.
Avantages. -Accès libre à toutes les activités du Forum des images ouvertes aux détenteurs de la carte Carte Forum Illimité aux heures d’ouverture au public, à l’exception des stages pratiques.
Avantages. Dans le cadre de la fourniture des Services vous étant destinés, nous pouvons être amenés à verser ou percevoir des rémunérations, des commissions ou des avantages non monétaires à ou de tiers qui visent à améliorer la qualité de nos Services, sans que cela ne nous empêche de satisfaire à notre obligation d’agir dans votre intérêt. Si un tel avantage existe dans le cadre d’une Transaction, d’un Instrument Financier ou d’un Service que nous vous fournissons, nous vous en informerons avant de vous fournir le Service. En outre, nous pouvons être amenés à verser ou percevoir des rémunérations, des commissions ou d’autres avantages non monétaires à ou de tiers qui sont nécessaires à la fourniture de nos Services et qui, de par leur nature, ne sont pas contraires à notre obligation d’agir de manière honnête, équitable et professionnelle dans l’intérêt de nos clients. Le cas échéant, nous vous informerons également de la manière dont vous pouvez faire usage d’une telle incitation. Pour plus d’informations sur les avantages, reportez-vous à notre Politique en matière d’Avantages disponible sur le site xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxx/xxxxxxx-xxx-xxxxx- statements/mifid-policy-and-inducements Sans préjudice de notre responsabilité en vertu des Réglementations Applicables, il vous incombera de déterminer si la Réglementation Applicable vous autorise à recevoir un quelconque Service ou un quelconque avantage de notre part, que ce soit à titre gratuit ou autre. La responsabilité vous incombe de stopper ou d’annuler la fourniture de tout Service ou tout avantage afin de respecter les règles de la Directive MiFID II relatives aux incitations.
Avantages. L’Abonnement Vous permet de bénéficier des avantages suivants (les « Avantages ») :
Avantages. Si le titulaire du compte ou une personne ayant un lien de dépendance avec lui bénéficie d’un avantage (au sens de la Loi) à l’égard d’un CELI, le titulaire doit déposer une Déclaration compte d’épargne libre d’impôt (formulaire RC243) et payer l’impôt prévu à la partie XI.01 de la Loi; toutefois, si l’avantage est consenti par le fiduciaire (ou par les mandataires agissant pour lui) ou par une personne avec laquelle le fiduciaire a un lien de dépendance, le fiduciaire doit déposer une Déclaration d’impôt sur un avantage pour les émetteurs de CELI (RC298) et tout autre formulaire prescrit par la Loi et payer l’impôt prévu à la partie XI.01 de la Loi.
Avantages. L’organisme d’accueil peut prendre en charge les dépenses engagées dans le cadre de l’activité du stage pour le compte de l’entreprise : remboursement des frais de déplacement, de restauration, d’hébergement, inhérents à la bonne marche du projet.
Avantages. S'il n'y a pas de prise en charge des frais autres que professionnels : Les frais de transport, de nourriture et d'hébergement restent à la charge du stagiaire. Néanmoins, les frais de déplacement et d'hébergement engagés par le stagiaire à la demande de l'entreprise ainsi que les frais de formation éventuellement nécessités par le stage, seront intégralement pris en charge par celle-ci. • S'il y a prise en charge de tous les frais : L'entreprise devra rembourser le stagiaire, sur justificatifs, des divers frais occasionnés par l'activité qu'elle lui a confiée. Obs : indiquer la liste des avantages offerts, le cas échéant, par l'entreprise au stagiaire, notamment en ce qui concerne sa restauration, son transport ou le remboursement des frais qu'il a engagés pour effectuer son stage.
Avantages. Secure Advantage®Revenus Garantis : – vous permet de vous constituer une épargne en effectuant des versements qui sont alloués à une ou plusieurs unités de compte qui représentent des parts ou actions d’Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (ci-après les « OPCVM ») éligibles au Contrat conformément à l’article L. 131-1 du Code des assurances (ci-après les «Supports d’Investissement en Unités de Compte »), afin de profiter des opportunités éventuelles des marchés financiers, – tout en vous garantissant la mise à disposition d’un complément de ressources (ci-après « Revenu Garanti » tel que défini à l’article 5.1.1) dont le montant minimum est défini contractuellement. Cette mise à disposition : • est effectuée par prélèvement sur votre épargne dans le cadre d’une Convention de Réorientation Automatique de celle-ci, selon les modalités décrites à l’article 5.2, et • est assortie, en cas d’insuffisance d’épargne pour procéder à cette réorientation automatique, d’une garantie de rente viagère, selon les modalités décrites à l’article 5.3.