Avantages Clauses Exemplaires

Avantages. Le TMD a le droit de se prévaloir des avantages qui sont énoncés dans les Politiques de négociation affichées sur le site Web de la Bourse (lesquelles pourraient être modifiées par la Bourse moyennant la remise d'un préavis par écrit: (i) au TMD ou (ii) à tous les membres ou tous les TMD, y compris par voie d'un avis à cet effet affiché sur le site Web de la Bourse) se rapportant aux titres à l'égard desquels il agit en qualité de teneur de marché désigné.
Avantages. LYNX informe le Client de l’existence d’avantages. Lors des services qu’elle rend, XXXX fait appel à des parties externes, comme IB. Lorsqu’une partie externe offre une rémunération ou une commission à LYNX, cela s’appelle un avantage. LYNX n’est pas autorisée de recevoir, sur base de la législation et de la règlementation en vigueur, des avantages qui influencent de manière négative les services qu’elle rend.
Avantages. -Accès libre à toutes les activités du Forum des images ouvertes aux détenteurs de la carte Carte Forum Illimité aux heures d’ouverture au public, à l’exception des stages pratiques.
Avantages. L’abonnement AutoLiberté, quel que soit le niveau souscrit, offre à l’Abonné Souscripteur et, par extension, au Second Bénéficiaire (tel que défini à l’article 3.2 (Second Bénéficiaire)), la garantie de la disponibilité du véhicule pour une réservation effectuée au moins vingt-quatre (24) heures à l’avance conformément aux dispositions de l’article 4 (Modalités de fonctionnement) ainsi que les services suivants : • La gratuité des frais d’abandon pour la restitution d’un véhicule de tourisme dans toutes les agences de France Métropolitaine. Cet avantage n’est pas applicable aux véhicules de la ligne Prestige, aux véhicules utilitaires et aux deux roues. Les frais d’abandon pour la restitution des véhicules précédemment cités sont soumis à des conditions générales spécifiques disponibles sur xxx.xxxxxxxx.xx. • L’assurance personnes transportées (PAI) qui couvre conducteur et passagers en cas d’accident lié à l’utilisation du véhicule (Cf. Guide de la Location). • l'extension de garantie pour les jeunes conducteurs (YOU), obligatoire pour toute personne âgée de moins de vingt-cinq (25) ans. • La surcharge gare uniquement. La Surcharge pour Coûts d’Exploitation (SCE) est facturée pour un départ en aéroport ou d’un relais franchisé. • L’accès au véhicule vingt-quatre heures sur vingt-quatre (24H/24) dans les points retraits des grandes villes (dont la liste est consultable sur le site xxx.xxxxxxxx.xx) avec une réservation prépayée. • Le statut « Ready » qui permet la reconnaissance instantanée du bénéficiaire dans l’ensemble du réseau mondial EUROPCAR (avec réservation préalable uniquement). L’abonnement au service AutoLiberté offre également des services exclusifs : • Le « Pack Confort » qui permet le rachat total des franchises vol et dommages (VP) et garantit le bris de glace et les crevaisons (Cf. Guide de la Location) réservé aux Abonnés Souscripteurs au tarif mentionné dans la grille tarifaire correspondant à l’option souscrite. Le « Pack Confort » comprend également le service carburant (prestation de remplissage hors carburant) ainsi que le GPS. L’application de tout tarif AutoLiberté ne permet pas à l’Abonné Souscripteur de profiter des programmes de fidélité de tous les partenaires d’EUROPCAR (aériens, Mouvango et autres).
Avantages. Financement : Le Fafih finance également : Conditions de financement :
Avantages. (Organisme de droit privé en France, sauf en cas de règles particulières applicables dans certaines collectivités d’outre- mer françaises) : Le stagiaire bénéficie des protections et droits notamment mentionnés aux articles L.1121-1, L.1152-1 et L.1153-1 du code du travail, dans les mêmes conditions que les salariés. Le stagiaire a accès au restaurant d'entreprise ou aux titres-restaurants prévus à l’article L.3262-1 du code du travail, dans les mêmes conditions que les salariés de l’organisme d’accueil. Il bénéficie également de la prise en charge des frais de transport prévue à l’article L.3261-2 du même code. Le stagiaire accède aux activités sociales et culturelles dans les mêmes conditions que les salariés.
Avantages. (Organisme de droit public en France sauf en cas de règles particulières applicables dans certaines collectivités d’outre- mer françaises) : Les trajets effectués par le stagiaire d’un organisme de droit public entre son domicile et son lieu de stage sont pris en charge dans les conditions fixées par le décret N° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Le stagiaire accueilli dans l’organisme de droit public et qui effectue une mission dans ce cadre bénéficie de la prise en charge de ses frais de déplacements temporaire selon la réglementation en vigueur. Est considéré comme sa résidence administrative le lieu du stage indiqué dans la présente convention.
Avantages. Pour les Produits Eligibles, vous bénéficiez : - de leur livraison automatique, à la fréquence de votre choix ; - de leur livraison offerte à domicile ; - d’un minimum de 5% de remise immédiate par rapport aux prix pratiqués sur le Site pour les clients non abonnés au Service. La disponibilité et le contenu des avantages décrits ci-dessus peuvent varier en cours d’Abonnement, sans préavis ni indemnité au profit de l’Abonné. Vous serez informé de l’évolution desdits avantages par tout moyen.Ces avantages peuvent être cumulables avec d’autres avantages présentés sur le Site, notamment avec ceux liés à votre éventuelle adhésion au programme Cdiscount à volonté.
Avantages. L’abonnement AutoLiberté, quel que soit le niveau souscrit, offre une extension au profit d’un Second Bénéficiaire (art 3.2) et la garantie de la disponibilité du véhicule pour une réservation effectuée au moins 24 heures à l’avance (art 4) ainsi que les services suivants : • La gratuité des frais d’abandon pour la restitution d’un véhicule dans toutes les agences de France Métropolitaine. • L’assurance personnes transportées (PAI) qui couvre conducteur et passagers en cas d’accident lié à l’utilisation du véhicule (Cf. Guide de la Location). • La surcharge gare uniquement. La SCE est facturée pour un départ en aéroport ou d’un relais franchisé. • L’accès au véhicule 24H/24 dans les points retraits des grandes villes (dont la liste est sur le site) avec une réservation prépayée. • Le statut « Ready » qui permet la reconnaissance instantanée du bénéficiaire dans l’ensemble du réseau mondial Europcar (avec résa préalable uniquement). • La garantie d’accès aux tarifs privilégiés Europcar Club pour les locations effectuées au Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Allemagne et Italie. L’abonnement offre également des services exclusifs : • Le « Pack Confort » qui permet le rachat total des franchises vol et dommages (VP) et garantit le bris de glace et les crevaisons, Le service carburant (prestation de remplissage hors carburant), Le GPS • (Cf. Guide de la Location) réservé aux Clients AutoLiberté au tarif mentionné dans la grille tarifaire correspondant à l’option souscrite. L’application de tout tarif AUTO LIBERTE ne permet pas au CLIENT de profiter des programmes de fidélité de tous nos partenaires (aériens, Mouvango et autres).